En ce jour du 26 Décembre 1460,

Nous, Zol75, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Madpompon à l'encontre du Sieur Nopus.

Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé de n'avoir pas rempli les nombreux devoirs liés à votre fonction de Bourgmestre et de n'avoir pas répondu aux demandes émanant du Conseil Ducal à savoir :

- Aucune présence en salle en coordination entre les COLDS et les maires pendant votre mandat d'où un manque d'information de la défense de la ville de Montélimar.
- Les offres d'emploi de vos miliciens étant plus basses qu'un salaire à la mine , des brigands ont vite repéré une prise de mairie facile .
- Vous n'avez même pas daigné informer le conseil ducal de la prise de la mairie de Montélimar comme vous n'avez pas donné signe de vie pour participer à la reprise de la ville des mains des brigands
- Vous avez refusé de payer les impôts de la ville de Montélimar pendant votre mandat malgré les relances qui vous ont été faites.
- Votre manque de respect dans les courriers envers le Duc et le Conseil Ducal sont affligeants.

Rappel de la loi

o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le procès n'en avait que trop duré. Les témoins avaient déposé mais, par un hasard bien malheureux, l'accusé n'avait pu se présenter. Son état de santé fit que son âme l'avait quitté. Le Procureur se tourna vers le Juge.

Messire, devant un cas où l'on ne peut condamner un mort, je demande la relaxe pure et simple. Qu'Aristote ait pitié de son âme.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Elle n'avait aucune envie d'être là, la Bienveillante... Elle entra dans le tribunal, salua le juge et le procureur et se lança *

Je me présente, Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly, Bailli du Lyonnais-Dauphiné au moment des faits.

je commencerai par déplorer le temps qu'il a fallu entre le dépôt de plainte et l'instruction de cette affaire, ce qui oblige les témoins à devoir faire un effort de mémoire.

Je suppose que je dois apporter mon témoignage sur les faits évoqués dans l'acte d'accusation :

je commencerai par la non-présence de Nopus en salle de coordination COLD / Mairies... S'il fallait juger pour incurie tous les maires qui n'y passent pas régulièrement, pratiquement tous devraient être traduits devant vous.

Il est vrai que le sieur Nopus a mis des offres de milice à des prix ridicules, mais dès qu'il lui a été demandé d'arrêter de le faire, il a remis des salaires convenables.

Si le sieur Nopus n'a pas daigné informer le Conseil Ducal lors de la prise de Montélimar, il me semble que la réciproque est également vraie.

Pour finir, Nopus n'a effectivement pas payé les impôts de Montélimar, se payant notre tête à ce sujet. Il faut cependant dire qu'il n'a fait que mettre en application l'une de mes nombreuses provocations qui avait consisté à lui dire qu'on pouvait essayer pendant un mois que la ville de Montélimar prenne à sa charge ce que le Duché prenait pour elle et il ne payait pas d'impôts et qu'ensuite, il reviendrait certainement sur sa position. Il est bien évident que ma réponse avait été ironique et le sieur Nopus n'en a appliqué que la seconde partie, se gardant bien de prendre en charge tout ce que le Duché prend en charge à la place d'une mairie...

C'est tout ce que j'ai à dire sur cette malheureuse affaire...

* salue le tribunal et s'en va *

Narci avait été convoqué au tribunal pour témoigné dans l'affaire de Nopus. Lorsqu'il s'y présenta la duchesse de Clérieux était déjà sur place. Narci la salua et salua ensuite le juge et le procureur.

Messieurs, je suis Narcimore de Montélimar. J'ai été convoqué pour témoigner dans l'affaire de Nopus. Je dois dire que cela m'étonne un peu surtout après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation. En effet je n'ai jamais fait parti du conseil ducal et donc je ne peut dire exactement ce que Nopus y faisait ou en l'occurance n'y faisait pas.
Je tâcherai tout de même d'essayer de relater au mieux les événements ayant conduit à cette accusation en décrivant au mieux les événement vus par un conseiller municipal.

Tout d'abord je tient a préciser que depuis bien longtemps maintenant le maire de Montélimar travaille de façon plutôt "solitaire" et ne passe pas beaucoup de temps

Mad s'adressa à la cour.
Comme l'a dit le procureur, Messire Nopus n'est plus ou quasi plus.
Qu'Aristote prenne soins de lui.
Je ne condamnerai pas une personne qui s'en est déjà allé. Il s'est condamné tout seul.
L'affaire est close.
Mad tapa une derniere fois du marteau de la justice avant de quitter le siege de juge.