En ce jour du 11 Janvier de l'an de grâce 1457, nous Tachin2, maire d'Alais, intentons un procès à l'encontre de Messire Poquelin pour esclavagisme.

En effet, le 06 Janvier de la même année, l'accusé a émis une offre d'emploi à 16 écus pour 1 points de caractéristiques, allant ainsi à l'encontre du décret municipal que voici :

=> DÉCRETS en vigueur à Alais :

------ Arrêté municipal N°1 sur la Grille des salaires minimums autorisés à Alais :

Nous, Alpaïde, maire de Alais, le 14 juin 1455, ayant reçu l’appui de l’ensemble du conseil municipal, décrétons ce qui suit pour le bien de tous :

Emploi d’un apprenti (0 de caractéristique) : à partir de 15 écus
Emploi d’un ouvrier (de 1 à 10 de caractéristique) : à partir de 18 écus
Emploi d’un ouvrier qualifié (à partir de 11 de caractéristiques) : à partir de 22 écus

Tout employeur qui verserait un salaire inférieur aux minima ainsi décrétés pourra être poursuivi pour esclavagisme.

Le Lieutenant Roukina s'est chargé avec le brigadier Monross de l'affaire. Voici donc le dossier complet :

*Tachin sortit les preuves et poursuivit :*

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=34&u=12468621

Avec cette preuve, nous constatons sa recherche d'emploi à 16 écus pour 1 seul point de caractéristiques.

Voici également le courrier envoyé par la maréchaussée :

http://img118.imageshack.us/img118/6198/messagepoquelinch0.jpg

Et enfin, voici la seule réponse que l'accusé a donné :

* Tachin sortit la missive et la lut à haute voix :*

"débile j'ai mis 16 écus pour que dale en compétence. je suis un de ceux
qui paie le plus alors que je viens juste de commencer !"

Au vue du dossier complet constitué par la maréchaussée, nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

Monsieur le Juge,

C’est avec la plus grande indignation que j’apprends la démarche honteuse des individus Roukina, Monross et Tachin2.
J’ose espérer que la Justice et l’Honneur triompheront de basses manœuvres qui en disent long sur la mentalité de leurs auteurs.

Voici ma version des faits et de leurs causes :

Ce procès n’est que la suite d’une misérable tentative d’extorsion de fonds par intimidation, effectué par le lieutenant Roukina à mon égard. Cet individu voulant sans doute gagner 18 écus plutôt que 16, a choisi la voie de l’intimidation pour arriver à ses fins. Malheureusement, pour lui cela n’a pas marché, car fort de mon bon droit, je n’ai pas cédé à ses menaces. Et du coup, lui et ses complices Monross et Tachin2 me cherchent querelle en justice par pur esprit de vengeance.

Regardons le fondement logique et juridique de l’acte d’accusation :

Qui sont ces gens qui prétendent que 16 écus pour 1 point de force, est un salaire d’esclavagiste, alors qu’ils autorisent 15 écus pour 0 point, et 18 écus pour 10 points ?
Manifestement pas des amateurs d’arithmétique, mais plutôt de beaux parleurs peu regardants sur la véritable signification de leur discours.

Je vois le sieur Tachin2 venir nous prétendre que le salaire de 18 écus est de 1 à 10 points de force, et que c’est pour cela qu’il y a esclavagisme. Mais est ce 1 ou 10 ?
Que vaut cet argument qui sous-entend que 1 et 10 sont même ?
Celui d’un grand mathématicien ? Ou celui d’un hypocrite ?

Si le sieur Tachin2 voulait faire payer 18 écus de salaire pour 1 seul petit point de force, alors pourquoi ne l’a-t-il pas clairement écrit dans son décret ? Et surtout, pourquoi dans ce cas, prétend-il que payer cette même somme de 18 écus pour 10 fois plus de force ne serait alors pas de l’esclavagisme ?

Si 1 point de force nécessite en salaire 3 écus de plus que 0 point, alors les lois immuable de l’arithmétique sont formelles : 10 points de force nécessitent 30 écus de plus, soit un salaire de 45 écus.
Et que voyons-nous dans l’obscur décret de Tachin2 ? 18 écus !
Est ce là, l’argument d’un homme sensé que de confondre 18 avec 45 ?
Ou est ce l’esprit embrumé du sieur Tachin2 qui ne voit de l’esclavage que là où cela l’arrange d’en voir ?

Si Dieu nous a donné l’arithmétique, c’est pour qu’on l’utilise. Et c’est ce que j’ai fait, contrairement à mes accusateurs :
Si 0 point de force valent 15 écus, et que 10 points de force en valent 18, c’est qu’un point de force vaut (18-15)/10 soit 0,33 écus.
Dans ce cas pour 16 écus de salaire on peut demander 3 points de force qui valent en tout 0,99 écus.
Or j’ai demandé pour ce salaire de 16 écus, 1 seul point de force !
C’est de l’esclavagisme ou de la générosité ?


Qui sont ces individus qui osent prétendre devant la Justice, que leurs douteux décrets municipaux et leurs petites rancœurs, ont plus de poids moral que la merveilleuse construction intellectuelle qu’est cette arithmétique, offerte par le Divin à ses serviteurs pour éclairer de logique leur quotidien ?

Je vous demande monsieur le juge. Mais quel est ce maire qui confond générosité et esclavagisme au point d’aller faire le procès de sa propre confusion ? Cet homme est il digne de sa charge ?
Et qui sont ses acolytes de la maréchaussée, si prompts à accuser, et si peu pressés de calculer ? Sont ils digne de la confiance que le compté met en eux ?

Il est plus que temps que la raison reprenne son droit dans la ville d’Alais. Car c’est dans ce registre que se situe le vrai combat pour la Justice, et non dans celui d’un esclavagisme imaginaire.

Poquelin, homme de Droit, d’Honneur et d’Arithmétiques.

* Tachin écouta la défense de l'accusé et sourit*

- Accusé, le décret que j'ai cité et que vous citez à votre tour est affiché clairement à la mairie ( IG ) et sur notre bonne Halle d'Alais.
Ce décret a été mis en place il a plus d'un an par Dame Alpaïde, alors maire d'Alais, et validé et je dis bien validé par le Comte lui même.

De ce fait, je vous ferais grâce de vos calculs. Décréter une grille de salaire minimum n'est pas lié à une règle arithmétique et personne, à part le maire lui même ne peut tenter de la faire modifier.

Et qu'on ne me parle pas de générosité avec votre embauche. J'aurais accepté le terme si vous aviez payé 17 écus une embauche de 0 points de caractéristique.

Bref, je constate que l'accusé ne remet pas en cause l'acte d'accusation mais je déplore son mépris des autorités locales. L'accusé a "gagné" 1 écu de par son acte d'esclavagisme. Je requiert donc une peine de 3 écus incluant donc une amende de 2 écus.

* Tachin salua la cour et s'assit*

Monsieur le Juge, Messieurs les membres de la cour.

Contemplez ce sourire béat sur le visage du sieur Tachin2. Est-ce là l’expression de quelqu’un qui démontre, ou le rictus de celui qui n’ayant rien compris, cherche à dissimuler son embarras ?
Demander à Tachin2, comme l’a fait la défense, de justifier par la science arithmétique son obscur décret, est aussi illusoire que d’essayer de faire raisonner une cloche fêlée.

Que nous a démontré l’accusation jusqu'à présent ? Rien ! Rien de rien !
L’accusation n’a répondue à aucune des questions fondamentales posées par la défense.
Est-il justifiable qu’1 point de force valle autant que 10 ?
Est-il possible de nier les lois de l’arithmétique pour cause de convenance personnelle ?
Comment peut-on interpréter et appliquer un décret qui n’est ni justifiable, ni cohérent ?

L’accusation peut-elle bâtir un argumentaire sérieux sur les sables mouvants de l’absurde et de l’arbitraire ?

N’osant pas remettre en cause l’implacable démonstration arithmétique de la défense, l’accusation préfère se cacher derrière de médiocres arguments :

On nous met en avant un salaire hypothétique de 17 écus qui aurait, parait il, été suffisant ! La cour a-t-elle vu le moindre commencement de preuve de cette affirmation ? Et d’où vient ce nombre ? Un mystère de plus dans l’interprétation d’un décret manifestement conçu pour être appliqué à la tête du client. Ce qui semble ne pas gêner le sieur Tachin2, y compris devant un tribunal. Pourtant, il ne s’agit ni plus ni moins que d’un aveu : Le salaire applicable à Alais ne répond à aucune règle de loi. C’est le maire Tachin2 lui même qui vient de vous le dire !

