Ce 26 décembre 1456

Nous, Thithili, adjoint du procureur, présentons à la court, au nom du procureur Lakhdar, l’acte d’accusation du Comté contre Heimdall10.
En effet, le 25 novembre 1456, entre Montpellier et Nîmes, l’accusé s’est jeté sur sir Correba ainsi que sur sa femme Celine.fr.

Après enquête dans le voisinage, plusieurs personnes ont témoigné et ont décrit avec exactitude l’attaque :

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De plus, ceux qui ont retrouvé les corps inanimés, ont constaté que les victimes n’avaient rien sur eux, et il est donc fort probable que Heimdall10 leur ai tout pris :

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Heimdall10 est donc accusé d’après l’article 4.5.3, de voie de faits et également de vol, d’après l’article 4.5.5 :


Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

De plus, faisons remarquer que l’accusé a pris l’habitude de se faire condamné par ce tribunal pour les même chefs d’inculpations, car il a déjà était sanctionné 2 fois le 30 novembre 1456, puis le 3 décembre 1456 et enfin le 7 décembre 1456 ; il s’agit donc là d’une récidive.


Nous rappelons qu’en vertu de l’article 15 de la loi de procédure pénale, l’accusé peut demander l’aide d’un avocat à cette adresse :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

Je viens implorer votre clémence. J'ai effectivement fait du racket, mais ce temps est révolu. Et j'ai lourdement payé pour ça : 2300 écus et une semaine de prison. Je pense donc avoir suffisamment payé pour mes fautes...

Sinon la photo montrant que les victimes ont 0 écus ne prouve rien. Moi aussi en ce moment j'ai 0 écus et je n'ai pas été attaqué... Il suffit de dépenser son argent pour ne plus en avoir... Alors dire que c'est moi qui leur ait tout pris, il ne faut pas exagérer...

Le doute doit profiter à l'accusé...

*Le procureur écouta attentivement les témoignages des victimes, ainsi que la plaidoirie de la défense.*

Sachez que lors d'un racket, l'agresseur emporte la totalité des biens de la victime.

Ainsi les victimes étaient en mission officiel, et effectivement nous pouvons rajouter :
Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Il s'agit d'un chef d'inculpation supplémentaire. Et nous remercions Messire Correba de nous l'avoir fournis.

Heimdall10, n'essayez pas de vous faire passer pour la victime. Ainsi, pour avoir fait acte de brigandage, une fois de plus, nous exigeons une peine de prison de 5 jours, ainsi qu'une amende de 500 écus. Si la victime ne possède pas les moyens necessaires pour payer l'amende, il peut la remplacer par des travaux d'interêt généraux, soit 2 semaines de travail à la mine.

Concernant la procédure, les faits remontent au 25 novembre. Et l'acte d'accusation est du 26 décembre. Cela fait plus de 30 jours. Il y a donc prescription, je dois être relaxé.

Concernant le fond, on m'accuse d'avoir attaqué une autorité, je ne pouvais pas savoir qu'ils avaient un mandat, ce n'est pas écrit sur leur tête. Sinon j'ai 1 écu, donc une amende de 500 c'est une condamnation à mort...

Enfin comme je dois être relaxé...

Correba se leva a l'appel de son Nom



Messer Judge, Messer procurateur.


Je suis Don Juan Correba , soldat de l'Ost, garnison du Puy. De plus au moment des faits je représentais la mairie du Puy pour une transaction commerciale.
Le 25 Novembre 1456, Ma fiancées Céline et moi rentrions du Montpellier et arrivions en vue de Nîmes, quand le sieur ici présent (désigne l'accusé du doigts) Heimdall10, nous a fait tombé dans une embuscade, sont attaque fut fulgurante, il me planta sa dague dans le dos et je ne sais par quel miracle je suis encore en vie.
Je suis tombé de cheval et il s'en est pris a ma fiancée, lorsque j'ai su reprendre mes esprits, cet individu dépouillai mon amies et s'est enfuit avec nos chevaux de bas, par chance je gardait sur moi le mandat de la mairie et il ne su se l'approprier mais c'est bien la seule chose qu'il nous laissa.

De plus à Nîmes plusieurs Témoins pourrons vous confirmez que nous étions sans ressource. Et qu'un amis Insanius et venu d'Alais a bride abattue pour nous aidez et nous permettre de reprendre la route.

J'ai entendu l'accusé se plaindre d'avoir été lourdement sanctionner déjà , a l'entendre c'est lui la victime, je trouve que les quelques écu et la petite semaine de prison bien faible compensation quand on pense au sort des ses victimes qui peuvent rester jusqu'a 45 jours bloqué entre la vie et la mort et surtout qu'il les laisse sans le sous, n'ayant même plus de quoi se nourrir.

Je tiens également a ajouté que ma fiancée et moi étions lors des fait des représentant du pouvoir donc j'aimerais rappelé l'Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.


Je vous remercie Messer le juge ,Messer le procurateur d'avoir entendu mon témoingnage

La jeune fille écouta le témoignage de son agresseur. Elle n en revenait pas qu'il ose dire qu'il ne leur avait pas tout dérober. Céline s'avança a la barre lorsque l on cita son nom. Elle jeta un regard effraye au brigand et détourna rapidement le regard pour reprendre courage et oser parler... Elle commença enfin son récit:
" Messire le Juge... Je ne nomme Céline, Brigadière du Puy lors de mon agression. Je reconnais la, devant nous, notre agresseur! Mon fiance et moi l'avions pris en flagrant de délit quelques jours avant notre propre agression a dépouiller une innocente Dame du nom de Sherazade35. C'est pour cela que je peux l'identifier sans difficulté.
Mon fiance et moi partions de Montpellier pour rejoindre Nîmes. Nous étions sur le chemin du retour pour rentrer au Puy. Le voyage se passait parfaitement quand ce malotru a surgi d'on ne sait ou et a agresse mon compagnon en premier. Je n'ai eu le temps de ne rien faire qu il s est jeté sur moi et m a assomme d un violent coup sur le front me laissant sans connaissance dans le champs jouxtant le chemin sur lequel nous avancions... Je ne peux vous dire ce qu il s'est passe ensuite avec mon fiance mais... Mais lorsque je me suis réveillée,dans une auberge. Mon fiance ayant réussi a me ramener jusqu a Nîmes alors qu il était lui même blesse... "

La jeune fille reprit son souffle et continua:
" Messire le Juge, je puis vous jurer que c'est bien cet odieux menteur qui nous a dépouiller de tous nos biens! Dans ma besace j'avais neuf poissons, cinq fruits, une miche de pain et environ cent soixante écus... Et quand je me suis réveillée a l'auberge, je n'avais plus rien! Heureusement que ce voleur de bas étage m a laisse mon bâton. J ai pu le revendre pour nous nourrir. Et un de mas amis, Insanius était a Alais. Il est venu a Nîmes nous aider en nous prêtant quelques écus pour nous permettre de rentrer chez nous au Puy... "

Céline se tourna enfin vers le brigand et lui jeta a la figure:
" Vous n êtes qu un être malhonnête et méprisable! Puissiez vous croupir le reste de vos jours en prison, c'est tout ce que vous méritez... "

Elle reprit son calme, elle qui était connue pour sa douceur, cet odieux personnage avec ses mensonges avait réussi a la mettre hors d elle...
Céline se tourna vers le Juge:
" Je... Je vous prie de m excuser pour mon éclat de voix envers cet... homme... Je crois vous avoir tout dit... J ai eu la chance de m en sortir avec quelques vilains bleus... Mon fiance fut plus gravement blesse... "

La jeune fille essuya une larme solitaire roulant doucement sur sa joue. Se souvenir de ces moments si horribles était un cauchemar moral pour Céline...
" Je vous remercie de m avoir écouter Messire... "

La jeune fille retourna a sa place évitant de regarder son agresseur car sa vue lui donnait la nausée tant cet être transpirait le mensonge et la malhonnêteté... Elle laissa sa place a son fiance et écouta docilement le reste du procès...

*Cristòl avait déjà pu constater le nombre accablant de procès qu'avait subi Heimdall10, pour des faits presque simultanés. Jamais de récidive... Dès ses premiers procès, le brigand avait cessé de l'être, pris par le repentir.
La justice lui avait déjà tout pris, car Mastre, le précédent Juge, avait la main lourde sur les peines.
D'un hochement de tête, Cristòl avait écouté acte d'accusation, dépositions, et réquisitoire... A ce dernier, il avait hoché la tête. Les 500 écus, ce ne serait pas possible, il savait trop bien pour l'avoir condamné récemment qu'Heimdall n'avait plus rien. Mais les travaux d'intérêt général, oui... Ce réquisitoire semblait juste.
Coup de théâtre pourtant à la dernière plaidoirie de la défense - et le Juge n'eut d'autre choix que s'incliner.*


"Accusé, levez-vous !

Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Heimdal10 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir agressé et détroussé avec la plus grande violence Severant et Celine.fr ;

Considérant que les faits sont datés du 25 novembre de l'an d'Horace 1456, que l'affaire a été instruite le 26 décembre de la même année ;

Considérant l'article 1.3.2. du code de procédure pénale, stipulant que « toute plainte doit être traitée dans un délai de quinze jours à compter du dépôt de la plainte. Cela signifie que le procureur doit avoir statué sur la suite à donner à la plainte (classement ou mise en procès) dans ce délai, sinon la procédure devient caduque. La plainte peut à nouveau être déposée, à la condition que le délai de prescription de la plainte ne soit pas atteint (1 mois). Toutefois, par décision spécialement motivée ou en cas de force majeure, le procureur peut prolonger le délai de traitement initial de 15 jours pour le porter au total à 1 mois » ;

Par conséquent,

Relaxons l'accusé pour prescription des charges qui pesaient contre lui ;

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 14ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."