- « Aujourd’hui, dimanche XI janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Lefoufoux, aux municipalités de Nîmes et d'Alais.

En date du 8 janvier, l’accusé a formé un groupe armée dans la ville d’Alais. Voici les registres de la ville sur les groupes, accompagné de la missive envoyé par messire Tachin.
http://img291.imageshack.us/my.php?image=corpslefoufouqy2.png

Voici la réponse de l’accusé : http://img212.imageshack.us/my.php?image=reponselefoufouhe5.png

Le lendemain matin, le corps d’arme était toujours présent à Alais, comme en atteste les registres : http://img212.imageshack.us/my.php?image=lefoufou2sd4.png

Le surlendemain, l’accusé s’est déplacé dans la ville de Nîmes : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=20&u=11809028

Ainsi, Lefoufoux a bafoué le coutumier en vertu des articles suivants :
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.
Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quel que soit son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.

Nous appelons donc l’accusé à venir se présenter icelieu pour expliquer son comportement des plus punissable. Nous écouterons également le témoignage des témoins, messire Tachin et Dame Mijo.

Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »

(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111 ou contacter messire Bentich, ou Jhaampe.)

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé a eu le temps de préparer sa défense, ou de faire appel à un avocat. Mais il n'en n'est rien.
Ainsi, par son silence éloquent, l'accusé semble assumer pleinement ses actes.

Considéré comme une menace pour l'intégrité du Languedoc, ayant été avertie de son illégalité, mais ayant consciemment refusé de se soumettre aux lois qui régissent notre comté, nous demandons une amende de 25 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusé, levez-vous !" *Ah, non, il n'est pas là... C'est une manie.*

"Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Lefoufoux a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir constitué un corps d'armes illégal et avoir refusé de le dissoudre ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé; Que son silence plaide contre lui ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 25 écus d'amende ;

Par conséquent,

Déclarons Lefoufoux coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 25 écus d'amende.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 21ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."