En ce jour du 22 mai 1461 ,

Nous, Jackouille , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc Rotule.baccard et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tully à l’encontre de Dame Belinda24 pour Trahison.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Vous êtes accusée :

Dans la nuit du 20 au 21 mai 1461 d ' avoir pris la mairie de Montélimar

En voici la preuves :

Citation:
15-06-2012 Révolte à Montélimar ! Belinda24 prend le pouvoir



Vu l'article IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

Citation:
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense .

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jack s ' avança lentement et sereinement aprés un instant il prit parole .


L ' appat du gain facile et à l ' arrivée pas grands choses , et oui pas de chance mais vue que cette dame aime visiter la mairie de Montélimar , je lui proposes une découverte de nos geoles ducales peut etre y trouveras t ' elle ce qu' elle cherchait ?


c ' est pourquoi nous Jackouille , procureur du Lyonnais - Dauphiné vous demandons à vous juge Tully une sanction exemplaire .

Aussi demanderons nous une peine d ' emprisonement de 6 jours ainsi qu ' une amende de 220 écus pour le préjudice et le dérangement de la mairie Montilienne .

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour vôtre honneur,
Dans la nuit du 20 au 21 mai 1461, mon époux Narcimore, Sergent et Maire de Montélimar a été lâchement attaqué alors qu'il surveillait les remparts.
Lorsqu'il a repris connaissance, la mairie avait été attaquée et il avait été destitué de sa fonction de maire par Belinda24. Par chance, il avait mis en sûreté les biens de la ville ; Belinda24 n'a donc rien pu voler et s'est contentée de supprimer les impôts encore impayés. Les prises de mairies par ces sauvages sont intolérables, c'est pourquoi en tant que Lieutenant de Montélimar j'ai monté un dossier contre cette harpie de Belinda24. J'espère qu'elle sera punie hauteur du préjudice subi.

La juge Isabeau de Hauterives reprenait cette affaire à la suite du juge Tully, appelé par d'autres fonctions.
Elle eut tout loisir de lire et relire les notes du greffier, en attendant que l'accusée se présente à la barre pour une ultime chance de défense mais seul le silence fit réponse à l'appel de son nom.
Il était temps de trancher.

Soit! En l'absence d'éléments nouveaux, nous , Dame Isabeau de Hauterives, juge du Lyonnais Dauphiné, allons rendre verdict.


Attendu que la dénommée Belinda24 a usé de la force pour pénétrer illégalement dans l'enceinte de la mairie dans le but inavoué d'en piller les coffres
Attendu, le préjudice causé à la ville de Montélimar, l'accusée ayant usé de son pouvoir éphémère pour détruire toutes les feuilles d'imposition en cours, nous en retiendrons les circonstances aggravantes qui s'imposent
Attendu l'offense faite à cette cour par non présentation à sa convocation
Attendu l'absence d'éléments à décharge, nous ne retiendrons aucune circonstance atténuante.


En conséquent, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, j'ordonne l'arrestation séance tenante de la prévenue et son incarcération pour une durée de 6 jours.
De plus, et bien que la mairie ne pourra hélas, obtenir compensation du manque à gagner via les impôts irrécupérables, à titre d'exemple, nous accédons à la demande du procureur et condamnons Belinda 24 à verser une amende de 200 écus au profit des caisses royales plus 20 écus pour offense à cette cour.

*Le marteau résonne alors trois fois sur le bois du bureau et la juge annonce la levée de séance*