Procès ayant opposé Neige_evene au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Neige_evene était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Matom
Nom du juge : Dame Isabeau
Date du verdict : 22/07/1461
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar
En ce jour du 18 juin 1461,
Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Dame Neige_evene.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusée d'avoir agressé le 17 juin 1461 dame Anne_claire entre Valence et Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 100 écus, ainsi que 3 pains et épis de maïs, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procureur n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
18/06/1461 04:18 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Azazel.fromhell et de Neige_evene .
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Neige arriva à la barre , elle avait sortie ses plus beaux atouts, c'est qu'il fallait être présentable devant ce beau monde ,elle écouta les faits qui lui était reprochés puis au fur et à mesure elle écarquilla les yeux n'en croyant pas ses oreilles...
Quand vint son tour, elle prit la parole
Monsieur le juge bonjour,
Je tiens à vous expliquer ma version des faits..Voila , j’œuvre pour les miséreux , je fais l'aumône en passant de village en village , de chemin en chemin , cette personne ici présente qui m'accuse de l'avoir lesté est injuste , en effet après lui avoir gentiment demander quelques piécettes et vivres ,la voila t'y pas vouloir me reprendre ce bien , suite à cela c'est engagé un léger combat et par inadvertance je l'ai fait tombée , ce qui lui a fait quelques petites contusions.
Je ne vois pas pourquoi quand on vous donne d'une main , vouloir le reprendre de l'autre , cela fait-il de moi une voleuse ...non je ne crois pas ...
Elle inclina la tête par respect au juge et fit un clin d’œil à l'accusatrice avant de se rassoir....
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
C'est en tenant la missive de Dame isabeau de Hauterives que Neige se présenta devant le juge .
Bonjour Messire le juge , j'accepte à indemniser la plaignante pour un montant total de 50 écus comme Dame isabeau de Hauterives me le propose dans sa missive.
Je payerais la totalité de la somme et je prend l'entière responsabilité de nos actes .
C'est en rejoignant sa chaise qu'elle eut une pensée pour l'homme de bien qu'elle avait croisée ...Elle savait enfin que ça vie prenait un autre chemin , celui du bien...
Anne-Claire arrive au tribunal, elle observe, scrute. C'est une première pour elle, jamais elle n'était entrée dans un tel lieu. La convocation en main, elle se dirige devant la juge pour expliquer cette mésaventure qu'elle a eu entre Valence et Montélimar.
Madame le Juge,
Monsieur le procureur.
Je me présente, je suis Anne-Claire, habitante de Vienne. Dans la nuit du 17 au 18 juin, je me rendais de Valence en direction de Montélimar. Le but de ce voyage est de prendre villégiature dans cette ville et de travailler pour la saison dans les vergers.
Je venais de finir toute une campagne de pêche. Je vendais mes poissons contre de la viande, pour prendre des forces au combien importante, pour la saisonnière que je suis.
Malheureusement pour moi, sur la route de Montélimar, au détour d'un chemin deux personnes de mauvaises intentions avaient monté une embuscade. Sous la contrainte de leur baton, j'ai du leur laisser tout mon maigre avoir. Une bourse contenant près de 100 écus, les 3 miches de pain et les quelques sacs de maïs et aussi une Truite, mais elle n'était plus vraiment fraîche.
Et c'est bien cette dame, qui avec son complice * Elle montre de la main l'accusée* qui m'a dépouillée de mes avoirs.
Même si cela ne représente pas des grosses sommes, cela m'empêche commencer ma saison de cueillette de fruit. Je ne peux monter sur les arbres le ventre vide.
*Sur demande du procureur, qui eut un soucis de voix momentané au cours du procès en cours, Huna, son adjointe, vint à son tour à la barre pour cette affaire de brigandage sur les terres du Lyonnais-Dauphiné.
Elle s'approcha, et, souriant au procureur d'un air entendu, elle se tourna ensuite vers Dame le juge :*
Moi, Huna, procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, poursuivons l'affaire de brigandage lancée par le procureur Matom.
Je m'adresse à vous, Dame le juge, en ce 12ème jour de juillet de l'an de grasce 1461 afin de porter à vostre connaissance le réquisitoire pour cette affaire, en accord avec le procureur.
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de nostre Duché et notamment l'article IV.3.a relatif au brigandage.
Attendu que Neige_evene a racketté Anne_claire.
Que selon la loi, Neige_evene s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que l'accusée se fiche totalement de la cour et de la victime en reportant la faute sur elle et en se faisant passer pour la victime.
Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons dame le Juge, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Lyonnais-Dauphinois !
Aussi, réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 100 écus et 3 jours de prison à l’encontre de Neige_evene.
Que justice soit rendue!
Nous dame Isabeau de Hauterives, allons rendre jugement dans l'affaire opposant dame Anne_claire à Neige_evéne et Azazel.fromhell
accusés de brigandage.
Vu les faits établis de brigandage par la procure et selon nos prérogatives de juge, nous avons, dans cette affaire, proposé une conciliation aux accusés
Nous attestons de leur acceptation et du bon déroulement du versement de l'indemnité compensatoire demandée au profit de la victime et selon nos accords nous en appliquerons les circonstances atténuantes qui s'imposent.
Cependant, la culpabilité étant entendue et reconnue par les accusés, nous les déclarons coupables de brigandage, et les condamnons à une amende symbolique de 1 écu afin que leur casier judiciaire porte à jamais la trace de leur culpabilité.
* se tourne vers les accusés*
Vous avez fait le bon choix en avouant votre méfait et avoir su prouver vos remords en acceptant d'indemniser cette pauvre femme.
J'espère malgré tout ne plus vous revoir pour des faits similaires, en ce tribunal, dans le cas contraire, je ne serai certainement pas encline à la même clémence en cas de récidive.
*s'adresse ensuite à la victime*
Dame Anne_claire, je vous invite à vous rapprocher de la mairesse de votre ville qui est le dépositaire du montant de cette indemnité compensatoire en votre faveur.
*La juge sourit, c'était une belle journée et elle avait le sentiment d'avoir accompli son devoir équitablement.
Il était des situations qui demandaient quelquefois un peu de compromis afin que chacun puisse trouver son compte et garder confiance en la justice.
Personne n'était vraiment tout noir ni blanc dans ce monde, et la conclusion de cette affaire le prouvait bien*
La séance est levée!
Affaire suivante
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu