Procès ayant opposé Lleshi au Comté du Languedoc
Lleshi était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 14/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
- « Aujourd’hui, jeudi 1ier janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Messire Lleshi à a municipalité de Carcassonne.
En date du 24 décembre de l’année 1456, l’accusé a vendu sur le marché de Carcassonne, deux carcasses de cochon au prix de 17.60 écus, ainsi qu’une autre au prix de 17.65 écus, allant ainsi à l’encontre des décrets municipaux, selon le décret numéro 2, énoncé ci-après :
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Décret N°2/1456 du 23 octobre 1456
Denrées
Qu’il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Carcassonne ou y séjournant
Que le prix des denrées est limité tel qu’ici indiqué :
carcasses de cochon : 15.50
Que tout contrevenant sera poursuivi par la Ville de Carcassonne au titre d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas Carcassonnais, et au titre d'escroquerie s'il l'est.
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La marchandise illégale a été rachetée par la brigadière de Carcassonne, Dame Cyrianna2002. Voici son ticket de caisse :
http://www.imagefreehost.com/files/27122008/ux38203943320.jpg
Ainsi nous demandons à l’accusé de venir expliquer sa conduite devant le tribunal du Languedoc. Nous écouterons également le témoignage de Dame Cyrianna2002.
Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Nous remercions Dame Cyrianna pour son témoignage, ainsi que son investissement pour le bon fonctionnement de notre comté.
*Heureux de voir que certain prenait du temps pour la justice, il était à deux doigts de prendre l'accusé en pitié. Mais son naturel de Shaggash revînt au galop, et ainsi continua*
L'accusé n'a pas daigné venir se présenter devant la cour pour y expliquer ses actes. Il est bien dommage de ne pas prendre sa défense, ou de faire appel à un avocat. Le juge sera en tenir compte.
Enfin. Pour avoir commis 3 ventes illégale, et avoir bafoué les décrets municipaux, nous demandons une peine de 10 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Cyrianna, en retard, arrive en courant au tribunal et se présente à la barre*
Monsieur le Juge, Monsieur le procureur,
Le contrevenant a reçu un courrier lui signalant l'infraction, il n'a pas daigné y répondre, j'ai suivi la procédure et ai déposé plainte. Je n'ai rien de plus à ajouter.
"Accusé, levez-vous !
Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Lleshi a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville de Carcassonne ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ; que son silence plaide contre lui ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 10 écus ;
Par conséquent,
Déclarons Lleshi coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 10 écus d'amende.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 14ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus