Procès ayant opposé Element0000 au Comté du Languedoc
Element0000 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 21/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
- « Aujourd’hui, dimanche IV janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Sieur Element0000, à Messire Safer.
En date du 30 décembre, Sieur Element0000 a embauché Sieur Safer pour 16 écus au lieu de 17. Voici une copie du dossier d’embauche :
http://img530.imageshack.us/my.php?image=element0000083012zg9.png
Or d’après les décrets municipaux en vigueur à Béziers :
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La grille des salaires minimum:
0 à 4 pts de caract. = 17 écus minimum
5 à 9 pts de caract. = 19 écus minimum
10 à 14 pts de caract. = 21 écus minimum
15 à 19 pts de caract. = 23 écus minimum
Tout employeur ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivi pour esclavagisme
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L’accusé a déjà été rendu coupable d’esclavagisme en date du 7 décembre :
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=901
Ainsi nous demandons à l’accusé de venir explique sa conduite honteuse devant la cour de justice du Languedoc.
Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le procureur écouta le témoignage de la victime, un léger sourire aux lèvres. Une fois terminé, il le remercia d'un hochement de tête.*
- « Nous avons laissé à l'accusé le temps nécessaire pour assurer sa défense. Par son silence, ne réfutant pas nos accusations, il semble au contraire, en être totalement conscient. Ainsi, pour avoir fait acte d'esclavagisme, et profité de l'innocence de Safer, et de son ignorance des lois (lacune qu'il faudra rattraper), nous demandons une amende de 5 écus. Cette peine peut-être substitué par 5 jours de travail acharné dans les mines de notre comté. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Ben d'mon côté, j'étais pas au courant du barême qu'vous dites là-d'sus.
Alors quand j'me suis r'trouvé avec l'offre d'emploi d'Element0000, ben même si elle était basse ... vous comprenez j'ai accepté ... faut ben viv' et pour ça faut bosser.
Voilà, mais voyant une offre com'ça j'me suis dit que j'pourrais en profiter aussi et le lendemain j'ai fait une offre pareille ... mais Cosmopolitain y m'a dit qu'c'était de l'esclalagyme ou un truc com'ça ... alors j'ai r'tiré mon offre d'emploi et j'ai répondu à Cosmopolitain que l'jour d'avant y avait un gars qu'avait fait pareil ... et nous v'là ici m'sieur l'juge.
Moi j'cherche pas les problèmes mais bon 16 écus c'est pas beaucoup.
"Accusé, levez-vous !" *Ah, non, il n'est pas là... Tant pis.*
"Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Element0000 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme avec récidive en la bonne ville de Béziers ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé; Que son silence plaide contre lui ;
Considérant le préjudice subi ;
Considérant le témoignage de la victime ;
Considérant le casier judiciaire de l'accusé ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 5 écus d'amende ;
Par conséquent,
Déclarons Element0000 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 10 écus d'amende.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 21ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus