En ce lundi 12 janvier 1457, nous Selvagia, maire de Nîmes, intentons un procès à l'encontre de Marielarouge pour escroquerie.

En effet, ce 9 janvier, l'accusée à acheté à la mairie 15 strères de bois à 4.71 écus ainsi que 12 autres strères le 11 janvier puis 16 autres le 12 janvier de cette même-année, allant ainsi à l'encontre du coutumier selon les articles 4.4.5 et 5.4.4 que voici :

Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l’amende.

Article 5.4.4. : Les transactions entre particuliers sont autorisées dans la limite d'un échange de marchandise nécessaire à l'alimentation ou au travail des personnes en cause.

Cette dame boulangère est une récidiviste, ce n'est pas la première fois que Marielarouge achète une quantité assez importante en bois privant donc les autres villageois. Elle a à son actif plusieurs procès pour esclavagime, et escroquerie dont un est pour les même faits.

Aucun courrier ne lui a été renvoyé. Elle sait très bien qu'elle ne doit pas en acheter autant, étant donné qu'elle a déjà été prévenue par courrier bien avant ses précédents procès.
A croire qu'elle aime les amendes.

http://img514.imageshack.us/my.php?image=mariielarougeboisjanviekl7.png

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Nous appelons donc l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Avocats : Jhaampe ; Bentich

je mescuse je payerai mon amande faute d inatention

*Selvagia avait relu les procès de cette dame boulangère.. et la chose qui l'avait étonnée, est qu'à chaque fois, Marielarouge s'excusait, ou bien promettait de ne plus recommencer, selon cette boulangère accusée, sa faute était de l'ordre de l'inattention.*

<< Eh bien Dame, je vous suggère de faire attention dorénavant, à moins que vous ne faite un concours de celle qui a le plus de procès...

Bref, tout est dit, je n'ai rien à ajouter. >>

je sui debutante dans votre jeu je mescuse je ne sui pas parfaite
veuiller mescuser et me faire payer mon amende regret
respectueusement

"Accusée, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Marielarouge a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'escroquerie, pour avoir fait l'acquisition d'importantes quantités de bois ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée, qui les assume ;

Considérant les besoins quotidiens d'un boulanger en bois ;

Considérant que Nîmes n'est pas une ville forestière et se doit de répartir le bois entre tous les artisans ;

Par conséquent,

Déclarons Marielarouge coupable avec récidive des faits qui lui étaient reprochés ;

La condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 50 écus d'amende.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 14ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."