Le juge du Comté : Tomrone
Le Prévôt des maréchaux : Alienor28
Le procureur : Luigi_albergati
Accusé : Goderic.
Victime : Elysea
Date de délit: Nuit du 5 au 6 mars 1461
Lieu d’agression : Route entre Saint Aignan et Blois

En ce jour du 7 octobre 1461,

Nous, Luigi_albergati, Procureur d'Orléans, lançons un procès à l'encontre de sire Goderic pour Trouble à l'Ordre Public.
En vertu du fait que l'accusé est actuellement à Valence dans le Duché du Dauphiné Lyonnais,
en vertu de l’acte de coopération judiciaire qui lie l'Orléanais et le Dauphiné Lyonnais,
ce procès se déroulera au sein de ce dernier.

L'agression a eu lieu dans la nuit du 5 au 6 Mars 1461, sur la route entre Saint Aignan et Blois. Dame Elysea a été agressée et tous ses biens lui ont été dérobés . La description qu'elle a pu faire auprès des services de la maréchaussée de son agresseur a permis de mettre la main sur le suspect, sire Goderic, présenté ce jour devant votre tribunal.

l'accusé a dépouillé, sans aucune pitié la victime ici présente de ses biens soit :
- 40 écu
-5 pains
-4 sac de maïs

Je vais vous donner lecture du témoignage apporté par la victime au lieutenant de police

Expéditeur : Arriette
Date d'envoi : 06/03/1461 - 22:14:19
Titre : bandits
M'dame le maire b'soir

Je me nomme Arriette et la nuit dernière en venant de SA nous avons été attaqués mes compagnons et moi par un groupe de 4 individus qui nous ont tout pris.
Il me semble que j'avais en ma possession 1 pain, 3 maïs et 63 écus.
Voici ce dont je me souviens :
Événements récents :
06/03/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Allaume de Goderic. de Juliana_ et de Clyde_ .

Merci de l'aide que vous pourrez nous apportez.
Bien à vous,

Arriette

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Expéditeur : Arriette
Date d'envoi : 07/03/1461 - 22:42:12
Titre : Re: Re: bandits
M'dame le Maire

Nous venions de Sa à cheval, puisque Phallus qui nous accompagnait a un cheval.
Au détour d'une sente, ils ont surgit, ils étaient 4 et y'avait une femme.
Cette femme voyant qu'elle m'effrayait est venue vers moi, mais terrorisée, je ne pourrais vraiment vous dire ce que les autres ont fait, ni s'ils étaient des hommes.
Cette femme est chatain avec les cheveux mi-longs et détachés avec des boucles éparses sur de frêles épaules, une certaine prestance. Elle est de taille moyenne, fine, mais elle semble assez forte tout d'même et puis elle a des sourcils droits surmontant de très grands yeux noirs et son regard était .... il m'a glacé les sangs.

Voilà c'est tout ce que je puis vous dire de plus.

Merci pour votre aide,
respectueusement

Arriette

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Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

LIVRE V : DU DROIT PÉNAL -

Chapitre II : Des actes répréhensibles
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Sir Goderic vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour brigandage.

Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Luigi_albergati
Procureur d'Orléans
Orléans, le 7 octobre 1461

*Goderic entre au tribunal et salue tout le monde comme il se doit*

Bonjour à tous,

Tout d'abord je souhaitais dire que ces faits datent d'une période où je fus ...comme dire... une autre personne, avec d'autres envies, d'autre motivations, d'autres influences.... et que je me suis aujourd'hui .."rangé".
Je me suis installé à Valence dans le but d'y vivre et non d'y voler les honnêtes gens. J'ai même choisi l'elevage de cochons sur conseil du maire de Valence, car la ville manquait de carcasses.
Bref, c'était.."avant".

Enfin, je terminerais en disant que si vous regardez attentivement une carte des royaumes, le lieu cité par l'accusation du procureur d'Orléans se situe sur une terre qui est sous le contrôle de la Tourraine.
Je ne pense donc pas que ce procureur d'Orléans soit en mesure de m'accuser pour ces faits.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*se retire et va s'asseoir en attendant la suite*

"Luigi_albergati pris la parole.

