Procès ayant opposé Elion au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Elion était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Amalric
Nom du juge : Maryane.
Date du verdict : 23/10/1460
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
En ce jour du douze Octobre 1460,
Nous,Amalric Chilperic de Brocéliande, bretonnant Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité de mademoiselle le Juge Maryane Guerrero à l’encontre de l'individu Elion, vassal de notre cher frérot, domicilié en notre belle capitale.
Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, soeur de votre suzerain, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès, je la trouve personnellement bien trop bonne. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé de refus de payer les taxes inhérentes à la taverne dite ¤~ Au P'tit Gone ~¤ dont vous êtes le propriétaire et ce, malgré les relances de la prévôté, et les propositions avantageuses du conseil ducal, lui aussi est trop bon à votre égard, nous tenons à la préciser.
Vous êtes ainsi redevable des sommes astronomiques de 400 écus et de 285 écus de pénalité.
Autant dire que la ruine de notre beau duché est de votre fait, si je ne me retenais pas tiens j'en déduirais même que vous n'êtes pas étranger à celle du Royaume, sans parler de la honte incommensurable de laquelle vous éclaboussez la famille de ma future épouse et de mon frérot d'amour, en temps que vil vassal de ce dernier.
Toujours est il qu'au regard de l'article 4 du 5ème livre de notre coutumier, premier alinéa, partie 2 :
o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.
et considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Allez bien vous faire foutre , et enfoncez vous tous un bon gros doigt dans le cul .
Ha la poésie de la noblesse dauphinoise, il n'y a pas à dire, c'est tout de même quelque chose ...
Le futur coupable étant visiblement très pressé, nous ne nous attarderons pas, et en venons directement au vif du sujet.
Attendu que cet individu, difficilement qualifiable de noble, refuse systématiquement de payer son dû au duché, s'en vante, et préfère de son propre aveu payer une amende plutôt que ses impôts,
Nous, Amalric Chilperic de Brocéliande, procureur du Lyonnais et du Dauphiné, demandons une sanction exemplaire envers celui dont le statut devrait faire de lui un des premiers à sacrifier ses écus au Duché.
Aussi, le futur coupable cachant manifestement le pécule amassé sur le dos de ses serfs, nous réclamons une amende symbolique d'un écus.
Et pendant que nous y sommes, nous réclamons aussi une peine de dix jours dans une geôle pour noble, celle avec des rideaux aux barreaux, assorti d'une journée au pilori en place publique de Lyon, afin que jusqu'au plus bas laboureur qui s'acquitte de ses impôts puisse jeter détritus et ressentiment sur cette honteuse noblesse parjure. L'approvisionnement en tomates pourries devra être assuré par l'équipe économique du Conseil Ducal, nous faisons confiance à la prévoyance de la Duchesse de Clérieux à cet effet.
Que Justice soit rendue.
NC
En ce beau jour ensoleillé, suite à cette fascinante audience, nous dirons même mieux, cette enrichissant audience! Car quelle meilleure façon d'apprendre tout sur la survie des nobles en décadence que de les observer dans leur habitat naturel? Ce tribunal donc qui devient l'endroit le plus visité du très cher vassal de notre admirable frère. Et il est somme toute intéressant de constater à quel point il aime notre Cour, au point de l'insulter pour mieux y revenir! C'est touchant. Où en étions nous déjà? Ah oui!
Le verdict. En ce beau jour ensoleillé, nous condamnons le coupable ici présent à reverser au Duché un écu symbolique. Dans notre grande bonté, nous lui laissons son deuxième écu, il aura tout le loisir de l'admirer lors de son séjour dans notre geôle aménagée pour les nobles, celle qui a été effectivement récemment décorée avec des rideaux, car notre Procureur a bon goût. Cinq jours de prison donc qui feront suite à une journée de piloris qui se déroulera sur une place du choix de la Duchesse de Clérieux, car elle a bon goût elle aussi.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à 5 jours de prison ferme