En ce jour du 30 Juillet 1461,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Dame Valentina. .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 26 Juillet 1461 un groupe composé de Eleanna, Mordret, Bartholomey, Elkian entre Murat et Polignac.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 200 quintaux de pierres, comme en atteste le dépôt de plainte des victimes.
Circonstances aggravantes, vous en avait mis une partie en vente sur le marché lyonnais.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Eleanna a écrit:
Cette nuit ne fut pas des meilleures... Nous avons été attaques.
Nous étions 4 et eux 5. Nous nous sommes défendus mais malheureusement ils étaient bien trop forts et ils nous ont tout prit... Plus de pierre...
Cependant nous pouvons peut être espèrera leur barrer le route quelque part. Dis moi ce que tu penses le mieux.

26/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina. .

Bartholomey a écrit:
Bonjour,
Cette nuit, nous avons été submergé. Je nous pensais à 5... Or nous n'étions que 4 et et les assauts de nos cinq adversaires furent soudain.
Je n'ai subit aucun dégat, ils n'ont pas même réussis à me désarmer mais ils sont partis vite...
Je vous propose une chose : l'une de nos agresseurs avait un accent du sud, je ne sais pas pour le second; mais les trois suivants eux, avaient l'accent de germanie.
Bartholomey

26/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina. .

Adrienne a écrit:
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 3 quintaux de pierre pour 10,00 écus.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

* La petite rousse se présenta au tribunal puisqu'on l'y avait convoqué. *

Votre Honneur, Procureur, bonjour,

Tout d'abord, je tiens à rappeler que je n'ai commis aucune infraction ici en Lyonnais. J'y ai même pris résidence ainsi qu'une jolie boutique de tissage. Je suis pourtant mise en procès en Lyonnais avec les lois lyonnaises pour un brigandage que j'aurais - et j'insiste bien sur le conditionnel - que j'aurais commis en Auvergne. Y a-t-il un accord judiciaire entre vos deux comtés ? Si oui, pourquoi n'est-ce pas mentionné et avez-vous toute autorité pour rendre justice pour un duché qui n'est pas le vôtre ?

* Valentina esquissa un sourire amical à la cour de justice. Bah oui, elle est curieuse et par dessus tout, elle aime comprendre. *

J'ai effectivement vendu de la pierre mais nulle obligation pour le Lyonnais de la racheter. Chacun est libre de ces actes et d'acheter ce qu'il souhaite sans avoir le couteau sous la gorge. Vous me direz que les étrangers n'ont pas le droit de commercer. Sauf que je suis lyonnaise comme je le disais plus tôt.

De plus, les témoignages des pseudos victimes ne sont pas des témoignages. Ils disent quoi ? Qu'ils pensent essayer de leur barrer la route - sûrement pour récupérer leur dû - donc en les brigandant. Qu'ils ont été brigandés à priori par des gens dont il cite les prénoms. Comment le savent-ils ? Sorcellerie ? C'est puni par la loi Livre IV.2 : Sorcellerie. La seule pseudo-preuve apportée porte sur une obscure question d'accent. Entre nous, c'est limite. Qu'en est-il de la description physique qui aurait pu permettre d'identifier les soi-disant voleurs ? Rien. Les témoignages sont vides de chez vides. C'est creux !

Voyez-vous, je vais souvent travailler au RMI pour tailler des cailloux en cube parfait. Chacun sa passion après tout. J'ai vendu le fruit de mon travail. Qu'y a-t-il de mal à cela ?

Enfin, je vous rappelle que selon votre loi :

Livre VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera incluse dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délais de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, la médiation sera laissée à l'appréciation du procureur.

Là dessus je ne vois rien dans l'acte d'accusation.

Bref, je suis innocente. Je n'ai brigandé personne en Dauphiné. J'ai revendu les pierres que j'ai taillé au RMI. Et je n'ai rien d'autres à ajouter.

* La petite rousse alla s'assoir. *

Jack nouvellement nommé , prit la suite de son prédecesseur pour poursuivre l ' action judiciaire .

Oui certes cette dame à le droit de vendre des cailloux en cube parfait rien ne l ' interdit , le probléme est quel à vendu des quintals rectangulaire non polis sur le marché donc rien à voir .

Il est vrai aussi qu ' on est pas obligé de les acheter , mais à la base on est pas obligé d ' aller se servir sur les routes dans un convoi ducal par la force des armes .

Donc à qui la faute ?

si il n ' y avait pas eu vol à la base , il n ' y aurait pas eu vente sur le marché , puis procés et j ' aurais pu traiter d ' autres dossiers .

Et comme je n ' aimes me déplacer pour rien et que cette dame à du se fatiguer pour amener les pierres jusqu ' au marché , Messire juge je vous proposes qu ' elle se repose 6 jours dans nos geoles ducales et pour lui éviter les charges lourdes une amende de 120 écus permettra à cette dame de se sentir legere comme l ' on était les pauvres convoyeurs de pierre suite à la visite nocturne de cette dame et de ces compagnons .

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*On avait appelé le vieil occitan à témoigner une nouvelle fois. Jamais trois sans quatre, il se présenta et prit la parole, plus brièvement que les fois précédentes.*

Bonjour Votre Honneur. J'ai été appelé pour témoigner des faits par la procure, car étant membre de l'escorte du convoi ducal, j'ai pu voir de près chacun de nos cinq attaquants. Le recel est en soi une circonstance aggravante, mais n'ayant pas été impliqué dans le débusquement de celui-ci, je n'en parlerais pas. Je viens uniquement pour l'affaire de brigandage. Il est certain, que l'accusée est une des personnes nous ayant pris d'assaut. Je gage qu'elle s'en souviendra sûrement aussi bien que moi, quoi qu'elle puisse en dire. Cette personne était une brigande ayant attaqué un convoi ducal, et en l'espèce, j'espère que cela suffira à une peine sévère, quand bien même j'aurais préféré à titre personnel l'étriper à ce moment là sur les routes. Merci de m'avoir écouté Votre Honneur.

*Bartholomey s'en recula et se rassit.*

Shinji écouta les débat puis rendi son verdict :

"La mauvaise foi ne vous permettra pas de vous soustraire à la justice. La complicité aux faits de brigandage sont avérés. Le fait que l'on vous as pris sur le fait en train de vendre le fruit de votre rapine n'est qu'une circonstance aggravante.

Ainsi,

Considérant le codex du Lyonnais Dauphiné et en particulier les textes relatifs au brigandage.

Considérant le réquisitoire du Procureur, de la défense de l'accusée et des témoignages.

Nous Juge du Lyonnais Dauphiné, condamnons Dame Valentina à 5 jours de prison ainsi qu'à 200 écus d'amende."

Shinji frappa de son marteau son bureau et dit "affaire suivante".