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Procès ayant opposé Andrei au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Andrei était accusé de Trahison.
Nom du procureur : jackouille
Nom du juge : Tully
Date du verdict : 25/05/1461
Lieu concerné par l'affaire : Valence
Acte d'accusation
En ce jour du 14 mai 1461 ,
Nous, Jackouille , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc Rotule.baccard et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tully à l’encontre de sieur Andrei anciennement connu sous le nom de charles1 pour Trahison.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusée :
- d'avoir abandonné votre poste de Bourgmestre sans en prévenir personne et sans autorisation du conseil ducal et de son régnant comme le prévoit la loi pour vous rendre à Vienne le 15 février au matin ou des agents de la prévotée vous ont vues et reconnus
-d'avoir pillé l'hôtel de ville de Valence dans les nuits du treizième et du quatorzième jours de Février de l'année MCDLXI, ne laissant que quelques maigres bien et 34.29 écus en caisse.
-vous avez également ce même jour, vidé un mandat ducal pour votre propre compte, mandat qui avait été attribué à la ville de Valence.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Voici la preuve des actions d'achat et de vente :
Citation:
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2013-02-12 13:53:19 53 Achat pour la mairie par charles1 51,50
2013-02-12 13:53:19 601 Achat pour la mairie par charles1 51,50
2013-02-13 22:46:08 53 Achat pour la mairie par charles1 848,55
2013-02-13 22:46:08 601 Achat pour la mairie par charles1 848,55
2013-02-13 23:06:47 53 Achat pour la mairie par charles1 960,00
2013-02-13 23:06:47 601 Achat pour la mairie par charles1 960,00
2013-02-13 23:06:59 53 Achat pour la mairie par charles1 91,35
2013-02-13 23:06:59 601 Achat pour la mairie par charles1 91,35
2013-02-13 23:07:11 601 Achat pour la mairie par charles1 60,90
2013-02-13 23:07:11 53 Achat pour la mairie par charles1 60,90
2013-02-13 23:33:05 53 Achat pour la mairie par charles1 548,10
2013-02-13 23:33:05 601 Achat pour la mairie par charles1 548,10
2013-02-13 23:33:35 53 Achat pour la mairie par charles1 30,45
2013-02-13 23:33:35 601 Achat pour la mairie par charles1 30,45
2013-02-14 15:38:54 53 Achat pour la mairie par charles1 304,50
2013-02-14 15:38:54 601 Achat pour la mairie par charles1 304,50
2013-02-14 15:39:05 53 Achat pour la mairie par charles1 213,15
2013-02-14 15:39:05 601 Achat pour la mairie par charles1 213,15
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 9 morceaux de viande à charles1 63,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 5 stères de bois à charles1 10,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 5 stères de bois à charles1 10,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 9 morceaux de viande à charles1 63,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 5 morceaux de viande à charles1 35,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 5 morceaux de viande à charles1 35,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 9 poissons à charles1 63,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 9 poissons à charles1 63,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:50:04 53 Vente de 1 charrette à charles1 120,00
2013-02-13 23:50:04 701 Vente de 1 charrette à charles1 120,00
2013-02-14 15:20:05 53 Vente de 4 kilos de minerai de fer à charles1 16,00
2013-02-14 15:20:05 701 Vente de 4 kilos de minerai de fer à charles1 16,00
2013-02-14 15:20:05 53 Vente de 6 couteaux à charles1 60,00
2013-02-14 15:20:05 701 Vente de 6 couteaux à charles1 60,00
2013-02-14 15:20:05 53 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-14 15:20:05 701 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-14 15:50:05 53 Vente de 7 morceaux de viande à charles1 49,00
2013-02-14 15:50:05 701 Vente de 7 morceaux de viande à charles1 49,00
2013-02-14 15:50:05 53 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-14 15:50:05 701 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
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Et celle du mandat ducal :
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Citation:
Mandat numéro '1204055'
Contrat :
Mandat confié à Charles1 en qualité de Maire de Valence
Au départ du mandat :
1036 écus
Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
20 poissons à 18 écus
20 viandes à 18,27 écus
25 sacs de blé à 12.40 écus
les deniers restant
Ce mandat devra être de retour le 17 février 1461 au plus tard.
Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.
Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.
Fait à Dié, le 13 février 1461 par Cecilia, Bailli du Lyonnais-Dauphiné
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 0
# Nom
70,00 écus
Voici un rappel de la loi :
o III.4.b.i : Désertion
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites au chef de trahison.
o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.
Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
o IV.1.b.v : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Andreï Arriva au tribunal..
Yop
Que la séance commence donc.
Vu qu'il me reste que même pas 200 écus et pas un rond de plus, je pourrai éventuellement travailler pour le Duché histoire de payer ma dette.
Je plaide coupable..
*Andrei écoute tranquillement le réquisitoire du procureur
Il se leva et prit la parole*
C'est bien tu sais compter, Ouais j'ai détourné les fonds de la mairie, ouais je suis revenus, et alors ? je vais ou je veux moi, empêche-moi et je reste.
Me faire frapper sur la place . *rigole*
En tout cas j'étais sincère, l'argent du Duché il a servi militairement, histoire de faire sauter des mecs comme toi.
La prison, ça va rien m 'changer, je r'viendrais bien un jour tu sais...
*Regarde la son Éminence le juge*
*Andrei écoute tranquillement le réquisitoire du procureur
Il se leva et prit la parole*
C'est bien tu sais compter, Ouais j'ai détourné les fonds de la mairie, ouais je suis revenus, et alors ? je vais ou je veux moi, empêche-moi et je reste.
Me faire frapper sur la place . *rigole*
En tout cas j'étais sincère, l'argent du Duché il a servi militairement, histoire de faire sauter des mecs comme toi.
La prison, ça va rien m 'changer, je r'viendrais bien un jour tu sais...
*Regarde la son Éminence le juge*
ATCHOUMMMM....
*Regarde le Juge Dormir, pense à faire de même*
/
Tully regardait les échanges tout en veillant à ne rien rater du spectacle. Les yeux brillants d'indignation, il fît un signe à l'huissier qui ordonna à l'accusé de se lever.
Dans des affaires comme celles-ci il est très facile de rendre un jugement. C'est donc sans mots de trop que nous décidons de condamner Andreï de Trahison. Ainsi il devra payer 300 écus d'amende, et fera un séjour en prison pendant 10 jours, afin de lui apprendre que l'orgueil d'être revenu narguer ceux qu'il a trahit était en trop.
Dieu m'en soit témoin, c'est notre volonté.
Il quitta la salle d'audience
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 10 jours de prison ferme