*Le procureur avait été appelé en urgence pour régler une complication. Encore une lance illégal, mais cette fois-ci, le danger était réel. L’ouverture du dossier s’était faite rapidement, et les convocations au procès, envoyé prestement.*

- « Aujourd’hui, samedi III janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Messire Domenicvs, à la municipalité de Nîmes. »

*Le procureur parlait hâtivement. Il avait encore des procès identiques à lancer…*

« Aujourd’hui même, l’accusé à monter un corps armé. Après avoir été avertie de son illégalité par Dame Mijo, brigadière de Nîmes, il a détruit sa lance, puis la reconstruit un peu plus tard dans la journée. Il était donc parfaitement au courant des lois coutumières du Languedoc, et les a enfreints en toute connaissances de cause.

Voici cité ci-après les articles bafoués par l’accusé :

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Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.

Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
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De plus, l’accusé était initialement de nationalité espagnol. Il a finalement changé, pour devenir Languedociens. La lance étant composé de 5 autres membres, dont 4 espagnols, les risques de danger sont accrus. En vertu de l’état actuel de notre comté, de la loi martiale encore en vigueur sur nos terres, et de l’article suivant :

Article 2.1.4.6. – Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d’ostraciser ou d’emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc

Nous demandons à l’accusé de venir s’expliquer devant la cour de justice du Languedoc.

Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »

(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

Excellent juge:

Je formais un bataillon pour aider à mes amis à traverser plus vite la Provence, par ma condition de noble. Après de lire la lettre de la Dame Mijo, j’envoyai un message en demandant l’autorisation. Comme je ne recevait réponse, j’interprétais qu’il peut-être que j’avais du permis. En plus, je ne pouvais pas prévenir mes amis de voyager tous seuls, et comme je savais que quelques avaient utilisé l’option de me Suivre et n’étaient pas en train de se connecter jusqu’à le prochaine jour, et je ne pouvait pas me communiquer avec eux, je considérait que ne pouvais pas les abandonner. S’il vous plaît, messire juge, je sais que l’idée de former un bataillon fut une erreur, mais mon intention n’était pas la trahison, et nous ne sommes pas un danger. Nous sommes joueurs presque nouveaux et ne portons que un bâton pour nous défendre des brigands du chemin.

Je vous demande la votre clémence. Nous sommes innocents!

L'accusé clame son innocence. Le temps de cette affaire, la lance a été dissoute, et ses membres éparpillés...

Mais l'accusé a oublié de préciser qu'il n'a pas quitté Nîmes dans la journée. Il n'est partie que le lendemain, avec une lance contenant une personne de plus.

Ainsi, devant la bonne foi de l'accusé, nous demandons une amende de 10 écus. Cela lui servira de leçon pour apprendre le coutumier.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusé, levez-vous !

Nous allons donner lecture du jugement rendu par Nous dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Domenicvs a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir constitué un corps d'armes illégal, en sus, en temps de loi martiale ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ; qu'il s'en repend ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 10 écus d'amende ;

Par conséquent,

Déclarons Domenicvs coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 10 écus d'amende.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 12ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."