Procès ayant opposé Valentina. au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Valentina. était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jackouille / Cyphus
Nom du juge : Shinji / Psy
Date du verdict : 04/09/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous Notre Grandeur Cyphus Garion, Procureur du Poitou, le 1er août 1461 sous le règne du comte Xavix, demandons à la justice lyonnaise et dauphinoise d'arrêter et juger ladite Valentina., résidant à Angers en Anjou pour trouble à l'ordre public.
Dame Valentina. est accusée d'avoir brigandé en groupe dame Minoushka le 10 décembre 1460, Tiiobiloute le 11 décembre 1460, Leenn et Orielle le 14 décembre 1460 sur la route (poitevine) située entre Saintes et Blaye.
Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17275-brigandageasuncio-shawie-et-valentina-en-cavale
L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine
Au cours de ce procès:
L'accusation sera représentée par les plaignants Minoushka, Tiiobiloute, Leenn et Orielle.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le parquet du Lyonnais Dauphiné sera représenté par le Procureur Matom .
Le jugement sera rendu par le juge poitevin Psy et le Juge du Lyonnais Dauphiné Dameisabeau.
Accusée, vous disposez du droit à un avocat.
[Lien du barreau du Lyonnais Dauphiné]
La parole est à la défense.
* Et une fois de plus la petite rousse se présenta. *
Re-bonjour votre honneur et procureur.
* Elle prend connaissance du dossier qu'on lui met entre les mains *
Donc là, si je comprends bien, vous voulez me juger avec les lois poitevines. Pourquoi cette fois, ce n'est pas avec les lois du Dauphiné ? Parce que ce soi-disant brigandage où il n'y a pas de preuve à part un "j'ai été brigandé par Shawie et Valentina et j'ai la flemme de faire la description" a eu lieu il y a plus de 6 mois et que d'après la loi dauphinoise, il y a prescription ? On utilise le droit selon comment il arrange ? Ne voyez pas cela comme une attaque personnelle mais j'aimerais bien comprendre.
* La petite rousse adresse un sourire amical au proc' et au juge. *
Je suis toute disposée à en parler avec vous autour d'un verre. Je suis friande d'apprendre ce que je ne connais pas.
Moi je n'ai pas la flemme de lire l'acte d'accusation, de lire les livres de lois mais là j'avoue ne pas comprendre.
Puis demain je pourrais dire que j'ai été brigandé par Nicolas 1er ou bien par Elisa., que je les ai reconnu et que j'ai réussi à avoir leurs noms, en vous présentant un papier où j'aurais écrit :
11/12/1460 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Nicolas 1er et de Elisa. .
Me croiriez-vous ?
Non vraiment cela n'a pas de sens. Sans compter que vous dites :
"Dame Valentina. est accusée d'avoir brigandé en groupe dame Minoushka le 10 décembre 1460" , or la dame dit qu'elle n'a pas brigandé dans sa lettre.
Bizarre non ?
C'est tout ce que j'avais à dire.
* La petite rousse quitta la salle d'audience.
« Dame Valentina, vous êtes ici jugée par les lois poitevines, et la Loi poitevine ne connaît aucune prescription. Tout crime, toute infraction se paye tôt ou tard, même si vous espériez fuir notre justice.
Vous estimez les éléments à charge trop faibles. Pourtant, quatre personnes s’accordent à vous accuser (Minoushka, Tiiobiloute, Leenn et Orielle), et un témoin supplémentaire, Syd, a confirmé vous avoir reconnue brigander dame Minoushka. Ces cinq témoignages, tous compilés dans le dossier qui vous est consacré (http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17275-brigandage-asuncio-cavale-shawie-et-valentina-ld) forment un faisceau de présomptions qui ne permet pas de mettre en doute votre culpabilité.
La peine jurisprudentielle standard pour ce genre de délit est en Poitou de 4 jours de prison et 1 mois de bannissement, ainsi que le remboursement du butin. Vous avez réitéré deux fois les mêmes faits par la suite et je requiers donc en correspondance avec la jurisprudence poitevine une peine majorée de deux fois 50%.
Cependant, les victimes n’ayant pas prouvé la hauteur du butin dérobé, et devant la difficulté de le faire à présent, je ne requiers à votre encontre que 8 jours de prison, et 2 mois de bannissement du Poitou. Sachez désormais qu’en Poitou tout se paye. Même tard.
Au nom du Poitou je remercie le Lyonnais-Dauphiné pour avoir permis qu’après des mois de cavale, la justice puisse enfin s’exprimer.
Dame Valentina, vous avez une dernière fois la parole, et je vous rappelle que vous disposez du droit à inviter deux témoins.»
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Shinji écouta les débats, la défense de l'accusée et également la lecture des missives du procureur du Poitou. Il dit alors :
"La justice ne connait point de frontière et ce race aux coopérations judiciaires. En vertu de ces dernières, nous, juge du Lyonnais Dauphiné, jugeons comme au Poitou, en application des Lois du Poitou.
En conséquence,
Considérant les lois du duché du Poitou, et en particulier les lois relatives au brigandage,
Considérant les explications de la défense et du réquisitoire du Procureur du Poitou,
Nous juge du Lyonnais Dauphiné, condamnons Dame Valentina. à 5 jours de prison ainsi qu'à 2 mois de bannissement de son duché d'origine."
Shinji frappa de son marteau son bureau afin de clore l'instruction.
Le prévenu a été condamné à 5 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : 2 mois de bannissement des terres poitevines.