* Tachin entra dans le tribunal avec un dossier énorme sous le bras. Il salua la cour et débuta :*

En ce jour du Samedi 10 Janvier 1457, Nous, Tachin2, maire d'Alais, intentons un procès à l'encontre de Dame Loufoque1er pour escroquerie dans la bonne ville d'Alais.

En effet, l'accusée, se déclarant ouvertement marchand ambulant, a vendu sans autorisation des marchandises sur le marché d'Alais les 07 et 08 janvier 1457.
Voici les preuves de ses ventes. La première concerne les 19 stères de bois :

http://img187.imageshack.us/my.php?image=loufoq2dg0.png

La deuxième preuve concerne la vente d'un poisson :

http://img340.imageshack.us/my.php?image=loufoquierjb7.png

L'accusée a seulement répondu ceci lors de sa seule missive alors que je lui avait demandé de retirer toutes ses marchandises du marché.

* Tachin sortit un parchemin et lut la missive envoyée par l'accusée :*

Olá, o Sr. Prefeito

I'm Dame loufoque1er
Eu sou um vendedor de rua de Portugal e eu pedi permissão para vender o seu poder na cidade
Acabei de ver que você não permitir que a venda de peixe pode ser, então vou vender
assim você Loufoque1er

Je rajouterais la preuve suivante au dossier. Cette dernière démontre la présence de poisson en grosse quantté et au même prix que celui acheté par la mairie. D'autres habitants ont fait de même et ont constaté que le vendeur était le même : L'accusée !

http://img149.imageshack.us/my.php?image=poissonloufoqbw6.png

L'accusée a donc enfreint une bonne série de décrets et le coutumier dont j'énumère ici une liste non exhaustive :

------ Arrêté municipal N°2 sur la Grille de Prix maximum autorisé sur les marchés d'Alais :

Poissons réservé Mairie VENTE INTERDITE
Bois réservé Mairie VENTE INTERDITE

Tout CONTREVENANT à ce décret s’expose à des poursuites en justice pour ESCROQUERIE.

Dernière révision validée le 3 décembre de l’an de Pâques 1456

------ Décret N°7 voté par le conseil municipal le 14 novembre de l'an de Grâce 1454.

De l’interdiction de la vente des produits exotiques

Article 1er : Il relève de l’intérêt économique municipal de proscrire toute vente de produits exotiques sur le marché d’Alais. Sont considérés comme de tels produits et interdits de commercialisation :
- les stères de bois,
- les poissons
- et le minerai de fer.

Article 2ème : Toute personne qui contreviendra au présent décret pourra se voir traduire devant le Tribunal du Languedoc pour escroquerie.

Article 3ème : La mairie se réserve la possibilité de commercialiser elle-même ce type de marchandises dites exotiques ou d’autoriser expressément des marchands ambulants à le faire à sa place.

Article 4ème : La mairie s'engage, sur simple preuve, à se rendre acquéreur de l'ensemble des produits exotiques que la boulasse met parfois sur le chemin des citoyens.

Validé le 17 Novembre de l an de Pâque 1454
Renuméroté le 4 décembre 1456

------ Décret Municipal N°8

Nouveau décret, voté par le conseil municipal, accepté par le Coms dans la nuit du 16 octobre au 17 octobre de l'an de grâce 1454

Toute personne extérieure à Alais vendant des marchandises pour une valeur globale supérieure à 50 écus ou plus de 5 articles identiques dépassant cette valeur le même jour sera considérée comme marchand ambulant.
Tout marchand ambulant n'ayant pas d'autorisation de la mairie sera poursuivi pour escroquerie devant le tribunal du Languedoc. Des dérogations spéciales peuvent être sollicitées auprès de la mairie.
Fait à Alais, le 15 octobre 1454

Validé le 16 octobre de l an de Pâques 1454

------ Des MARCHANDS AMBULANTS

http://serenity.nuxit.net/rr/index.php?page=loi-show&idloi=2#c50

Article 5.4.1. : Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai auprès du Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée si elle souhaite commercer.

Article 5.4.5. : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:• 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière

* Tachin soupira et reprit son souffle pour terminer*

Nous demandons donc à l'accusée de venir s'expliquer devant la justice. La barrière de la langue ne pouvant expliquer cette situation, nous informons l'accusée qu'elle peut obtenir un avocat en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Constatant le mutisme de l'accusée, Tachin continua :*

D'après les rapports de la douane, l'accusée est arrivée le 07 Janvier 1457 avec 145 écus. Elle vient de quitter Alais en ce jour du 14 Janvier 1457 avec 694 écus.
Certes, il a pu travailler mais l'augmentation de sa bourse est surement lié à la vente illégale, et je dis bien illégale, de son poisson et bois.

L'accusée ne daignant pas répondre à la justice, elle montre ainsi le mépris pour notre institution judiciaire. Je demande une peine de 75 écus pour lui faire réfléchir aux bénéfices importants qu'elle a pu faire en bafouant le coutumier et les décrets en vigueur dans la bonne ville d'Alais.

* Tachin salua la cour et attendit la défense de l'accusée puis le verdict du juge.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusée, levez-vous !

Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Loufoque1er a été déférée devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville d'Alais ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée ; que son silence plaide contre elle ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Tachin2, Maire d'Alais, requiert une peine de 75 écus d'amende ;

Par conséquent,

Déclarons Loufoque1er coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

La condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 80 écus d'amende.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 21ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."