*Le procureur avait été appelé en urgence pour régler une complication. Encore une lance illégal, mais cette fois-ci, le danger était réel. L’ouverture du dossier s’était faite rapidement, et les convocations au procès, envoyé prestement.*

- « Aujourd’hui, samedi III janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Dame Aixa, au comté du Languedoc. »

*Le procureur parlait hâtivement. Il avait encore des procès identiques à lancer…*

« Aujourd’hui même, l’accusé fait partie d'un corps armé. Ladite lance, a été montée, puis détruite. Son créateur était donc parfaitement au courant des lois coutumières du Languedoc, et les a enfreints en toute connaissances de cause. Puis il a recruté, jusqu'à former une lance de 6 personnes, dont fait actuellement partie l'accusé.

Voici cité ci-après les articles bafoués par l’accusé :

-----------------------------------------------------
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.

Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
----------------------------------------------------

En vertu de l’état actuel de notre comté, de la loi martiale encore en vigueur sur nos terres, et de l’article suivant :

Article 2.1.4.6. – Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d’ostraciser ou d’emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc

Nous demandons à l’accusé de venir s’expliquer devant la cour de justice du Languedoc.

Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »

(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

Monsieur juge:

Nous sommes sept amis en voyageant à l'Italie. Hier nous formions un bataillon parce que le group simple a le maximum de 5 personnes, et seulement Domenicvs est noble entre nous. La Provence est en état d'exception et l'objectif de former un bataillon était traverser la Provence le plus vite possible pour arriver à l'Italie, la notre destination, et tous avec la même vitesse. Vous pouvez voir que nous ne sommes vraiment un group armé, puisque nous portons uniquement un bâton pour nous défendre des brigands du chemin.

On vous demande de la clémence pour tous nous. La notre intention n'était pas le désordre public.
Je voudrais appeler Leveau, de la Maréchalie d'Arles, parce qu'il est la personne avec qui nous parlions en la Provence et que nous conseillait de traverser la Provence le plus vite possible par l'état d'exception, par noeuds, mais le système ne le permit pas parce qu'il est dans une autre Royaume.
Merci par la votre attention

L'accusé clame sa bonne foi. Nous tenons à lui préciser qu'en entrant en Languedoc, les lois lui ont été clairement présentées. Les groupes armées ne sont pas interdits, mais il faut en faire la demande auprès du conseil militaire.

Le groupe n'ayant pas commise de mauvaise action, et devant les explications avisées de l'accusé, nous demandons une peine de 10 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusée, levez-vous !

Nous allons donner lecture du jugement rendu par Nous dans l'affaire vous concernant.

Considérant qu'Aixa a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir constitué un corps d'armes illégal, en sus, en temps de loi martiale ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée ; qu'elle les explique et s'en repend ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 10 écus d'amende ;

Par conséquent,

Déclarons Aixa coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

La condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 10 écus d'amende.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 12ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."