Votre honneur, Mesdames, Messieurs,

Les faits reprochés à l'accusé ne sont pas anodins. Ils sont même graves. Cependant, je conçois qu'il a tourné la page et qu'il oeuvre pour le bien de son duché d'adoption. Le montant de son larcin n'étant pas important, je veux bien admettre qu'il s'agit d'une erreur de jeunesse.
En conséquence, afin de montrer que la justice de notre Roy n'est pas froide et aveugle, je demande que l'accusé soit condamné à 5 jours de travaux
d'intérets généraux en travaillant dans les mines de son duché d'adoption.

Se tournant vers l'accusé.

La justice orléanaise s'est montrée clémente. J'espère que vous montrerez votre bonne foi en effectuant la peine.

Se tournant de nouveau vers la cour

*Le réquisitoire de l'accusation entendu, s'avança pour répondre:

J'entends très bien.
Merci messire pour cette clémence, je vous montrerai par ma bonne foi que vous n'aurez pas à regretter.

De plus, cela me permettrait de ne pas mettre mes cochons à la diète..

Dame Eleanna serait très déçue de voir ses cochons ne pas grossir correctement..

*se tourna vers Aude, et la remercia du regard et de la tête pour son témoignage.

*puis salua le procureur et le juge avant de se rasseoir et attendre le jugement.

* La demande fut étonnante. Mais devant le désarroi de Goderic, tu n'avais pas eu le coeur de refuser à apporter ton témoignage. Il t'avait raconté un peu de sa vie passée et une fois la convocation reçue, tu étudias les faits une bonne partie de la nuit.
Le lendemain, tu te présentas devant le tribunal, qui reprenait l'audience. *

Le bonjour.

Je me nomme Aude Kergoat, habitante de Valence. je suis là pour répondre à l'appel d'un homme qui se veut repentant de sa vie antérieure. Je dis bien antérieure, parce que vue la date où les faits ce sont produits, je me dis qu'il y a prescription, et que le préjudice a du être réparé depuis bien longtemps.


Je témoigne en faveur de l'accusé, qui a fait montre de bonne volonté pour sortir du mauvais chemin sur lequel il était. De plus, je me suis permise de me renseigner sur la plaignante... qui, la pauvre, ne peut plus le faire... elle est portée, semble t-il, disparue. Peut être est elle morte à force d'attendre...

Sieur Goderic n'a qu'une ambition : celle de servir son village au mieux et il s'y emploie chaque jour. Chacun a droit à une seconde chance.

*tu saluas respectueusement les membres du tribunal, avec l'impression que tu connaissais le milieu de la justice... tu avais été procureur toi même mais tu ne t'en souvenais pas clairement... tu retournas à ta place, sourcils froncés par l'inquiétude*

En ce 15ème jour du mois de décembre de l'an de grasce 1461, nous, Mgr Endymion d'Abbadie, Juge du Duché du Lyonnais-Dauphiné par la volonté de Sa Grasce Cecilia von Wittelsbach-Frayner, allons rendre le verdict transmis par le juge du duché d'Orléans dans l'affaire opposant messire Goderic. au duché d'Orléans, en vertu de l’acte de coopération judiciaire qui lie l'Orléanais et le Dauphiné Lyonnais :

Sieur Goderic,

Nous, Emerick, au nom du duché d'Orléans, sa Grâce Arthur d'Amahir, après accusation menée par le procureur Luigi_albergati,

D'après notre coutumier, vous étiez en procès au motif de racket

LIVRE V : DU DROIT PÉNAL -

Chapitre II : Des actes répréhensibles
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

Au cours des différents témoignages recueillis, il nous apparaît évident que vous êtes coupable des faits que l'on vous reproche, mais je suivrai l'avis du procureur et vous condamne donc à une amende de un écu symbolique pour les frais de l'affaire et une peine de 5 jours de travaux d'intérêts généraux dans votre duché d'adoption et ce dès demain, vous devrez fournir la preuve au prévost de votre duché et que si vous ne faites pas ces travaux et/ ou que vous n'en apportez pas la preuve dans le délai imparti, vous vous verrez poursuivi pour non respect de verdict.


La séance est levée,

Fait à Gien, le quatorzième jour du mois de décembre 1461