Ce 7 janvier 1457

Nous, Thithili, adjoint du procureur, présentons à la court, au nom du procureur Lakhdar, l’acte d’accusation de Julesedouard contre Dipadefeu.
En effet, le 5 janvier 1457, entre Narbonne et Béziers, l’accusé s’est jeté sur Julesedouard dans le but de lui dérober ses biens.

Après enquête dans le voisinage, un ermite a témoigné avec exactitude l’attaque menée par Dipadefeu:

http://img214.imageshack.us/my.php?image=preuverw1.jpg

L’accusé est donc accusé d’après l’article 4.5.3, de voie de faits et également de vol, d’après l’article 4.5.5 :


Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

Nous rappelons qu’en vertu de l’article 15 de la loi de procédure pénale, l’accusé peut demander l’aide d’un avocat à cette adresse :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

je plaide non coupable monsieur le juge.
le sieur jules edouard vous fait perdre votre temps et le mien car tout n est que calomnie
comment osez vous tenir compte du temoignage d un ermite qui dirait n importe quoi pour quelques ecus?
je suis surpris de cette mise en accusation et espere que justice sera rendu honnetement !!!
pourquoi mr jules edouard fait il cela? ah ca! faut lui demander!
peut etre espere t il gagner un peu d argent sur le dos des honnetes gens!!
la justice ne doit pas etre le bras de la fourberie
a bientot

Je vous en pris sir Dipadefeu… comment pouvez vous prétendre que durant l’enquête, nous aurions pût acheter le témoignage d’un ermite ?
Ce sont des hommes qui vivent en harmonie avec la nature, loin de l’argent, loin des marchés… leur gîte est composé d’écorce et de mousse, leur nourriture est constitué de racines ou de produits issue de cueillettes, etc.… et ce par choix et non à cause d’un déclin financier.

Si vous pensez être tout à fait innocent dans cette affaire, je vous invite à le prouver et non mettre en doute la véracité des propos de chères citoyens, honnêtes et respectueux des lois.

Demandons donc pour avoir enfreint l’article 4.5.3 et l’article 4.5.5, une amende de 75 écus ainsi qu’une journée de prison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusé, levez-vous !

Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Dipadefeu a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir détroussé Julesedouard avec force violence et combats ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés, quoique l'accusé les conteste ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Thithili, Procureur adjoint du Languedoc, requiert 75 écus d'amende et une journée de cachot ;

Par conséquent,

Déclarons Dipadefeu coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément aux articles 4.3.2. et 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 50 écus d'amende et un jour mis aux fers.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Rappelons que la justice est totalement désintéressée, attendu qu'elle n'engrange pas les amendes perçues ; rappelons de même que la justice n'a pas vocation à réparer les torts en secourant les victimes, mais à sanctionner les contrevenants, délinquants et criminels.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 26ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."