- « Aujourd’hui, dimanche XI janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Arthur37, au comté du Languedoc.

Nous accusons messire Arthur37 d’avoir honteusement participé à la révolte de la ville du Puy, et d’avoir attenté à l’intégrité de notre comté, se rendant ainsi coupable de haute trahison.

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.

L’accusé ayant du affronter les forces de la milice en poste le soir de la révolte, nous pouvons ajouter la charge de violence contre l’autorité, cité ci-après :

Article 4.5.24. : Violence contre l’autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.

Après la révolte, Dame Annabelle45 s’est retrouvée à la tête de la mairie, et en honteusement profité pour la piller. Arthur37 se trouvait en harmonie avec la pilleuse, puisqu’il l’a lui-même gratifié d’un point de confiance. De même, la marraine de l'accusé, Berangeredecauderan, est également accusé des mêmes faits. Il en est de même pour Angusofskye, filleul d'Arthur37. Ils semblent avoir tous agis en groupe dans le but de nuire à la mairie du Puy, et de la piller sans vergogne. Allant ainsi à l’encontre du coutumier selon les articles ci-après énoncés :

Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

Article 4.5.6. : Pillage - Toute personne qui, sans droit, a utilisé à son profit des valeurs patrimoniales du comté tombées en son pouvoir est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »

(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111 ou contacter messire Bentich, ou Jhaampe.)

Monsieur le Procureur,

Je fus très étonné quand j’ai reçu ma convocation pour cette mise en procès.

Et d’autant plus, quand j’ai lu les faits qui me sont reprochés. J’aurais participé, en résumant, à l’attaque de la mairie de Le Puy, puis de son pillage.
Mais c’est impossible messire, je ne connais pas ce village, je ne sais même pas ou il se trouve.

Je demande donc au Prévôt des Maréchaux d’apporter les rapports de douane du village de Le Puy, pour ma défense. Et de nous dire, si j’étais présent, lors de l’attaque de la mairie.
Je demande donc qu’il apparaisse comme témoin, à la barre.

J’aimerais comprendre ce qui se passe, pourquoi moi.

Effectivement, je tiens à m'excuser, ma langue semble avoir fourché. Je pense que l'accusé et l'avocat avaient très bien compris de quelle révolte je parlais. Faire dévier le sujet sur le Puy n'apporte rien à la défense. Les noms cités, les faits, les dates, sont en concordances avant les faits déroulés à Uzès. Uzès qui est également le lieu de résidence de l'accusé.

La mairie du Puy, heu non, d'Uzès. Excusez moi encore, a donc été pillé. L'accusé, Dame Annabelle45, a été enregistré à la douane le lendemain de la révolte. le douanier m'a certifié que sa bourse était d'une minceur déconcertante, traduisez par zéro écus.

Or la mairie d'Uzès a belle et bien été pillée. Annabelle a pu s'enfuir avec l'inventaire certes, mais les écus, eux, ont probablement du rester sur place. Ainsi, je vous le demande, a qui faisons-nous confiance, si ce n'est à nos parrain/marraine, filleul et/ou ami ? A qui Annabelle a-t-elle pu donner les sous de la mairie, se ce n'est à des connaissances proches ?

Dans la plaidoirie de la défense, j'y trouve même une part de désinvolte. Jouer sur mon erreur de langage pour faire dériver le sujet, et inonder la cour de témoignage de même... Essayerait-il de passer sur une quelconque faute ? il est impossible que l'accusé n'est pas eu connaissance des faits de sa ville.

Ainsi, le doute pèse lourd sur son innocence.
(Je vous rappelle que la notion de présomption d'innocence n'est pas présente dans le coutumier.)

Peut-être qu'une feuille de salaire mettrait fin à cette scène ?
En attendant que l'accusé nous la fournisse, si il le peut, nous demandons, pour les charges de pillage, organisation de banditisme, violence contre l'autorité, et haute trahison, une peine de prison de 2 jours, ainsi qu'une amende de 250 écus.

Nous ne faisons pas dévier le sujet avec mon avocat, mais nous prouvons qu’avec cette erreur, que le Procureur vient de reconnaître, que ce procès n’a plus aucune valeur devant la justice de notre Roy. Il y a une erreur de procédure, qui annule le procès.

C’est vous, messire Procureur, qui déviez le sujet, pour ne pas assumer votre erreur.
De plus, je ne comprends pas que le Procureur puisse ouvrir un procès, alors qu’il a aucune preuve à présenter, et ose, de plus, demander comme amende des jours de prison et le versement d’une somme d’argent.
Vous dites qu’il y a eu des versements, mais ou sont les preuves ?
Vous parlez de parrain/marraine, filleul et/ou ami, mais ou trouvez vous les liens d’amitiés entre ma personne et Annabelle45 ? Je ne la connais même pas. Je n’ai jamais vu, et encore moins parlé a cette personne.
Si les amis de vos amis sont vos amis, alors, il va falloir lancer bien plus de procès que çà, pour votre histoire de révolte.
Soyez un peu sérieux, et avouez qu’il n’existe aucune preuve, car je n’ai pas participé a cette révolte.
Dernière petite chose messire Procureur, vous dites » Uzès qui est également le lieu de résidence de l'accusé. » Mais c’est pas possible de voir tant d’erreurs dans un procès. Je n’ai jamais été habitant de Uzès. La preuve, demandez au responsable de la garnison de Montpellier, si je suis un habitant de Uzès ou Montpellier. Il m’a recruté début janvier car j’avais mon lieu d’habitation à Montpellier et que j’avais acheté un champ, champ que je possède encore.
En voici la preuve :
27-12-2008 17:17 : Vous avez acheté à Susu74 un champ pour 400 écus.
Et
2008-12-27 : Susu74 vend à Arthur37 un champ pour 400 écus
Alors, je ne vais pas faire perdre plus de temps au juge,
Je demande donc la relaxe pour ma personne, vu
-qu’il n’y a pas eu de révolte à Le Puy,
-que je ne suis jamais passé dans le village de Le Puy,
-que je ne me suis pas révolté contre la mairie de Le Puy ou Uzès,
-que je n’ai pas profité du pillage de la mairie de Uzès,
-que je n’ai jamais habité à Uzès,
Et si, par incompétence ou erreur, le juge me condamne, j’irais faire appel, avec mon avocat, à la haute cours de justice royale.

En résumé, je nie tout en bloc, et je demande que mon avocat puisse revenir à la barre.

Arthur37

*Imladrys arriva au tribunal apres avoir reçu une convocation assez peu explicite.
Il arriva les mains dans les poches et se presenta a la barre quand vint son tour.*

Pourquoi me fait'on venir precisement?
Je n'ai pas grand chose a voir dans cette affaire.
Visiblement l'accusé, messer Arhur37, demande le registre des douanes, c'est donc de la responsabilité du connetable si je ne m'abuse et non de la mienne.
Voyez avec Mestre Skip, il saura surement vous transmettre les dossiers.

*Le prevot attendi quelques instants pour savoir si on attendait encore quelque chose de lui puis s'en retourna dans la salle pour suivre la suite de l'affaire*

*Ben arriva au tribunal, mais cette fois et cela le fit sourire, pas d’évêque Allumette, ni d’ancien de Guyenne qui l’accusait de n’importe quoi. Cette fois en effet il venait en tant qu’avocat de la défense de sieur Arthur37, habitant d’Uzès, qui était accusé de haute trahison pour révolte et pillage d’une mairie en compagnie d’une certaine Annabelle45. Il salua la cour et lança un énorme sourire au procureur, car le lieu n’était pas au fou rire.*

Votre honneur, je n’irai pas par quatre chemin, ce procès est une ineptie totale, en effet le procureur, nous assomme d’articles de loi du coutumier sur la trahison, sur l’organisation de banditisme, sur des associations de malfaiteurs et sur des pillages. Mais petit bémol, enfin ce n’est qu’un léger détail, mais étant habitant du Puy, je n’ai remarqué aucuns changements dans la mairie, je suis membre du conseil municipal et depuis les élections notre mairesse ou maire, cela dépend du comment vous le ou la voyez est toujours la même personne, à moins que l’évêque Tison ne fasse planer sa magie noire sur le comté,………….Bon soyons sérieux,, mon client de un n’a jamais mis les pieds au Puy et cela est simple à vérifier, les registres de douane et les rapports de gardes sont précis. De deux le procureur ne nous a apporte aucune preuve de la participation de mon client à une éventuelle révolte au Puy le rapport des gardes de la caserne n’en font nullement état, et étant sergent du Puy, je crois être assez bien placé pour le savoir. Si il y avait défense, miliciens, maréchaux etc etc, il doit y avoir rapport, mais la rien de rien, Le Puy à part des soucis avec des lances non autorisées, et des fouteurs de merde, qui entre parenthèse doivent être en route vers Mende, est une ville très calme, bon il y a bien des cris et des hurlements entre les habitants, mais cela se passe quand même dans une ambiance bonne enfant. Mais bon, ou en étions nous ???? ……..Ha oui, la révolte du Puy, si je me souviens la dernière date du mois de décembre et c’était pour reprendre la mairie laissée vide par Messire Astran, et heu …………avec l’accord du comté, c’était moi le meneur, bon je n’ai rien piller, Maintenant on reprocha à mon client un lien familiale avec dame Annabelle45, ba choisit on ses parents, vous-même messire procureur, avez-vous choisi votre sœur, non pourtant malgré ses qualités indéniable dans son travail, elle a un caractère de chien, on ne vous le reproche pas, messire procureur.

*Ben se tourna vers le juge*

Votre honneur, pour le manque de preuve, et le non sens de l’accusation, je demande la relax pur et simple de mon client, en effet n’ayant jamais mis un pied au Puy, il n’a pu participer à une quelconque révolte, de plus je vous assure encore une fois qu’il n’y a eut aucune révolte au Puy depuis longtemps.

*Ben salua le juge et retourna s’asseoir auprès de son client, avant de s’asseoir il passa près du procureur et lui glissa à l’oreille*, -La prochaine fois évitez de confondre Uzes et le Puy, je suis ponot de naissance et je n’ai jamais eut de verger dans ma ville, nous sommes une ville de pèche.

*Il sourit au procureur et alla s’asseoir.*

*Le juge avait salué le bâtonnier, il était peu fréquent de le voir, mais c'était preuve que le barreau redémarrait, ce qui lui plaisait. Davantage de procès contradictoires, ce ne pouvait que servir la justice !*

"Accusé, levez-vous !

Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Arthur37 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de haute trahison, pour avoir pris part à la révolte contre la mairie d'Uzès ;

Considérant que l'accusé a très bien prouvé qu'il n'a pu participer aux faits qui lui sont reprochés ;

Considérant l'Article 3.3.2. de la loi de procédure pénale ;

Par conséquent,

Relaxon Arthur37 des charges qui pesaient contre lui, relatives à une révolte contre la mairie du Puy en Velay ;

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 26ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."