Procès ayant opposé Yanmax au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Yanmax était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Binette56 / l'Oiselier
Nom du juge : Ericx
Date du verdict : 01/04/1461
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
En ce jour du quatrième jour de l'an de Grasce 1461,
Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Messire Yanmax.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Dans la nuit du 1er au 2 mars 1461, le Père Flote a été brigandé par un groupe de personnes sur le noeud dit de Givors entre Vienne et Lyon. Grâce à la description de la victime nous avons pu établir des portraits des agresseurs et avec recoupement des mouvements fournis par les services des douanes, nous avons soumis à la victime quelques portraits ressemblants et elle a formellement reconnu Messire Yanmax.
Ce messire et ses 3 complices ont dérobés 59 carcasses de cochons et à peu près 853 écus à Père Flote.
Voici un rappel de la loi :
"IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Publique, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
Je propose néanmoins à Messire Yanmax de réparer partiellement sa faute, qui pourrait être prise en compte par le juge, si Messire Yanmax accepte la médiation.
Il a 48h pour rendre les carcasses et les écus volés, ou l'équivalent en écus, soit 440 écus, à Père Flote.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment IV.3 : Brigandage et Piraterie.
Attendu que Messire Yanmax a racketté le père Flote
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que l’accusé est ne s’est point présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.
Que dire de plus que la triste vérité sur la lâcheté humaine qui pousse a attaquer un homme d’Église désarmé,
Qui empêche l'accusé de se présenter devant nous.
Qui bafoue tout un chacun en son âme.
Le père Flote lui a offert, une main protectrice en signe de pardon
l'accusé n'a pas accepté
Aussi mon poing se fera colère.
Nous,Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Ericx Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !
Aussi, Réclamerons-nous, le dédommagement du père Flote, une amende exemplaire d’un montant de 100 écus et un emprisonnement de 5 jours à l’encontre de Messire Yanmax
Que justice soit rendue!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
bonjour
Désolé de ma réponse mais je suis un homme d église et j ai pensé quand laissant 48 heures a mon agresseur il allait me contacté et me rendre mon bien ce qui m aurait permit de le pardonné mais ce fut pas le cas.
Donc je suis ici pour certifé que c est bien mon agresseur que j ai reconnut sans aucun doute car le groupe ne sait pas caché le visage ce qui m a permit de le reconnaitre sur quelques potrait fournit par la maréchaussé.
Encore choqué par cette agression qui fut plus violente que la dernière fois toujours entre Vienne et lyon je certifie que ce brigand est bien la personne qui m a agresse pendant la nuit du 1 au 2 mars 1461 et qui m a detrousse de tous mes bien 50 carcasses de cochon que je pensaient vendre sur le marché de lyon car a Vienne ca ne se vendaient plus et d une somme de 850 ecus que je voulait mettre a mon appartement .
Mais le plus malheureux dans cette histoire c est qu ils ont aucune pitié envers moi car meme a terre ils n ont pas hésite a me frappé .
cordialement flote curé de vienne
Moi Ericx juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l’encontre de messire Yanmax, accusé de brigandage
Etant donné le dossier de police que j'ai sous les yeux et les témoignages entendus,
je vous juge coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne à 5 jours de prison, 100 écus d’amende et une mise au pilori sur la grand place une journée durant.
Que justice soit faite !
**Ericx frappa son marteau sur la table**
Gardes, emmenez ce pleutre dans nos geôles et faites préparer le pilori.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 5 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Une journée de pilori