Procès ayant opposé Nimoye au Comté du Languedoc
Nimoye était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 13/06/1455
Lieu concerné par l'affaire : Mende
Nous, docfusion, procureur du languedoc, intentons un procès à l'encontre de Nimoye pour esclavagisme.
En effet celui-ci a embauché Poctou pour 12 écus à Mende au lieu de 16 écus.
Voici le registre du travail :
http://img174.imageshack.us/img174/2690/nimmoyetp1.jpg
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour l'aider dans sa défense.
monsieur le juge
je suis a mendes depuis 2 mois
je ne suis pas coupable pour esclavagisme mais coupable pour mauvais connaissance des regles de mendes
pouquoi mendes propose des salaire inferieur a 16 ecus si il est impossible d'utiliser ces salaires
je suis pres a dedommager mon plaignant
je suivrai votre juridiction
Il fallait dédomager le plaignant quand la maréchaussée vous a écrit, là il est trop tard pour celà.
Vous conaissez maintenant les lois.
Pour esclavagisme l'accusationr requiert une amende de 9 écus.
et bien ma megarde et mon manque de rapidite
me rente coupable
pouriez vous m informer comment et a qui faut t il payer mon amende ?
« Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel est avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article dix-neuf du Code Pénal du Coutumier languedocien relatif à l'esclavagisme et du décret municipal de Mende fixant les salaires minimaux à 16 écus pour des emplois non qualifiés. L’accusé a embauché un travailleur non qualifié à 12 écus ;
En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, en particulier l'article onze du code pénal du Coutumier languedocien, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de neuf écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice du Comté a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 13 junh de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus