Procès ayant opposé Kristen au Comté du Languedoc
Kristen était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 24/06/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, docfusion, procureur du comté du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Kristen pour esclavagisme.
En effet celle-ci a embauché Fedor21 pour 12 écus le 10 juin.
http://img106.imageshack.us/img106/6836/embauchekristen12du10gg6.jpg
Les décrets de la ville du Puy ont donc été enfreint.
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour l'aider à assurer sa défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé ne souhaite pas s'expliquer devant le tribunal languedociens.
L'accusation recquiert une amende de 800 deniers.
je n'ai rien fait sa na fait pas longtemps que je suis dans le jeu et je ne comprener pas qu'il falait minimum 16 écus pour employer quelqun mais ce qui ont postuler a mon ofre son aussi coupable que moi
-« Accusée, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de l’accusation et l’absence constatée de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des salaires minimums. L’accusée a procédée à l’embauche d’un travailleur le 10 junh de l’an 1455 à un salaire de 12 écus.
Nous, Jutge en Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et met en cause les travailleurs ayant accepté le contrat d’embauche. Qu’il s’agit là d’une récidive.
En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusée est déclaré coupable des faits d'Escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous la condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de 8 écus.
Rappelons à l’accusée que tout acte d’accusation doit être déposé auprès de Messire le Procureur. Souhaitons souligner cependant qu’un travailleur ne saurait être tenu responsable de l’illicéité d’un contrat le défavorisant sur le plan légal ou économique.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 24 junh de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus