En ce jour du 22 juillet 1461,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Dame Thyna.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 8 juillet 1461 messire Maxime.de.saintamour sur le lieu dit de Sainte Foy entre Montbrisson et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 14 écus, ainsi que 3 miches de pain frais, 1 fruit tout juste cueilli, 28 épis de maïs, 4 beaux morceaux de viande, 2 cailloux auxquels je tenais plus que tout, ma feuille de tilleul et mes deux brins de lavande pour mon bain et ma charrette qui transportait le tout, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img15.hostingpics.net/pics/795669dpartMontbrissonLyon.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.43.a relatif au brigandage classique.

Attendu que Thyna a racketté Maxime.de.saintamour. Que selon la loi, cette dernière s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu le témoignage suivant que la victime nous a fait parvenir.

Bonjour,

Voici mon témoignage comme vous me le demandez,

Je me suis fait racketté durant la nuit du 7 au 8 juillet de cette année, entre Montbrisson et Lyon sur le noeud 241 par quatre gaillards accompagnés d'une femme et je suis arrivé sans écu pour entrer en votre Capitale !
J'ai réalisé trop tard que je pouvais travailler à la mine avant de reprendre la route, j'étais tellement sonné que je me suis remis en marche aussitôt pour m'éloigner de ce lieu où un couple demeurait car j'ai craint qu'ils n'en veuillent à ma vie eux aussi et c'est seulement après avoir repris mes esprits que j'ai pris conscience que Lyon était Capitale.
J'ai passé ma première nuit en geôles faute de pouvoir m’acquitter de l'écu demandé.

Comme je l'ai fait lors de ma plainte à votre prévôt, j'ai pu les décrire comme tel :

Un homme brun en haillon muni d'un bâton
Un homme avec un foulard rouge sur les cheveux, habillé comme un riche marchand, d'un pourpoint de cuir marron comme ses bottes et de braies grises, armé d'une hache et d'un bouclier
Un homme Brun, chemise rouge, braies grises et chausses bleues, armée d'une épée et d'un bouclier
Un homme avec un casque noir sur la tête, col et mantel noirs assortis aux bottes, armé d'une crosse et d'un bouclier
Une femme brune, chapeau noir assorti à sa cape et ses bottes, côte de mailles et jambières, armée d'une épée et d'un bouclier

Ils m'ont tout pris, soit :
- plus de 14 écus
- 3 miches de pains frais
- 1 fruit tout juste cueilli
- 28 épis de maïs
- 4 beaux morceaux de viande
- 2 cailloux auxquels je tenais plus que tout
- ma feuille de tilleul et mes deux brins de lavande pour mon bain
et ma charrette qui transportait le tout !

Voici les preuves en ma possession :
Descriptions de mes agresseurs :
http://img4.hostingpics.net/pics/9469250807brigandage.png

Détail de ce que je transportais le 7 juillet au départ de Montbrisson :
http://img15.hostingpics.net/pics/795669dpartMontbrissonLyon.png

Je maintiens ma plainte contre ses manants et que justice soit faite !

Je reste à votre disposition.
Bien à vous,
Maxime de Saintamour

Attendu que l’accusée ne s’est point présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Attendu que l'accusée était accompagnée de 4 autres brigands pour s'acharner sur une personne seule et sans défense.

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons madame le Juge, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 50 écus et 3 jours de prison à l’encontre de Thyna.

Que justice soit rendue!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Shinji écouta les débats qui n'allaient que dans un seul sens, celui du procureur. Il pensa à ce moment là à l'adage "qui ne dit mot, consent".

Face à l'absence de réaction de la défense, la sanction allait couler de source d'autant que le procureur disposait d'un dossier solide. Shinji dit alors :

"Considérant le dossier à charge du Procureur et de l'absence de défense de l'accusé,

Considérant le codex du Lyonnais-Dauphiné et en particulier les dispositions relatives à au Brigandage,

Nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons Dame Thyna coupable de Trouble à l'Ordre Public et infligeons une peine de 3 jours de prison ainsi que 50 écus d'amende