Procès ayant opposé Pierresiorac au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Pierresiorac était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Zol75
Nom du juge : Ericx
Date du verdict : 01/04/1461
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du Vingt-cinquième jour de Février de l'an de Grasce 1461,
Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Messer Pierresiorac.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusé d'avoir brigandé Mestre Sbouby, dans la nuitée du 22 au 23 Février 1461, et de lui avoir dérobé ce qui suit :
9 miches de pain, un maïs et environ 24 écus.
Voici un rappel de la loi :
"IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Publique, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
*Quand vint le moment pour Pierre de s'exprimer, il se leva lentement, adressa un hochement de tête poli à la procureur-adjointe ainsi qu'au juge:*
Monsieur le juge, Madame la procureur-adjointe,
Je suis ici aujourd'hui pour plaider ma non-culpabilité.
Je ne sais plus ce que je faisais précisément la nuit du 22 au 23 février 1461, mais une chose est sure, je n'ai jamais rencontré et encore moins brigandé le Sieur que vous citez.
Je vois là une terrible erreur de sa part et j'en suis le premier navré puisque c'est moi qui risque d'en payer le prix.
Outre le fait que je jure n'avoir jamais brigandé ce sieur, je suis aujourd'hui appelé à comparaître devant votre tribunal grâce ou à cause des seuls dires de ce messire. Ne dit on pas qu'un témoin unique est un témoin nul ?
Et dans le cas présent, il n'y a même pas de témoin, puisque seule la prétendue victime est citée dans cette affaire et seule sa déposition est prise en compte.
Je suis navré, mais si je dois être par un horrible malentendu condamné ce jour pour un acte que je n'ai pas commis, je serais victime moi même d'une terrible injustice.
Aujourd'hui c'est sa parole contre la mienne, et pardonnez moi votre honneur, mais ma parole ne vaut pas moins que la sienne. A partir de là, nous pouvons nous considérer dans une impasse, puisque sur la balance ne pèse que nos deux paroles de même poids.
Si le simple fait de déposer une plainte avec une liste d'objets perdus constitue une preuve pour la justice, alors n'importe qui peut faire visiter les geôles de près à son voisin trop incommodant.
Donc je le répète Monsieur le Juge, Madame la procureur-adjointe,
je plaide non coupable pour toutes les raisons exposées précédemment.
*Sur ceci, Pierre se rassit pour laisser la parole.*
Le procureur remercia l'agent de la prévôté puis s'adressa à l'accusé.
Messire, je vois que vous êtes agacé par le fait que vous soyez mis en procès tardivement. Sachez que la justice oeuvre de son mieux et des cas comme le votre nous en avons beaucoup à juger. Maintenant, je vous prierais de baisser d'un ton car n'oubliez pas que vous êtes ici par la conséquence de vos actes. Votre victime vous a reconnu et votre description à la maréchaussée ne fait aucun doute.
En l'occurence, je demande une peine de 1 jour de prison ainsi qu'une amende de 20 écus. Messire Juge, la parole est à vous.
*Pierre fut piqué du ton prit par le procureur à propos de son propre ton justement. Lui qui pourtant c'était adressé respectueusement à l'assemblée. Comment peut on être à cette place lorsque nous sommes incapable de jauger l'humeur d'un individu.
Il se leva à nouveau et prit encore une fois la parole:*
La parole est à moi plutot ...
Tout d'abord, ce n'est pas parce que vous juger une quantité considérable de "cas" comme le mien que vous les jugez bien.
Ensuite, je vous indiquerai que je n'ai nullement remis en cause la justice que vous exercez, je suis complaisant et je crois en effet que vous tachez de faire au mieux, mais je n'ai encore moins parler d'une mise en procès trop tardive. Je ne sais pas si réellement vous m'avez écouté, et avec ce que vous dites, j'en doute fort.
A mon tour, je vous demanderais de baisser d'un ton et de me témoigner le respect que je mérite, car je suis ici accusé et non coupable jusqu'à preuve du contraire. Je suis ici parce que je suis accusé et non par la conséquence de mes actes jusqu'à preuve du contraire.
Et qu'est ce qui prouve le contraire ?
Le simple fait que l'homme qui m'a reconnu ? Mais ça ne constitue en rien une preuve !
Je le redis, demain, je dépose une plainte contre vous messire le procureur, parce que vous m'aurez agressé, si je suis votre logique, le simple fait de vous voir ici à ma place fera de vous un condamné d'avance. Sans autres preuves que ma diffamation ?
L'accusation a appelé à venir témoigner un membre du service de la Maréchaussée. Son témoignage rapporte le fait qu'il m'a reconnu parmi une série de croquis de "brigands connus" de leurs services.
D'accord ... à quoi cela sert ? On sait que la victime est certaine que je suis l'auteur de son agression, merci. Ce témoin n'en est pas un, il ne témoigne pas de l'agression dont je suis accusé.
Personne n'a de preuves, il n'y a aucun témoin.
Je plaide toujours non-coupable et m'en remets à votre bon jugement messire le Juge.
Moi Ericx juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l’encontre de messire Pierresiorac, accusé de brigandage
Je vous juge coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne après relecture des témoignages et visualisation de l’enquête de police, a 1 jour de prison ainsi que 20 écus d’amende
Que justice soit faite !
**Ericx frappa son marteau sur la table et fit signe aux gardes d’accompagner le condamné en des lieux plus humides**
Gardes, emmenez ce fripon visiter nos geôles.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 1 jour de prison ferme