Procès ayant opposé Adrian. au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Adrian. était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Matom
Nom du juge : Dame Isabeau
Date du verdict : 22/07/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 12ème jour du mois de juillet de l'an de grasce 1461,
Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Sieur Adrian. pour trouble à l'ordre public.
Avant toute chose, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé, Sieur Adrian., d'avoir agressé dans la nuit du 20 au 21 juin 1461 Dame Marusia, alors que celle-ci se promenait sur les chemins de nostre Duché et de lui avoir volé ses biens.
Elle a fait l'inventaire de ce qu'elle avait sur elle lors de son dépost de plainte. Parmi ses biens se trouvaient 842,52 écus, 6 miches de pain, 27 épis de maïs, 2 bâtons, et une vingtaine d'autres denrées.
Je vous prie de bien vouloir prendre en compte pour cette affaire, Dame le juge, le dessin de la victime récapitulant ses biens.
* Huna s'approche du pupitre de la juge, confiant un parchemin déroulé, tout comme les deux autres affaires étant lié les unes aux autres, portant les formes de denrées alimentaires et pas mal de chiffres montrant l'importance de leur nombre.*
http://www.tinypic.pl/gxn23ktgq8az
*Une fois cela fait, Huna poursuivit en se tournant cette fois vers l'accusé. Elle espérait qu'il dirait un petit mot après cette intervention.*
Ces biens, Sieur, vous vous les estes appropriés! Mais pour vous vous les estes procuré par la force. je dis par la force car ce n'est visiblement pas la victime qui vous les donné volontairement.
Oh que non!
De plus, vous estiez accompagnés de deux personnes dénommées respectivement Hevi... et El_Feroz pour vous aider dans ce méfait, d'après le témoignage de la victime.
3 personnes contre une.
Vous ne lui avez décidément pas laissé une seule chance de repartir en forme et avec tous ses biens;
Nous tenons à rappeler que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procureur n'en fait pas la demande.
Dame le juge, outre le dessin de son inventaire, la victime nous a confié également ceci :
http://www.tinypic.pl/hqd5szc3z4qh
D'après nostre coutumier,
Considérant l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage et plus particulièrement :
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
*Le blond se présenta devant la Cour, confiant il se savait dans son bon droit malgré les apparences.*
Votre Honneur,
Je me nomme Adrian Sauvan, résident Aixois, je jure de dire la vérité, rien que la vérité sur le livre des Vertus. Ancien capitaine de Provence, procureur et juge de Provence, Maistre d'Armes, procureur Héraldique et procureur suprême.
Je ne suis pas connu pour des actes de brigandages, je suis un militaire de formation. J'ai pu à de nombreuses reprises fouler votre sol sans qu'il ne me soit reproché des actes délictueux.
J'ai fait la connaissance lorsque j'étais capitaine de Provence de mon homologue Lyonnaise qui devint plus tard votre duchesse, Pénéloppe Bravarde.
Je suis conscient que les apparences nous incriminent et sont contre nous mais néanmoins, si le droit de se défendre est reconnu dans votre province et que vous prendrez en considération nos propos sans les balayer, je vais vous expliquer ce qui s'est passé.
Tout d'abord la victime a déposé plainte en prétendant qu'elle était seule contre nous trois. Un rapport de force inégal j'en conviens, or elle vous a menti ou a sciemment omis de vous révéler la vérité, je vous laisserais en juger.
Voici ma preuve, je consigne mes évènements :
21/06/1461 04:19 : Vous avez racketté un groupe composé de Marusia de Siekiera et de Xhardcorex qui possédait 1050,88 écus et des objets.
Comme vous pouvez le constater, nous avions à faire à trois personnes et non une femme seule.
Je remets aussi en cause son inventaire qui ne permet pas d'être daté avec assez de précisions.
Est-ce que nous avons brigandé cette personne et ses comparses, OUI, je plaide coupable. Je n'ai pas de raisons de mentir, au contraire, vous avez pu voir que la victime s'est jouée de vous.
Maintenant, je vais vous raconter ce qui s'est réellement passé. Nous étions en lance pour voyager, nous nous reposions près du feu, lorsque nous avons vu un groupe de trois individus à proximité, un groupe simple, formation permettant de brigander.
