- « Aujourd’hui, jeudi II janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Dame Mamacocha, à la municipalité de Nîmes.

En date du 13 décembre, l’accusée à mis en vente sur le marché de Nîmes une carcasse de vache au prix de 34,60 écus, soit 2,60 deniers de plus que le prix réglementaire.

La marchandise a été rachetée par Dame Topaz80, brigadière de Nîmes, voici son ticket d’achat :

http://www.hiboox.fr/go/images/jeu-video/mama-kris-tate,90bbd0b1030e5467f3d43fe0724a383b.jpg.html

Or, d’après l’arrêté numéro 2, valable dans la ville de Nîmes :

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Arrêté n°2 : Prix maximums autorisés

* carcasse vache 32

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
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Nous demandons à l’accusé de venir expliquer sa vente illégale devant la cour de justice du Languedoc. Nous écouterons également le témoignage de Dame Topaze80.

Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »

(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

Bonjour,

Cette carcasse de viande fut ma toute première produite mon nouveau champ de vache. Ce jour-ci je n'avais aucune idée du prix de cet article et il n'y en avait nul trace sur le marché. je l'ai donc mis suivant les conseils d'un ami d'une autre ville à 34 écus. Je reçu d'ailleurs un avertissement (le courrier a disparu) m'indiquant que le prix était trop élevé. Ensuite plus aucune nouvelle.

*Le procureur écouta le témoignage de la brigadière. Il s'en voulait de l'appeler aussi souvent... Après l'avoir remercier, il continua.*

Ainsi la victime se repend publiquement de ces actes, et avoue ne pas avoir pris connaissance des décrets régissant la municipalité de Nîmes. Cet argument ne serait être pris en compte, considérant que Nul n'est censé ignorer la loi.

Les modalités de règlement à l'amiable était inscrit dans la lettre que l'accusé a reçu. Peut-être aurait-elle dû quémander d'avantages de renseignements auprès des brigadiers.

Cependant en vertu du coutumier :
Article 4.2.1. : Le juge peut atténuer librement la peine. Le juge est libre de commuer la peine de l'auteur reconnu d'un crime ou délit s'il se repent ou s'il n'est pas récidiviste.

Et devant la bonne foi et l'innocence de l'accusé, nous demandons une amende de 5 écus pour frais de dossier. Si l'accusé accepte de prendre contacte avec la brigade de Nîmes pour réparer son erreur (il n'est jamais trop tard), cette peine pourra être réduite à 1 écus.

Cela me va, je vais de ce pas voir le brigadier.

Bonjour ,bin comme d'habitude si la matiere premiere est chere on ni arrivera pas j'ai acheter une carcarsse de viande de vache a la prévenue 2.60 au dessus du prix max autorisée voila je suis restée sans réponse a mon courrier j'ai donc transmit la procédure .

"Accusée, levez-vous !

Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Mamacocha a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'escroquerie en la bonne ville de Nîmes ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée, qui s'en repend ;

Considérant le bénéfice indu touché ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 5 écus d'amende ;

Par conséquent,

Déclarons Mamacocha coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

La condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 2 écus d'amende.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 14ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."