*Le procureur avait été appelé en urgence pour régler une complication. Encore une lance illégal, mais cette fois-ci, le danger était réel. L’ouverture du dossier s’était faite rapidement, et les convocations au procès, envoyé prestement.*

- « Aujourd’hui, samedi III janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Dame Tasminia, au comté du Languedoc. »

*Le procureur parlait hâtivement. Il avait encore des procès identiques à lancer…*

« Aujourd’hui même, l’accusé fait partie d'un corps armé. Ladite lance, a été montée, puis détruite. Son créateur était donc parfaitement au courant des lois coutumières du Languedoc, et les a enfreints en toute connaissances de cause. Puis il a recruté, jusqu'à former une lance de 6 personnes, dont fait actuellement partie l'accusé. Ce corps d'arme menace l'intégrité du Languedoc, ainsi que la bonne ville de Nîmes

Voici cité ci-après les articles bafoués par l’accusé :

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Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.

Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
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En vertu de l’état actuel de notre comté, de la loi martiale encore en vigueur sur nos terres, et de l’article suivant :

Article 2.1.4.6. – Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d’ostraciser ou d’emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc

Nous demandons à l’accusé de venir s’expliquer devant la cour de justice du Languedoc.

Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »

(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

Excellent juge:

Nous sommes sept amis en voyageant à l'Italie. Hier nous formions un bataillon parce que le group simple a le maximum de 5 personnes, et seulement Domenicvs est noble entre nous. La Provence est en état d'exception et l'objectif de former un bataillon était traverser la Provence le plus vite possible pour arriver à l'Italie, la notre destination, et tous avec la même vitesse. Vous pouvez voir que nous ne sommes vraiment un group armé, puisque nous portons uniquement un bâton pour nous défendre des brigands du chemin.

Hier, Domenicvs avait préparée une lettre pour demander l'autorisation pour voyager en bataillon. J'ai peur qu'il ait eu problèmes IRL, parce que nous sommes encore à Nîmes, non sur un nœud, et sans l'autorisation.

Je vous demande de la clémence pour tous nous. La notre intention n'était pas le désordre public. J'aime bien Nîmes. J'adore ses tavernes, son marché, et les Nîmois sont très accueillants.

Je voudrais appeler Leveau, de la Maréchalie d'Arles, parce qu'il est la personne avec qui nous parlions en la Provence et que nous conseillait de traverser la Provence le plus vite possible par l'état d'exception, par nœuds, mais le système ne le permit pas parce qu'il est dans une autre Royaume. :(

Merci par la votre attention

Ainsi l'accusé avoue être de bonne foi, et n'avoir eu aucune intention belliqueuse à l'encontre de la mairie de Nîmes.

Les groupes armées ne sont pas interdis en Languedoc, mais leurs usages est restreints, et accordé à ceux qui font une demande motivée auprès du conseil militaire.

Ainsi, pour avoir bafoué le coutumier du Languedoc, nous demandons une peine symbolique de 1 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusée, levez-vous !

Nous allons donner lecture du jugement rendu par Nous dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Tasminia a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir constitué un corps d'armes illégal, en sus, en temps de loi martiale ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée ; qu'elle les explique et s'en repend ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 1 écu d'amende ;

Par conséquent,

Déclarons Tasminia coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

La condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 2 écus d'amende.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 14ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."