Procès ayant opposé El_feroz au Duché du Lyonnais-Dauphiné
El_feroz était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Matom
Nom du juge : Dame Isabeau
Date du verdict : 22/07/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 12ème jour du mois de juillet de l'an de grasce 1461,
Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Sieur El_feroz pour trouble à l'ordre public.
Avant toute chose, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé, Sieur El_feroz, d'avoir agressé dans la nuit du 20 au 21 juin de l'an de grasce 1461 Dame Marusia, alors que celle-ci se promenait sur les chemins de nostre Duché et de lui avoir volé ses biens.
Elle a fait l'inventaire de ce qu'elle avait sur elle lors de son dépost de plainte. Parmi ses biens se trouvaient 842,52 écus, 6 miches de pain, 27 épis de maïs, 2 bâtons, et une vingtaine d'autres denrées.
Je vous prie de bien vouloir prendre en compte pour cette affaire, Dame le juge, le dessin de la victime récapitulant ses biens.
* Huna s'approche du pupitre de la juge, confiant un parchemin déroulé, tout comme les deux autres affaires étant lié les unes aux autres, portant les formes de denrées alimentaires et pas mal de chiffres montrant l'importance de leur nombre.*
http://www.tinypic.pl/gxn23ktgq8az
* Une fois cela fait, Huna poursuivit en se tournant cette fois vers l'accusé. Elle regardait l'accusé avec de petits yeux qui signifiaient : Dites nous un petit quelque chose après mon intervention.*
Ces biens, Sieur, ne vous appartenaient pas, ne vous ont pas été légués par la victime! Volée et battue! Tels étaient les mots employés par la dame pour nous décrire les faits.
Pour agir ainsi, vous estiez accompagnés de deux personnes dénommées respectivement Hevi... et Adrian. pour vous aider dans ce méfait, d'après le témoignage de la victime.
3 personnes pour voler et battre une seule et unique personne. Une femme!
Etait-elle si menaçante pour se mettre à 3?
Vous ne lui avez décidément pas laissé une seule chance de repartir en forme et avec tous ses biens;
Nous tenons à rappeler que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procureur n'en fait pas la demande.
Dame le juge, outre le dessin de son inventaire, la victime nous a confié également ceci :
http://www.tinypic.pl/hqd5szc3z4qh
D'après nostre coutumier,
Considérant l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage et plus particulièrement :
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, Sieur El_feroz, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
*Le grand Brun avait écouté avec la plus grande attention, les dires des uns et des autres, et avait eu du mal à cacher sa surprise quand il sut enfin pourquoi il était ici... Il se leva donc pour donner sa version des faits :*
- Votre Honneur, la cour... *S’incline de toute sa hauteur*
Je dois vous avouer être très étonné de devoir me présenter devant vous, surtout pour les faits qui me sont reprochés... Dame Marusia a bien du culot, croyez moi !
Mais laissez moi vous expliquer les faits, tels qu'ils se sont réellement passés :
Nous étions bien, mes amis et moi sur les chemins cette nuit là, mais ce n'était certainement pas pour brigander. Je confirme aussi y avoir croisé cette femme, mais elle était loin d'être seule et d'aussi bonne compagnie qu'elle le prétend.
*Le bohémien tend un papier à Huna http://img15.hostingpics.net/pics/427881Marusia.jpg avant de poursuivre :*
Je ne suis pas allé me rincer le gosier près du feu ce soir là, mais lorsque mes compagnons de route sont rentrés, ils m'ont réveillé et expliqué qu'il faudrait sans doute se défendre durant la nuit, suite aux menaces des compagnons de cette si innocente victime ! En effet, ils étaient là pour détrousser les passants et nous serions les pigeons de la farce.
C'est hélas ce qu'il s'est passé, mais nous avons triomphé, ce qui nous a valu une gentille bafouille :
*Tend un autre papier à Huna :
Expéditeur : Marusia
Date d'envoi : 21/06/1461 - 07:29:19
Titre : ...
ZABIJĘ!!!! *
Toujours aussi gentille, n'est-ce pas votre honneur ?
Je remets aussi en cause son inventaire qui ne permet pas d'être daté avec assez de précisions.
Je n'ai rien d'autre à ajouter, si ce n'est que j'ai foi en votre justice, et que cette bande de truands sera punie comme elle le mérite.
*Angel, surnommé El Feroz s'incline et retourne à sa place dans le silence*
*Huna écouta le témoignage de la victime présumée, Marusia ainsi que la Première plaidoirie de la défense.
La douloureuse expérience d'Huna avec les anglois fut un mal pour un bien au regard du langage de la victime. Par les faits, ainsi, elle pouvait comprendre la Dame.
Celle-ci s'indignait d'entendre l'accusé affirmer estre une bonne personne de part ses fonctions passées et que par conséquent, ses paroles avaient plus de crédibilité que la Dame.
Car selon elle, ses fonctions ne le rendait pas meilleur puisque ça ne l'a pas empesché de voler.
Huna entendit la volonté de Marusia de se venger pour la perte de ses écus gagnés durement et de ses denrées rares. La victime poursuivit en souhaitant que personne ne puisse pas voler en toute impunité.
Huna saisit la rancoeur de la femme quand celle-ci disait que voler tel que la fait Adrian n'est pas une action digne d'un homme aux bonnes manières.
Elle s'emporta en les qualifiant de tortionnaires et de criminels impitoyables, dénués de conscience, en somme des bâtards, comme ses amis et elle s'adonnaient à surnommer les personnes agissant ainsi.
Huna déglutit et fit la moue à l'écoute de tels propos mais elle resta silencieuse jusqu'à la fin du discours.
Marusia déclara ensuite que le groupe de l'accusé les avait totalement dépouillé de leurs biens et qu'ils les avaient laissé inanimé au milieu des pâturages. Elle s'offusqua également du fait qu'Adrian avait osé dire que le groupe de l'accusé avait agi par peur.
Huna souffla quand elle la vit saluer et s'éloigner en maintenant un regard sur les criminels. Mais une petite ride entre les yeux démontrait la concentration d'Huna et son écoute attentive.
Puis, elle écouta ce qu'avait à dire l'accusé El_feroz pour sa défense.
Celui ci fit le constat d'un mensonge de la victime au sens où elle n'était pas seule sur les chemins, que la victime présumée et ses compagnons avaient l'intention de brigander et que finalement l'accusé et son groupe avaient pris les devants pour se défendre.
Huna reprit la parole.*
La victime Marusia n'apporte pas plus de détails quant aux faicts qui ont eu lieu dans la nuit du 20 au 21 juin 1461. Elle confirme dans un langage qui... lui est propre, que le groupe de l'accusé a pris tous ses biens et que cela faisant la laissé inanimée au sol.
Nous avons deux versions différentes, relatives aux circonstances de l'incident de vol.
Dame Marusia a été brigandée mais selon l'accusé cela n'est que response à une menace potentielle.
Menace peut estre qu'hypothétique mais non avérée.
Donc préférer attaquer par anticipation sur une hypothèse de brigandage n'est pas autre qu'une attaque tout court d'un groupe.
De plus, il n'y a pas de preuve directe des soient disant menaces de Dame Marusia à l'encontre du groupe de l'accusé.
Le parchemin envoyé le lendemain des évenements de la nuit au groupe de l'accusé contient un mot : voleurs!
En quoi une personne venant d'estre brigandée et qui envoie un parchemin résumant les faicts de la nuit constitue une preuve que l'expéditeur soit une menace ou une voleuse elle-mesme?
L'accusé ne confirme pas les circonstances de l'attaque. Toutefois, il n'en demeure pas moins qu'il y a une convergence factuelle entre les propos de Dame Marusia et l'accusé : le brigandage et l'attaque de l'accusé et de son groupe envers la Dame ont bien eu lieu.
Et cela, d'après notre coutumier, quelques soient les circonstances, brigander est interdit.
Nous voyons aussi que Marusia a menti délibérément en omettant le fait qu'elle était accompagnée par deux personnes. De plus en voit qu'elle rebondit suite au témoignage d'Adrian. et qu'elle change légèrement sa défense.
Toutefois, quelque chose me chagrine aussi pour vous. D'abord, vous n'avez pas contacter le Duché, alors que l'un d'entre vous est un ancien procureur. De plus vous vous êtes cachés une dizaine de jours suite à cela. Dans quel but ?
C'est pourquoi, nous considérons Dame le Juge la culpabilité de l'accusé et demandons un écu d'amende pour les frais de justice.
Vous comprendrez bien que vous ne pouvez vous en tirer impunément. Le brigandage sur notre territoire est interdit par la loi est punit. Et les preuves matérielles sont contre vous, même si les témoignages vont dans votre sens. Il manque malheureusement encore quelques informations qui devraient aider notre juge à mieux comprendre la situation.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Marusia went quietly to the building of the Court, looked at the three bandits and indignantly said:
"Your Honor, the three thugs. Adrian., El Feroz and Hevi ... considered to be something and someone better than me. They think the French are not all of them. Swore revenge on them for my hard earned money and my precious commodity. Nobody Pole will not be robbed with impunity! the thieves and let Adrian functions do not show off, because the function you need is an honor, and that this gentleman Out! torturers and criminals, ruthless and without a bit of conscience, bastard as up we say .. They robbed us completely, they left the cow to the company and dare to say that they are afraid ... dandies in that case. "
She bowed and walked out with his head held high looking down upon criminals.
Nous dame Isabeau de Hauterives, allons rendre jugement dans l’affaire opposant la dame Marisia aux sieurs Adrian , El Feroz et dame Hévi…
Vu les différents témoignages
Vu le réquisitoire très éloquent et éclairé du procureur
En notre âme et conscience nous trancherons de la façon suivante:
Pour la partie de l’accusation, nous retiendrons une dissimulation dans un premier temps, des circonstances exactes, celles-ci s’avérant être un rapport de forces égales entre deux groupes et non l’attaque d’une femme seule comme indiqué dans son dépôt de plainte.
Nous retiendrons de fait, l’absence de confirmation des dires de la plaignante par ses compagnons
Celle-ci ne pourra donc se prévaloir d’une compensation pécuniaire en l’absence de preuves des biens matériels dérobés et contestés par la défense.
Pour la partie défenderesse, nous ne tiendrons aucunement compte des fonctions passés du sieur Adrian, ceux-ci n’ayant aucun rapport avec l’affaire en cours, et ne présentant pas , par expérience, un gage de moralité à vie.
En revanche, les 3 accusés tiennent exactement le même discours cohérent, reconnaissant les faits de brigandage ce qui m’amène à retenir des circonstances atténuantes.
Ceci n’exclue cependant pas le fait que la culpabilité soit retenue par cette cour, le brigandage, quel qu’en soient les raisons, légitime défense, vengeance ou crainte avérée ou non, constituant une violation des lois Dauphinoises
En conséquence, nous déclarons les accusés coupables de brigandage ce qui sera porté à leur casier judiciaire et pour toutes les raisons sus cités, en notre âme et conscience, nous accédons à la demande de la procure et les condamnons à une amende symbolique d’un écu
.
La séance est levée.
Affaire suivante !
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu