Procès ayant opposé Darko au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Darko était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jack /Matom/ Jorocket
Nom du juge : Dame Isabeau / Naudéas
Date du verdict : 03/08/1461
Lieu concerné par l'affaire : Lyonnais-Dauphiné
En ce 7 mai 1461, s'ouvre la comparution de messire Darko devant le Juge Maryane présidant la Cour de justice du Lyonnais Dauphiné .
Nous, jackouille procureur du Lyonnais Dauphiné, mettons en accusation messire Darko pour Trouble à l'ordre public. Le Procès est conduit sous couvert du traité de coopération judiciaire liant le comté du Languedoc et le Duché du Lyonnais Dauphiné.
Aussi votre honneur, je vous fais lecture de l'acte d'accusation transmis ce jour par le procureur Jorocket du Languedoc.
Citation:
En ce jour du 4 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, intente un procès à l'encontre de mestre Darko pour trouble à l'ordre public.
En effet, mestre Darko est accusé d'avoir brigandé mestre Billol sur les chemins entre Uzès et Nîmes dans la nuit du 26 au 27 février 1461.
Je vais maintenant faire lecture de la missive écrite par la victime.
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Expéditeur : Billol
Date d'envoi : 27/02/1461 - 09:59:44
Titre : Demande de renseignement
Madame le Juge,
L'objet de ma missive est de vous demander renseignement sur les moyens d'agir en justice suite à un acte de brigandage.
En effet, me rendant de Uzès (ma ville d'origine) à Nîmes, je me suis fait racketté par un groupe de quatre personnes :
"27/02/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Akaryne_chyro de Daisy. de Darko et de Nik ."
Cet acte, même si je ne perd "que" une trentaine d'écus ainsi que 7 miches de pains, me met dans une situation délicate, tant du fait que je ne peux pas continuer mon chemin sur Montpellier, que du fait que je vais perdre quelques points de compétences, ne pouvant pas me nourrir pour aujourd'hui.
Je désire donc poursuivre ces individus en justice, si ce n'est pour recouvrer mes biens (je ne sais pas si c'est possible), du moins pour les voir condamner par la société.
Restant à votre disposition,
Bien cordialement,
Billol
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Comme vous pouvez le voir, la victime a formellement reconnu l'accusé.
L'acte de brigandage a, de tout temps, été réprimé par la justice du Languedoc, non seulement car il s'agit d'un acte indigne d'un bon père de famille, mais aussi parce qu'il s'agit d'un acte gravement préjudiciable pour la sécurité publique si tout individu se l'autorisait.
Par conséquent, mestre Darko, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.
Le traité de coopération judiciaire est accessible ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
La parole est à vous.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé n'a pas souhaité se défendre et les preuves sont accablantes.
Par conséquent, je demande à ce que mestre Darko soit reconnu coupable de trouble à l'ordre public et condamné à 3 jours de prison ainsi qu'à une amende de 100 écus.
Que justice soit faite.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Nous dame Isabeau de Hauterives, juge du Lyonnais Dauphiné agissant au nom du du juge du Languedoc dans cette affaire, abandonnons les poursuites envers le sieur Darko, accusé de brigandage suivant la demande reçue du juge Naudéas dont voici copie.
Je cite
"alors lui pas de jugement pour moi, il est mort donc le Très Haut l'a rappelé auprès de lui"
De vous à moi, notre maréchaussée vous ayant repéré dans un monastère des environs, une bonne étoile semble veiller sur vous, un conseil, n'en abusez cependant point, j’espère ne pas vous retrouver de nouveau en ce tribunal et face cette fois à la justice Dauphinoise qui sera surement plus avisée.
Greffier, merci de transmettre copie du jugement à l'accusé
Le prévenu a été relaxé.