Procès ayant opposé Kris92 au Comté du Languedoc
Kris92 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 26/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
- « Aujourd’hui, jeudi II janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Dame kris92, à la municipalité de Nîmes.
En date du 13 décembre, l’accusée à mis en vente sur le marché de Nîmes une carcasse de cochon au prix de 16,10 écus, soit 10 deniers de plus que le prix réglementaire.
La marchandise a été rachetée par Dame Topaz80, brigadière de Nîmes, voici son ticket d’achat :
http://www.hiboox.fr/go/images/jeu-video/mama-kris-tate,90bbd0b1030e5467f3d43fe0724a383b.jpg.html
Or, d’après l’arrêté numéro 2, valable dans la ville de Nîmes :
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Arrêté n°2 : Prix maximums autorisés
* carcasse cochon 16.00 écus
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
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Nous demandons à l’accusé de venir expliquer sa vente illégale devant la cour de justice du Languedoc. Nous écouterons également le témoignage de Dame Topaze80.
Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Bonjour Noble juge,
je reconnais les faits qui me sont reprochés tels que l'a énoncé Dame Topaze80. Eleveuse de cochons il y a peu de temps, j'ai effectivement mis à la vente une carcasse de cochons à 16.10 écus. Cependant, ce n'est qu'après avoir en été avertie par Dame Topaze que j'ai su que j'enfreignais là le prix maximum autorisé. J'avais d'ailleurs immédiatement rectifié mon erreur en abaissant le prix de la carcasse pour respecter les règles de la communauté.
Je vous prie donc de m'excuser pour cette erreur (sans précédent d'ailleurs) et en appelle à votre clémence.
Cordialement.
Kris92.
Ainsi l'accusé plaide coupable, et assume l'entière responsabilité de ces actes. Elle avoue avoir rectifié, après avoir été avertie de son erreur, le prix de vente de ses carcasses. Le seul point négatif, reste que l'accusé n'a prit contacte avec la brigade pour racheter ces anciennes carcasses.
Ainsi, devant la bonne volonté de l'accusé, nous demandons une amende symbolique de 1 écus.
J'accepte la sentence.
Cordialement.
Kris92.
bonjour monsieur le juge
voila c'est une légere escroquerie mais ce qui me gene c'est que mon courrier est resté sans réponse mais bon on a l'habitude la dame est nouvelle éleveuse a vous de voir mais je tiens a dire que j'aimerais que mes courrier ait une réponse voila
*L'affaire ferait presque sourire, par sa légèreté, mais c'était une question de principe, de loi. L'amende serait symbolique, mais marquerait la culpabilité de l'accusée. C'était suffisant.*
"Accusée, levez-vous !
Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Kris92 a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'escroquerie en la bonne ville de Nîmes ;
Considérant que les faits ont été suffisamment exposés et n’ont pas été contestés par l’accusée, qui les reconnaît, s'en excuse et invoque son ignorance ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert 1 écu d'amende ;
Par conséquent,
Déclarons Kris92 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
La condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 1 écu d'amende.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 26ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu