Procès ayant opposé Karott au Comté du Languedoc
Karott était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 24/06/1455
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Nous, docfusion, procureur du comté du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Karott pour esclavagisme.
Il a embauché barrel 14 écus au lieu de 15 écus à alais et a donc enfreint les decrets de Alais :
"Nous, Alpaïde, maire de Alais, le X 1455, ayant reçu l’appui de l’ensemble du conseil municipal, décrétons ce qui suit pour le bien de tous :
Emploi d’un apprenti (0 de caractéristique) : à partir de 15 écus
Emploi d’un ouvrier (de 1 à 10 de caractéristique) : à partir de 18 écus
Emploi d’un ouvrier qualifié (à partir de 11 de caractéristiques) : à partir de 22 écus
Tout employeur qui verserait un salaire inférieur aux minima ainsi décrétés pourra être poursuivi pour esclavagisme."
http://www.casimages.com/img/jpg/070605073451659776.jpg
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour l'aider à assurer sa défense.
Je ne connaissais pas les décrt d'Alais.
"Nul n'est sencé ignorer la loi"
Ainsi l'accusé ne serait invoqué sa méconnaissance des décrets d'Alais pour expliquer son infraction.
De plus, une missive lui a été envoyé afin de trouver une solution à l'amiable, mais l'accusé n'a pas daigné y répondre.
L'accusation recquiert une amende de 25 écus.
J'ai contacter barrel mais il ne ma pas répondu et je n'ai rien pus faire.
Euh... tout d'abord, excusez-moi pour mon retard. Simplement, je ne sais pas ce que je viens faire ici, puisqu'il me serait difficile de défendre un Alaisiens hors-la-loi. Je vais donc vous dire clairement ce que je pense de cette affaire. Sire Karott est là depuis plus de deux mois, il a donc eu tout le temps nécessaire pour lire les décrets de la ville, affichés en mairie et dans la lettre aux vagabonds. ¨
Même si le décret sur les salaires a changé en son sens, 15 écus minimum, ce n'est pas 14.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal d’Alais relatif à la grille des salaires minimums. L’accusée a procédée à l’embauche d’un travailleur le 5 junh de l’an 1455 à un salaire de 14 écus.
Nous, Jutge en Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusée reconnait les faits, et prétend n’avoir était au courant des décrets en vigueur.
Nous, Jutge en Lengadòc, rappelons que nul n’est censé ignorer la loi, article XX du coutumier du Languedoc.
En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous la condamnons à une amende de dix écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 24 junh de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus