En ce jour du 17 mars de l'an 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de notre Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais- Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Ericx à l�encontre de Sieur Le0ben.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Le maire de Montélimar, Sieur Narcimore, vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période du 21/02/1460 au 08/03/1461 pour la somme de 18.96 écus.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

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Registre de la mairie
Le0ben : 8,00 écus (+0,88 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Le0ben : 8,00 écus (+2,08 écus de pénalité) avant le 21/02/1461
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vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l�assignation à résidence

A compter de l�émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu�à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Considérant qu�en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Qu' avons nous la une personne qui gagne bien sa vie en nostre Duché aux vue de sa bourse bien emplie.
Mais qui ne daigne point participer a l'effort collectif.
Mais qui ne daigne pas répondre aux missives qui lui sont adressées.
Mais qui ne daigne pas nous accorder un peu de son temps.
Peut être ne sommes pas asse bien pour lui.
Nous devons tous participer a l'effort Ducal.

vu l'article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l'impôt
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Attendu que Sieur Le0ben par son refus de payé l’impôt est coupable d'escroquerie

Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Ericx Juge, au Nom du Duc et de son peuple, rendre justice.
EN condamnant Sieur Le0ben, a payé les impôts qu'il doit, mais aussi de s'acquitté d'une amende de 20 écus.

Que justice soit rendue.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

//Narci avait été convoqué pour une nouvelle affaire d'impôts impayés.//

Bien le bonjour messire le juge et messire le procureur. Je suis Narcimore maire de Montélimar et sergent de la prévôté. J'ai bien contacté le sieur le0ben afin de s'acquitter de ses impôts comme tout bon citoyen. Il ne m'a donné aucune réponse. Il y a quelques temps il avait déjà oublié de payer et une simple missive avait arrangé les choses.
Je regrette de devoir en arriver là mais il est pour moi important que chacun paye ses impôts en temps et en heure pour que cela ne retombe pas sur les bons payeurs.

Je reste a disposition de la justice si vous avez besoin de précision.

//Narci se retira et attendit la suite des événements. //

Moi Ericx, juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l’encontre de messire Le0ben, accusé d’escroquerie

Je vous juge coupable d’escroquerie et vous condamne à 1 jour de prison, 20 écus d’amende et je vous incite à payer les retards d’impôts que vous devez à votre ville.

Que justice soit faite !

**Ericx frappa son marteau sur la table**

Gardes, emmenez l’accusé dans nos geôles, qu’il réfléchisse à ses actes.