En ce jour du 2 juillet 1461,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeai à l’encontre de sieur Darras.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

La mairie de Dié vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts depuis mars et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

Registre de la mairie
Darras : 12,00 écus (+4,92 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Darras : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 7/05/1461
Darras : 12,00 écus (+3,48 écus de pénalité) avant le 18/04/1461
Darras : 12,00 écus (+7,32 écus de pénalité) avant le 17/03/1461

vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence

A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.


Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Hahahaha non mais n'importe quoi, jamais je payerai quoi que ce soit!
Vous pouvez me mettre une amende, j'ai pas d'argent pour payer,
vous pouvez me mettre en prison, j'aurai au moins un toit pour la nuit,
vous pouvez me condamner à mort, pas grave je suis déja mort ou mourant!
Rappelez vous juste une chose: tout se paye un jour; méditez bien votre sentence, si vous ne voulez pas voir votre famille écartelée une belle soirée d'été!

Maintenant j'appelle complètement au hasard la seule personne que je connaisse ici, alors vas-y dis un peu n'importe quoi, ce que tu veux, fais nous un numéro de danse ou pète un coup!

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt.

Attendu que messire Darras refuse de payer ses impôts à la ville de Dié. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité ainsi que celle de la Duchesse et de sa Justice.

Attendu que messire Darras a voulu jouer avec les agents de la maréchaussée de Dié et que ceux-ci on pris de leurs temps et de leurs patiences afin de mettre dans les meilleures conditions possibles messire Darras afin qu'il puisse rembourser ce qu'il doit.

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons dame le Juge, au Nom de la Duchesse et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 50 écus et de 2 jours de prison à l’encontre de messire Darras.

Que justice soit rendue!

Bouh les pas beaux, j'vais ramener mes copains pis on va vous marcher dessus comme on l'a fait à Dijon, on va tout casser, on va engrosser vos femmes, massacrer vos enfants, et brûler vos maisons et églises!
Sus au bourgeois, sus au juge, sus au procureur! La Liberté arrive!

/* Marsa n'était pas spécialement ravie d'aller au tribunal ce jour là. Elle avait apprécié le jeune homme lorsqu'il était arrivé à Die mais bien vite il leurs avait montré son vrai visage et vers où allait ses amitiés. La bourgmestre n'avait mesme pas été surprise de ses manquements, faisant payer aux diois des impôts qui ne leurs étaient pas imputables.
Après le témoignage de Fancchon, elle s'avança à son tour à la barre*/

Sieur et Dames de la Cour le bon jour !

Je me nomme Marsaly Bussière, Bourgmestre du village de Die

Comme vous l'avez constaté avec les preuves que je vous ai apporté, Messer Darras ne paye pas ses impôts. Je lui avais envoyé missive afin qu'il s’acquitte de sa dette. Celui-ci m'a répondu qu'il attendait la vente de son champ pour s'exécuter.

J'avais des gros doutes sur l'honnêteté de Messer Darras aussi je l'ai "testé" en lui demandant de faire un geste de bonne volonté en réglant une partie de sa dette, ce qu'il n'a pas fait, ce qui me conforta dans mon jugement.

A son retour a Die, il me nargue en disant que je ne l'avais pas mis en procès

*rire du bourgmestre qui poursuit tant bien que mal avec son fou-rire*

Vous pensez bien que bourgmestre, Grand Officier de l'école de la prévosté et lieutenant du poste de Die, je n'ai pas le temps d'assumer également le rôle de Procureur et de Juge .... enfin bref, celui-ci clamait haut et fort dans la taverne qu'il ne payerait de toute façon ni impôt, ni amende.

Voilà c'est tout ce que j'ai à dire, si vous avez d'autres questions, je me tiens à votre disposition

/*Marsa se retira de la barre et alla s'asseoir a coté de Fan pour écouter la suite*/

/* Fanchon entre timidement et salue l'assemblée. C'est bien la première fois qu'elle foule ce sol et ne se sent pas très à l'aise.
Elle tortille un peu ses doigts et sent son visage rosir. Fanchon regarde Darras puis la cour, prend une inspiration et se lance.*/

Dames et Sieurs de la Cour, bon jour,

Je ne sais pas pourquoi Darras m'appelle pour sa défense.
Il sait que je fais partie de la prevosté.
Je l'aime bien mais je sais qu'il avait rejoint Santiagoriccardo à L'eldorado et qu'il a fait des exactions dont il s'est vanté en taverne.
Certes ce n'est pas le sujet du procès.
J'avais évoqué avec Darras, par courrier au mois d'avril, le fait qu'il avait des paiments d'impots en retard, il m'a dit qu'il avait mis son champ en vente et que si je l'aidais à le vendre il reviendrait pour les payer avec le produit de cette vente.
J'ai fait part de ce souhait à Marsaly, notre bourgmestre, et après concertation dit à Darras qu'il devait faire un geste de bonne volonté en payant au moins une partie de ce retard, pour prouver sa bonne foi.
Marsaly a ensuite pris les choses en main.
Il est revenu hier à Die et quand Marsa lui a rappeller ses dettes, il a dit qu'il ne les paierait pas.

Voilà !

/* Salue la cour d'une petite révérence*/

/*Entre, Salue la Cours d'une petite révérence*/
Bonjour.
Je suis là car on m'a convoqué ici.
Je suis de retour à Die depuis quelques jours.
Fancchon et Marsaly m'ont confié que Darras n'avait jamais payé ses impôts.
Personnellement je l'ai croisé il y a quelques semaines en taverne à Saumur il me semble, où il a essayé de me recruter pour entrer dans l'armée Fatum/Eldorado.
/* ne raconteras= pas qu'il s'est fait poutrer par une des armées Fatum en Bourgogne*/
L'autre soir , à Die, en taverne, je l'ai vu agresser une jeune fille, Evil Erin.
La veille il m'a agressé verbalement en se vantant des gens qu'il a pu tuer.
Mais tout ceci n'a pas de rapport avec le fait qu'il n'aie jamais payé ses impôts.
/*est désolé de ne pouvoir donner plus de précisions pour l'affaire*/
/* fait un salut et va s'asseoir à côté de la bourgmestre*/

Nous dame Isabeau de Hauterives, juge du Lyonnais Dauphiné allons rendre la sentence dans l’affaire à l’encontre du dénommé Darras.

Sieur Darras, je suis d’ordinaire calme et plutôt conciliante mais je ne tolérerai aucun affront ni paroles démesurées dans mon tribunal. Est-ce bien clair ? ou voulez vous un nouveau procès pour répondre de vos menaces de mort à l’encontre d’un magistrat et de sa famille noble de surcroît ?
Je vous conseille d’adopter de suite un langage plus approprié avant que je ne perde patience.

Vous êtes ici pour répondre du non paiement de vos impôts qui je le rappelle sont obligatoires pour tous ;
vos amitiés ou inimitiés ne concernant pas cette affaire, je ne tiendrai pas compte des témoignages en ce sens.
Revenons en donc aux impôts.

J’ai sous les yeux votre correspondance avec dame Marsaly, maire et lieutenant de la prévôté où vous dites en date du 7 Mai je cite:

« C'est un plaisir de recevoir des nouvelles en ces termes..!
Je suis pour le moment loin de Dijon, et un peu à sec...
J'ai passé un marché avec Fanchon: Je payerai l'intégralité de mes impots si on m'achète mon champ... Elle devait normalement trouver quelqu'un pour m'acheter mon champ...
Il est prévu que je repasse vous voir un jour, et on en reparlera de vive voix.
Darras »
Puis : « laissez moi une semaine »

Vous n’avez pas tenu vos engagements et avez quitté les terres Dauphinoises malgré l'assignation à résidence découlant de cette relance pour n’ y revenir que le 2 Juillet, date de votre mise en accusation.
Plutôt que de proférer des menaces, vous devriez plutôt remercier dame Marsaly qui a fait preuve de beaucoup de patience à votre égard

Dites moi ? vous l’avez bien vendu votre champ au moins ? 400 écus non ?
Cette rentrée d’argent vous permet donc de régler aisément votre dû d’impôts qui n’est pas si important que cela et une éventuelle grosse amende, si je l’estime juste et méritée.
A présent levez vous et écoutez attentivement.

Attendu que le sieur Darras avoue refuser de régler ses impôts, nous le déclarons coupable d’escroquerie
Attendu que l’accusé a proféré des menaces de morts à l’encontre d’un magistrat, j’en retiendrai les circonstances aggravantes qui s’imposent

En conséquences, je vous condamne, sieur Darras à 2 jours de prison plus 1 jour pour outrage à magistrat.

D’autre part, ce petit séjour forcé en compagnie des rats avec qui vous devriez bien vous entendre , ne vous dispense pas de régler vos arriérés d’impôts soit 48 écus hors pénalité, et ceci avant le 21 de ce mois

Faute de quoi, vous serez de nouveau cité à comparaître selon l’article de loi suivant :

Citation : »VI.3.h : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné. »

GARDES, AMENEZ CE MALOTRU HORS DE MA VUE

3 coups de marteau frappés un peu plus fort que d’habitude annoncent alors la levée de séance