Ce 10 janvier 1457

Nous, Thithili, adjoint du procureur, présentons à la court, au nom du procureur Lakhdar, l’acte d’accusation de la municipalité de Béziers contre sir Rufian.
En effet, 11 Décembre 1456, à Béziers, l’accusé dépose une offre à 18 écus pour 18 points de force au lieu de 23 écus, comme le prouve ce registre des emplois, ainsi que le contrat signé à Béziers :

http://img208.imageshack.us/img208/6171/offredemploievoireavecsii0.png

http://nsm01.casimages.com/img/2008/11/10//081110050433413302735480.jpg

De plus, le 5 Janvier 1457, toujours en la bonne ville de Béziers, l’accusé dépose une embauche pour 12 écus au lieu de 17 écus comme le prouve le contrat signé entre Rufian et Ethan44 :

http://img241.imageshack.us/my.php?image=rufian090105ks4.png


Rufian est donc accusé d’esclavagisme vol, d’après le chapitre Ier, du livre V du coutumier Languedocien ; et d’après le décret validé le 30 avril l’an de Pâques 1455 à Béziers :

Livre V - DE L'ECONOMIE

Chapitre I - Du salaire en Languedoc

Article 5.1.1. : Le salaire minimal en Languedoc est de 15 écus.

Article 5.1.2. : Le salaire peut être revu à la hausse par des décrets municipaux.

Article 5.1.3. : Toute personne embauchant pour un salaire inférieur peut être poursuivie pour esclavagisme. Le salaire le plus élevé entre celui défini par décret municipal ou 15 écus étant celui pris en compte.

Décret validé le 30 avril de l’an de Pâques 1455 à Béziers…
La grille des salaires minimum:

0 à 4 pts de caract. = 17 écus minimum
5 à 9 pts de caract. = 19 écus minimum
10 à 14 pts de caract. = 21 écus minimum
15 à 19 pts de caract. = 23 écus minimum

Nous rappelons qu’en vertu de l’article 15 de la loi de procédure pénale, l’accusé peut demander l’aide d’un avocat à cette adresse :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

Bonjour,
Errare humanum est!

j'ai cliqué trop vite, je suis assez étourdi;mais je sais réparé mes fautes;
Je suis quelqu'un de très occupé!

Alea jacta est!
à vous de juger!

C’est une excuse un peu légère ça sir Rufian…
18 points de forces demandé pour un salaire de 18 écus, ainsi que le salaire minimal, très certainement pour un nombre minimal de point de caractéristique, soit 0… ; dites le tout de suite si vous nous croyez dupe.

Etant donné votre mauvaise foi, je demande 38 écus d’amende, ce qui correspond aux salaires qui auraient dû être payés.

Bonjour,

Je veux bien dédommager la personne qui en souffre,Proposez moi une solution!
Une erreur de clic ne peut me mettre en prison.
Je suis honnête et sais reconnaître mes tords;
sur ceux-ci advienne que pourra! alea jacta est!

*Cliquer ? Cela voulait dire "retentir, résonner"... Que pouvait-on parler de "cliquer" pour un cas d'esclavagisme ? Le discours de l'accusé sembla fort abscons au Juge.*

"Accusé, levez-vous !

Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Rufian a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville de Béziers ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé, qui se défend pourtant de l'avoir fait intentionnellement et plaide la maladresse ;

Considérant le préjudice subi ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Thithili, Procureur adjoint du Languedoc, requiert une peine de 38 écus d'amende ;

Par conséquent,

Déclarons Rufian coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 10 écus d'amende, qui équivaut au préjudice subi par les victimes sans majoration.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 14ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."