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Procès ayant opposé Vincent13 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Vincent13 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Fanny
Nom du juge : DonLope
Date du verdict : 03/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Dié
Le 29 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.
Accusé : Voncent13.
Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Nous, Dame Fanny de Claix, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Vincent13.
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Dié 1 sac de maïs à vil prix (4,50 écus) .
Article Chapitre V La grille des prix
Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus
Et en voici les preuves !!
http://nsa01.casimages.com/img/2008/03/25/0803250635142741337.jpg
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Hardryan regarda dans la salle... Mais où était l'accusé??? Un petit page vint lui murmurer quelque chose à l'oreille... Hardryan se retourna vers monsieur le Juge:*
On me dit que l'accusé est mort en s'étouffant avec... un épi...
*Le procureur prit une inspiration...*
Si cela s'avérait faux monsieur le Juge, nous demandons à ce que l'accusé paie une amende de 5 écus et qu'il soit mis à la corvée de maïs.
La personne intéressée ne s'est pas manifesté
Madame le procureur, Monsieur le juge,
Le 25 mars 1456 je faisais ma ronde lorsque j'ai remarqué un sac de maïs au vil prix de 4.50 écus. Ne connaissant point le vendeur j'ai acheté le sac.
J'ai proposé au sieur Vincent13 une médiation afin de lui éviter le passage devant la cour, toutefois il n'a pas daigné répondre. La justice étant la même pour tous, j'ai demandé au prévôt de transmettre le dossier, espérant que l'homme sera dorénavant plus vigilant.
* Thundermae retourna à sa place *
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Paix à son âme...
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu