En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Yann58390 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d’avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Xpax.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre favorablement.
En effet, je vous lis sa response :

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Expéditeur : Yann58390
Date d'envoi : 09/05/1461 - 12:39:14
Titre : justice

Bien le bonjour ma dame la substitut du procureur
La ptite dame qui s est plaint aupres eoservie.
J e ne la connais pa.
Toute facon nous ne eterons saproce.Si il y en a un
Nous nous rendons au sud pourl enterrement d un camarade qui a ete pendu.
a +
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Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Yann58390 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'individu Yann58390 s'est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Au mesme titre que sa complice Dame Cordelia58, le Sieur Yann58390 n'est pas très bavard pour sa défense.
Peut estre préfère t-il se battre au lieu d'user de mots?

Car , si l'on considère les faicts! l'accusé s'est attaqué à Dame Meline de La Fontaine de Chambery avec une telle violence pour la voler, que la victime en est restée inanimée dans le champs!

Pour sûr, dans la nuit du 3 au 4 mai, il s'est passé des choses et pas des meilleures!
Toutes traces de compassion et d'attitude courtoise se sont envolés en mesme temps que les biens de la voyageuse!

Depuis quand ne peut-on pas marcher sur les chemins en toute quiétude?

En Lyonnais-Dauphiné, le coutumier protège les villageois contre les vols!

Cet homme est accusé de brigandage, et il se doit d'estre puni pour cela.
Cela lui permettra de méditer sur ses actes et sa punition dissuadera peut estre d'autres de le copier!

Si l'on veut des écus, on travaille à la mine, on pêche, on coupe du bois, on élève des bestes. Bref, les possibilités sont vastes!
On ne peut pas se servir tranquillement dans les poches d'une passante, non!

Et, le coup etait réfléchi puisqu'il a mesme pris le temps de faire venir deux compagnons pour l'aider à son sombre crime.

Je demande donc au juge de considérer les faicts dans leur intégralité!

Oui, l'ccusé a volé, a ramené à ses costés des gens pour l'aider à voler, et a usé de force!

C'est pourquoi, je demande à ce que cette personne soit condamnée à la hauteur de son crime!

3 jours de prison pour brigandage et le mesme nombre pour avoir combattu en volant les biens d'autrui.
Six journées entières!
Une amende de 100 écus sera également demandée pour dédommager la victime du préjudice causé

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nous, dame Isabeau de Hauterives, juge du Lyonnais Dauphiné demandons à ce que notre jugement soit rendu en notre nom au tribunal du Lanquedoc tel qui suit :

S’il est bien une chose des plus méprisables, c’est bien de s’attaquer à plusieurs sur une voyageuse isolée, ne lui laissant ainsi aucune chance de s’échapper ou de se défendre.

Mais pouvait t’on espérer trouver une once d’honneur chez un malfaiteur déjà fiché de par le royaume pour des actes semblables !
.Vous avez préféré le chemin sombre à celui du respect et du travail, soit ! mais il est temps à présent d’assumer vos actes et sachez que je n’aurai aucune indulgence pour le paria que vous êtes sieur Yann
Votre silence est tout aussi éloquent que votre lâcheté

Attendu les arguments fournis par la plaignante
Attendu le refus à la médiation proposée par la procure, nous en retenons les conséquences qui s’imposent
Attendu l’absence d’éléments à décharge, nous reconnaissons le sieur Yann5890 coupable d’agression et vol en complicité avec Cordelia58 et Xpax sur la personne de dame Méline et accédons à la demande de l’accusation

En conséquence, Je condamne le dénommé Yann5890 à 6 jours d’incarcération dans les geoles du royaume
De plus, je demande la saisie de sa bourse soit 16 écus, il apprendra ainsi à sa sortie le prix du travail
.
Que justice soit faite"

Moi Naudeas de Vandimion, juge du Languedoc condamne à ce jour du 28 juillet 1461 fait appliquer la justice du Lyonnais Dauphiné est appliqué !