Ensuite, on nous prétend que ce décret serait applicable, sans nous dire comment, simplement parce qu’il aurait été visé par le Comte. Ben voyons ! Et pourquoi pas par le Pape pendant qu’on y est ?
Imaginez-vous un seul instant notre bon Comte en train de vérifier les élucubrations municipales d’un Tachin2 ?
Croyez vous que ce soit là, le rôle d’un Comte ?
La question de justice n’est pas de savoir si ce décret à été tamponné ou non, sans avoir été lu, par on ne sait quel fonctionnaire anonyme, mais de savoir ce que le Droit peut conclure du charabia décrété par Tachin2 ?
18 pour 1 et 18 pour 10 est ce là le sens du mot « justice » ? A moins que se soit 17, allez savoir…

Par ailleurs, la défense fait remarquer à la cour, le fait que les sieurs Roukina, Monross et Tachin2 n’ont nullement niés dans leur réquisitoire, la dimension « vengeance » de leur action en justice, montrant clairement par là, que le coté « élastique » dans l’interprétation du décret incriminé, leur est fort utile quand il s’agit de satisfaire des motivations inavouables.
Quand on observe les différentes affaires d’esclavagisme que ce tribunal a eut à traiter récemment, on voit des salaires proposés de 12 écus ou moins pour des exigences importante en points de caractéristique. Par comparaison, on se rend alors mieux compte de la véritable nature de l’accusation ici présente.

La question qui est posée à cette cour est on ne peut plus simple. Il s’agit de dire si dans un village où 15 écus pour 0 point de force sont admis tout comme 18 écus pour 10 points, alors 16 écus pour un seul point de force sont ou non un acte d’esclavagisme et cela en s’appuyant sur les seules règles du bon sens et des lois de l’arithmétique, puisque comme cela a été démontré ici, et avoué par son auteur, le décret municipal gérant les salaires d’Alais est frappé de nullité judiciaire du fait de son incohérence intrinsèque. Ex falso sequitur quodlibet !

Pour guider cette cour sur le chemin du vrai et du juste, je lui suggère de faire sienne cette règle de géométrie :
Il n’est de droit que ce qui n’est pas tordu.

Poquelin, géomètre de la raison dans les dédales de la bureaucratie revancharde alaisienne.

"Accusé, levez-vous !

Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Poquelin a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville d'Alais ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé, qui réfute toutefois sa culpabilité, ne considérant pas que lesdits faits font de lui un esclavagiste ;

Considérant d'une part que le droit pénal languedocien, article 4.4.9., définit esclavagiste toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés ; que le droit languedocien, articles 5.1.2. et 5.1.3., autorise les municipalités à revoir à la hausse le salaire minimal en Languedoc, par décret municipal et autorise la poursuite pour esclavagisme des personnes dérogeant à ces décrets ; que le droit languedocien, articles 6.6.2. et 6.6.3., rappelle que tout décret municipal ne peut être valide que lorsqu'il a été ratifié par un Comte du Languedoc ; que le décret numéro 1 de la bonne ville d'Alais, relatif à l'esclavagisme, a été validé par le Comte du Languedoc le 14 juin 1455 et n'a pas été abrogé depuis* ; que le principe des grilles de salaires est une pratique coutumière et admise ;

Considérant d'autre part que le droit languedocien définit, dans les attributions de la maréchaussée, article 3.1.2.2., la vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport aux règlements en vigueur concernant l'esclavagisme ; que la défense n'a pas fait les preuves de la vengeance dont elle serait objet, ni n'a exposé les faits qui lui auraient fait mériter quelque vengeance que ce fût ;

Considérant le préjudice subi ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Thithili, Procureur adjoint du Languedoc, requiert une peine de 38 écus d'amende ;

Par conséquent,

Déclarons Rufian coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 10 écus d'amende, qui équivaut au préjudice subi par les victimes sans majoration.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 14ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."

*http://chateau-montpellier.discutforum.com/decrets-municipaux-f74/mairie-alais-decrets-municipaux-en-application-t4242.htm