Nous avons rencontré un des hommes qui manifestement ne parlait pas français, nous avons discuté en anglois et ce dernier nous a menacé, il a clairement exprimé son intention de nous détrousser.
Ne trouvez vous pas étrange que les deux autres victimes n'aient rien fait ?
Comme je vous l'ai dit, j'ai une formation de militaire, nous étions coincés, nous avons donc détruit notre lance pour former un groupe et attaquer. Suis-je coupable d'avoir voulu me défendre et me faire justice, oui, je le reconnais.
Je tue, ou je me fais tuer, nous les avons vaincu et je pensais que la rouste infligée aurait raison de leur désir de nous poursuivre. Ils nous ont menacé et on perdu leurs duels, mauvais perdants, je le pense. Ils pensaient être tombés sur des voyageurs inexpérimentés, ils se trompaient.
Alors oui, je me suis défendu contre cette femme et ces deux comparses et justice a été rendue. Nous condamner, je suppose qu'on le mérite pour avoir été aussi offensif mais je suis un provençal et jamais je ne me coucherais devant l'adversité.
Cette femme a de plus été haineuse comme en atteste se courrier avec un mot étranger et à l'intonation, je puis vous assurer qu'elle nous menaçait de mort pour l'avoir rossé.
Expéditeur : Marusia
Date d'envoi : 21/06/1461 - 07:29:19
Titre : ...
ZABIJĘ!!!!
Je rajouterais pour terminer que si nous avions pas mis en déroute se groupe de brigands qui écument la région, d'autres voyageurs moins chanceux auraient pu être les victimes et aujourd'hui cette Cour serait en train de juger ceux qui sont considérés comme victime.
J'ai fait mon devoir en me défendant, j'ai ma conscience pour moi. Je ne nie pas les faits et je ne cherche pas d'excuse, croyez moi ou pas, le Très haut m'en est témoin !
Pour moi, la victime n'a pas accepté que sa proie se rebiffe et ne plie pas genoux. J'ai toute confiance en la justice du Lyonnais Dauphiné pour prendre la mesure de mes révélations et constater qu'en rien j'ai fait obstruction à la révélation de la vérité.
Je vous remercie.
* Il alla s'assoir, oui ils avaient été offensifs mais ils n'allaient pas se faire dépouiller bêtement, cette revanche infondée, basée sur une tromperie de la victime dans sa plainte n'était que l'exemple d'une brigande piquée à vif.*
*Huna écouta le témoignage de la victime présumée, Marusia ainsi que la Première plaidoirie de la défense.
La douloureuse expérience d'Huna avec les anglois fut un mal pour un bien au regard du langage de la victime. Par les faits, ainsi, elle pouvait comprendre la Dame.
Celle-ci s'indignait d'entendre l'accusé affirmer estre une bonne personne de part ses fonctions passées et que par conséquent, ses paroles avaient plus de crédibilité que la Dame.
Car selon elle, ses fonctions ne le rendait pas meilleur puisque ça ne l'a pas empesché de voler.
Huna entendit la volonté de Marusia de se venger pour la perte de ses écus gagnés durement et de ses denrées rares. La victime poursuivit en souhaitant que personne ne puisse pas voler en toute impunité.
Huna saisit la rancoeur de la femme quand celle-ci disait que voler tel que la fait Adrian n'est pas une action digne d'un homme aux bonnes manières.
Elle s'emporta en les qualifiant de tortionnaires et de criminels impitoyables, dénués de conscience, en somme des bâtards, comme ses amis et elle s'adonnaient à surnommer les personnes agissant ainsi.
Huna déglutit et fit la moue à l'écoute de tels propos mais elle resta silencieuse jusqu'à la fin du discours.
Marusia déclara ensuite que le groupe de l'accusé les avait totalement dépouillé de leurs biens et qu'ils les avaient laissé inanimé au milieu des pâturages. Elle s'offusqua également du fait qu'Adrian avait osé dire que le groupe de l'accusé avait agi par peur.
Huna souffla quand elle la vit saluer et s'éloigner en maintenant un regard sur les criminels. Mais une petite ride entre les yeux démontrait la concentration d'Huna et son écoute attentive.
Puis, elle écouta ce qu'avait à dire l'accusé Adrian pour sa défense.
IL commenca par se présenter. Huna ne voyait pas en quoi énoncer des fonctions passées et connaitre feue son amie Sa grasce Pénélope retirait un faict , le brigandage.
Adrian disait que la Dame Marusia n'était pas seule sur les cheminset que la victime présumée et ses compagnons avaient l'intention de brigander et que finalement l'accusé avait pris les devants pour se défendre.
Huna reprit la parole.*
La victime Marusia n'apporte pas plus de détails quant aux faicts qui ont eu lieu dans la nuit du 20 au 21 juin 1461. Elle confirme dans un langage qui... lui est propre, que le groupe de l'accusé a pris tous ses biens et que cela faisant la laissé inanimée au sol.
Nous avons deux versions différentes, relatives aux circonstances de l'incident de vol.
Dame Marusia a été brigandée mais selon l'accusé cela n'est que response à une menace potentielle.
Menace peut estre qu'hypothétique mais non avérée.
Donc préférer attaquer par anticipation sur une hypothèse de brigandage n'est pas autre qu'une attaque tout court d'un groupe.
De plus, il n'y a pas de preuve directe des soient disant menaces de Dame Marusia à l'encontre du groupe de l'accusé.
Le parchemin envoyé le lendemain des évenements de la nuit au groupe de l'accusé contient un mot : voleurs!
En quoi une personne venant d'estre brigandée et qui envoie un parchemin résumant les faicts de la nuit constitue une preuve que l'expéditeur soit une menace ou une voleuse elle-mesme?
L'accusé ne confirme pas les circonstances de l'attaque. Toutefois, il n'en demeure pas moins qu'il y a une convergence factuelle entre les propos de Dame Marusia et l'accusé : le brigandage et l'attaque de l'accusé et de son groupe envers la Dame ont bien eu lieu.
Et cela, d'après notre coutumier, quelques soient les circonstances, brigander est interdit.
Nous voyons aussi que Marusia a menti délibérément en omettant le fait qu'elle était accompagnée par deux personnes. De plus en voit qu'elle rebondit suite au témoignage d'Adrian. et qu'elle change légèrement sa défense.
Toutefois, quelque chose me chagrine aussi pour vous. D'abord, vous n'avez pas contacter le Duché, alors que l'un d'entre vous est un ancien procureur. De plus vous vous êtes cachés une dizaine de jours suite à cela. Dans quel but ?
C'est pourquoi, nous considérons Dame le Juge la culpabilité de l'accusé et demandons un écu d'amende pour les frais de justice.
Vous comprendrez bien que vous ne pouvez vous en tirer impunément. Le brigandage sur notre territoire est interdit par la loi est punit. Et les preuves matérielles sont contre vous, même si les témoignages vont dans votre sens. Il manque malheureusement encore quelques informations qui devraient aider notre juge à mieux comprendre la situation.
*Adrian avait écouté la prétendue victime et la procureur. Leurs paroles avaient été entendues, certes l'acte commis était grave, la raison donnée, seul un juge pourrait décider de la sentence, rien n'était ni totalement noir, ni totalement blanc. Il prit la parole.*
Nous sommes effectivement coupable de brigandage, je ne le nie point.
J'ai gardé mes écus sur moi et tout au long du procès, nous avons tenu à rester à votre disposition.
Le choix fait est litigieux, notre parole contre des faits pour seule défense. Mais par le Très Haut, je puis vous assurer que nous avons été menacés. Nous avons répliqués en guerriers et je regrette que les coups aient été dans la mêlée trop appuyés, il n'y a aucune gloire à battre son ennemi et le dépouiller, si nous avions pu seulement les mettre hors d'état de nuire sans les voler, nous l'aurions fait car tel n'était pas notre but.
A de nombreuses reprises, j'ai sur les chemins été surpris par des brigands, bien souvent le groupe où j'étais avait triomphé mais cette fois-ci, nous étions prévenus, une épée de Damoclès sur notre tête. Attaquer nous offrait plus de chances de succès que partir et laisser notre ennemi nous attaquer de dos. C'est un acte que j'assume et dont je répondrais devant votre justice.
Nous ne nous sommes pas terrés dix jours en Lyonnais, suite à cette attaque, nous pensions que justice avait été rendue, un duel où les perdants reviendraient à de meilleures dispositions en acceptant leur défaite. Nous ne sommes pas des voyageurs sans défenses.
