En ce jour du 18 juin 1461,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Messire Azazel.fromhell.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 juin 1461 dame Anne_claire entre Valence et Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 100 écus, ainsi que 3 pains et épis de maïs, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procureur n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

18/06/1461 04:18 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Azazel.fromhell et de Neige_evene .

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.3.a relatif au brigandage.

Attendu que Azazel.fromhell a racketté Anne_claire. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé ne s’est point présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons dame le Juge, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous 3 jours de prison et une amende exemplaire d’un montant de 100 écus à l’encontre de messire Azazel.fromhell.

Que justice soit rendue!

entra dans la salle d audience le regard froid

Bonjour dame la juge !

j accepte également votre proposition d indemnisation je verserais la somme a la mairie

se retourna et quitta la salle esquissant un petit sourire a la juge qu'il trouvais fort jolie

Anne-Claire arrive au tribunal, elle observe, scrute. C'est une première pour elle, jamais elle n'était entrée dans un tel lieu. La convocation en main, elle se dirige devant la juge pour expliquer cette mésaventure qu'elle a eu entre Valence et Montélimar.

Madame le Juge,

Monsieur le procureur.


Je me présente, je suis Anne-Claire, habitante de Vienne. Dans la nuit du 17 au 18 juin, je me rendais de Valence en direction de Montélimar. Le but de ce voyage est de prendre villégiature dans cette ville et de travailler pour la saison dans les vergers.

Je venais de finir toute une campagne de pêche. Je vendais mes poissons contre de la viande, pour prendre des forces au combien importante, pour la saisonnière que je suis.

Malheureusement pour moi, sur la route de Montélimar, au détour d'un chemin deux personnes de mauvaises intentions avaient monté une embuscade. Sous la contrainte de leur baton, j'ai du leur laisser tout mon maigre avoir. Une bourse contenant près de 100 écus, les 3 miches de pain et les quelques sacs de maïs et aussi une Truite, mais elle n'était plus vraiment fraîche.

Et c'est bien cette homme, qui avec sa complice * Elle montre de la main l'accusé* qui m'a dépouillée de mes avoirs.

Même si cela ne représente pas des grosses sommes, cela m'empêche commencer ma saison de cueillette de fruit. Je ne peux monter sur les arbres le ventre vide.

Nous dame Isabeau de Hauterives, allons rendre jugement dans l'affaire opposant dame Anne_claire à Neige_evéne et Azazel.fromhell
accusés de brigandage.

Vu les faits établis de brigandage par la procure et selon nos prérogatives de juge, nous avons, dans cette affaire, proposé une conciliation aux accusés
Nous attestons de leur acceptation et du bon déroulement du versement de l'indemnité compensatoire demandée au profit de la victime et selon nos accords nous en appliquerons les circonstances atténuantes qui s'imposent.

Cependant, la culpabilité étant entendue et reconnue par les accusés, nous les déclarons coupables de brigandage, et les condamnons à une amende symbolique de 1 écu afin que leur casier judiciaire porte à jamais la trace de leur culpabilité.

* se tourne vers les accusés*

Vous avez fait le bon choix en avouant votre méfait et avoir su prouver vos remords en acceptant d'indemniser cette pauvre femme.
J'espère malgré tout ne plus vous revoir pour des faits similaires, en ce tribunal, dans le cas contraire, je ne serai certainement pas encline à la même clémence en cas de récidive.

*s'adresse ensuite à la victime*

Dame Anne_claire, je vous invite à vous rapprocher de la mairesse de votre ville qui est le dépositaire du montant de cette indemnité compensatoire en votre faveur.

*La juge sourit, c'était une belle journée et elle avait le sentiment d'avoir accompli son devoir équitablement.
Il était des situations qui demandaient quelquefois un peu de compromis afin que chacun puisse trouver son compte et garder confiance en la justice.
Personne n'était vraiment tout noir ni blanc dans ce monde, et la conclusion de cette affaire le prouvait bien*

La séance est levée!

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