Procès ayant opposé Julio au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Julio était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Binette56 / l'Oiselier
Nom du juge : Ericx
Date du verdict : 01/04/1461
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 11 Février de l'an 1461,
Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Messer Julio.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusée d'avoir brigandé Mestre Fred612, à l'aide d'un complice, dans la nuitée du 05 au 06 janvier de l'an 1461, et de lui avoir volé ce qui suit :
10600 écus, 35 stères de bois, 8 miches de pain, 3 sacs de maïs, 1 charrette, 4 feuille de tilleul, 5 branche de cèleri, 6 brin de marjolaine, 7 fleur d'Anis, 2 brin de romarin, 1 brin d’Angélique, 1 fleur de pavot blanc, 1 morceau d’écorce de saule blanc, 1 fleur de bourrache, 1 feuille de menthe, 1 fleur de camomille, 3 fleur de paternelle.
Voici un rappel de la loi :
"IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble A l'Ordre Publique, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
s'est une honte de porter plainte 1 mois et 14 jours plus tard.
une plainte se dépose dans les 48 heures après le délis.
cette plainte n'aurais pas du être déposé aussi tard s'est pour cela que je vous demande de ne pas en tenir compte.
merci d'avance messir centar
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Une nouvelle affaire de trouble à l'ordre public est menée au tribunal lyonnais-dauphinois. Huna y assistait, se tenant aux costés du Procureur Binette, en tant qu'adjointe. Emprunte d'un grand flegme, concentrée, elle l'écouta mener à bien son acte d'accusation, à l'encontre d'un homme, Julio.
Puis, défroissant quelque peu sa tenue, une mèche de sa chevelure noire replacée derrière l'oreille, réflexe rassurant, Huna se leva à son tour, se présentant au juge.*
Sieur le Juge,
Je suis Huna, procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.
La victime, Fred, et dont l’affaire est traduite en ce jour en justice, ne peut venir témoigner à la barre. C'est pourquoi, il a fait parvenir son témoignage à la procure.
Voici ses mots, Sieur le Juge, que je porte à vostre connaissance :
"bonjour, je ne suis plus dans ce duche et je ne pourrais temoigner. Mais je puis vous dire ce qu'il s'est passe en cette nuit du 5 janvier 1461...je me suis fait racketté par deux hommes l'un Blond, mantel noir, ceinture jaune, botte noire, bouclier noir, et baton avec ornement en son bout tel un homme d'eglise et le deuxième brun, mantel fourure, botte grises, bouclier noir, baton et chapeau d'homme d'eglise tel un eveque.
ces hommes m'ont pris:
10600 ecus, 35 steres de bois, 8 miches de pain, 3 sacs de maïs, 1 charette, 4 feuille de tilleul, 5 branche de celeri, 6 brin de marjolaine, 7 fleur d'Anis, 2 brin de romarin, 1 brin d'Angelique, 1 fleur de pavot blanc, 1 morceau d'ecorce de saule blanc, 1 fleur de bourache, 1 feuille de menthe, 1 fleur de camomille, 3 fleur de partenelle
voila en esperant avoir ete assez precis et permettant que la justice se fasse."
*Huna salua ensuite le juge, puis elle revint s'asseoir sur le banc.
**Kweena arriva enfin a la salle de tribunal, elle avait eut énormément de soucis et d'occupation en dehors de la ville de Vienne et du Duché, Affaire qui devait être traité en laissant de coté tout le tralalla du duché.
Elle avança donc à la barre.**
Votre honneur, je viens ici apporter mon témoignage dans cette affaire qui me semble des plus clair. Les services de la Maréchaussées de Vienne ont procédé de la façon habituelle. J'ai interrogé la victime et demande une description de son agresseur, et grâce à cela nous avons pu lui montrer quelques croquis de brigands connus de nos services, et ainsi que la victime a pu reconnaître avec certitude l'accusé
**La sergent désigna du doigt l'homme sur les banc des accusé.**
C'est lui votre honneur que la victime à reconnu comme étant son agresseur.
Je ne peux vous dire plus sur cette affaire sauf que nous avons rempli notre rôle comme il se doit et que nos services ont pu mettre le grappin sur l'accusé.
J�espère qu'il sera puni comme il se doit.
**Kweena salua respectueusement la cour et alla rejoindre sa place dans la salle du tribunal **
Moi Ericx juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l’encontre de messire Julio, accusé de brigandage
Je vous juge coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne après relecture des témoignages et visualisation de l’enquête de police, a 4 jours de prison ainsi que 80 écus d’amende
Que justice soit faite !
**Ericx frappa son marteau sur la table et fit signe aux gardes **
Gardes, emmenez ce vil brigand visiter nos geôles.
Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus et à 4 jours de prison ferme