Je puis vous assurer, que nous sommes partis et avons traversé d'autres contrées avant de repasser par Briançon pour descendre au sud. Nous ne nous sommes pas soustraits à la justice Lyonnaise par une quelconque dissimulation. Nous avons reçu des courriers des douaniers de Franche Comté, nous sommes passé à Sion mais on a pu s'attarder dans la zone à cause des guerres. Les mouvements des armées ont rendu dangereux les voyages.
Vous pouvez écrire à la vicomtesse des Arcs, Atchepttas que nous avons escorté et dont nous avons été séparés qui vous confirmera que nous sommes passés en Bourgogne, Franche Comté.
Ne pas avoir prévenu votre duché était à mon sens une erreur après coup. La crainte d'être catalogué et jugé brigand mais vous nous avez montré que la justice Lyonnaise savait écouter, c'est rare en ce monde et pour cela je vous en suis redevable.
J'aurais dû avoir plus confiance à votre duché que j'ai appris à connaître par le biais d'une de vos duchesse. Elle m'a toujours aidé quand elle l'a pu, j'ai toujours respecté vos loys jusqu'à cette attaque.
J'attendrais avec sérénité le verdict de cette Cour.
*Il en avait terminé. Il ne plaidait pas la relaxe, certes il s'était défendu ce soir là, ils avaient montrés à ces étrangers que les menacer et tenter de leur faire peur n'avait fait que pousser leur petit groupe à se défendre mais l'assaut fut violent. Il était un guerrier pas un brigand. *
(J'espère qu'un jour, il existera une possibilité IG codée de se défendre activement lors d'un risque de brigandage sans toutefois voler son agresseur, plus qu'attendre de se faire attaquer pour espérer vaincre le brigand.)
Marusia went quietly to the building of the Court, looked at the three bandits and indignantly said:
"Your Honor, the three thugs. Adrian., El Feroz and Hevi ... considered to be something and someone better than me. They think the French are not all of them. Swore revenge on them for my hard earned money and my precious commodity. Nobody Pole will not be robbed with impunity! the thieves and let Adrian functions do not show off, because the function you need is an honor, and that this gentleman Out! torturers and criminals, ruthless and without a bit of conscience, bastard as up we say .. They robbed us completely, they left the cow to the company and dare to say that they are afraid ... dandies in that case. "
She bowed and walked out with his head held high looking down upon criminals.
Nous dame Isabeau de Hauterives, allons rendre jugement dans l’affaire opposant la dame Marisia aux sieurs Adrian , El Feroz et dame Hévi…
Vu les différents témoignages
Vu le réquisitoire très éloquent et éclairé du procureur
En notre âme et conscience nous trancherons de la façon suivante:
Pour la partie de l’accusation, nous retiendrons une dissimulation dans un premier temps, des circonstances exactes, celles-ci s’avérant être un rapport de forces égales entre deux groupes et non l’attaque d’une femme seule comme indiqué dans son dépôt de plainte.
Nous retiendrons de fait, l’absence de confirmation des dires de la plaignante par ses compagnons
Celle-ci ne pourra donc se prévaloir d’une compensation pécuniaire en l’absence de preuves des biens matériels dérobés et contestés par la défense.
Pour la partie défenderesse, nous ne tiendrons aucunement compte des fonctions passés du sieur Adrian, ceux-ci n’ayant aucun rapport avec l’affaire en cours, et ne présentant pas , par expérience, un gage de moralité à vie.
En revanche, les 3 accusés tiennent exactement le même discours cohérent, reconnaissant les faits de brigandage ce qui m’amène à retenir des circonstances atténuantes.
Ceci n’exclue cependant pas le fait que la culpabilité soit retenue par cette cour, le brigandage, quel qu’en soient les raisons, légitime défense, vengeance ou crainte avérée ou non, constituant une violation des lois Dauphinoises
En conséquence, nous déclarons les accusés coupables de brigandage ce qui sera porté à leur casier judiciaire et pour toutes les raisons sus cités, en notre âme et conscience, nous accédons à la demande de la procure et les condamnons à une amende symbolique d’un écu
.
La séance est levée.
Affaire suivante !
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu