En ce jour du 11 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire [b]Raphaminatorus[/b]
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
[u][url=http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90][color=#0000ff]http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90[/color][/url][/u]


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 4 juin 1456, 2 miches de pain à 7.2 écus

Et en voici la preuve !!
[url=http://img511.imageshack.us/img511/2347/xoloxxj8.png][color=#0000ff]http://img361.imageshack.us/img361/618/raphaminatoruspainhm7.png[/color][/url]

Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »


Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :


Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

j'avoue je suis coupable d'avoir laissé ma copine s'occuper de mon personnage, qui ne connait pas trop le jeu, à part quelques bases, et qui n'a pas regardé ma boite aux lettres. Vous me direz peut être que j'aurais pu le mettre en retraite mais je ne voulais pas que mon personnage perdent ses caractéristiques, afin qu'il devienne étudiant. En plus, je dois le mettre en retraite ce soir car demain je n'ai plus d'internet car je déménage.
J'implore votre clémence car ces escroqueries n'étaient pas volontaires, elles n'étaient que le fruit d'une mauvaise gestion qui apparait ces dernières semaines. J'implore également votre pitié car je ne pourrais pas me défendre par la suite, étant absent.

Madame le juge,

J'avoue ne pas comprendre un traire mot de ce que raconte le prévenu. Mais de quoi parle t il connexion jeu personnage ? Sans doute y a t il la dessous aussi quelque affaire de sorcellerie. Ceci dit je note un certain repentir et une clémence de la part de la maréchaussée. Ceci est a prendre en compte.

« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »


Attendu que que le prix du pain d'après cette grille est de 6.55 écus et que ce prix ne peut être dépasse sans s'exposer a une condamnation pénale pour escroquerie.

Attendu que Messire Raphaminatorus a mis en vente sur le marché de Vienne le 04 juin 1456 2 miches de pains au prix de 7.25 écus, que ce prix constitue un dépassement de la grille des prix.
Attendu que l'accusé déclare n'avoir pas eu l'intention violer la loi. Que l'intention dolosive ne peut être retenu ici.

Attendu que de plus la probité de l'accusé est attester par la maréchaussée de sa ville et que celui ci a fait preuve de repentir, que l'accusé c'est présenté librement a l'audience pour se défendre.

Attendu que l'escroquerie est constituée sans intention de faire ce qui constitue une circonstance atténuante de la peine, que l'accusé semble sincère dans sa défense sans pour autant s'exempter de sa faute. Nous demandons au nom du Duché, une amende de 10 écus. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,

encore un cas où je vais pouvoir être bref.
Spéculation sur du blé et du pain alors que pour le pain chaque boulanger a reçu un courrier de l'échevin chargé de la filière Dame Myao sans parler des différentes informations diffusées à Vienne.

bonne continuation

Messire Raphaminatorus levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu des preuves de messire Le_troll et de son temoignage
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que l'accusé a bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie

Nous, Elorane déclarons l accusé coupable d'escroquerie et le condamnons a payer une amende de 10 ecus

Affaire close tel en est décidé

Faict a Lyon le 27 juin 1456