En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de dame Cordelia58 pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

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En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Dame Cordelia58 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celle-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cette femme est accusée d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices Sieurs Xpax et Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Cordelia58 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Cordelia58 s'est rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Moi, Naudeas de Vandimion, Juge du Languedoc, condamne en ce jour l'accusée, en vertu des lois dauphinoises. Ainsi vous êtes reconnue reconnue coupable de brigandage, et vous ne méritez guère moins que six jours de prison. Pour avoir brigandé en groupe. Vous avez tous été reconnu, avec vos amis de mauvaises fortunes.

Vous êtes également endettée, vous n'aurez donc que de la prison.

Qu'on la mène en geôle pour occuper nos rats ! Et si la peste passe par la, je l'invite à également la contaminer.

Garde emmenez là !

*Elle leur fit signe de la mener.