En ce jour du 16 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Dame Lili_239

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 10 juin 1456, 1 carcasse de vache à 32 écus
Et en voici la preuve !!

http://img213.imageshack.us/img213/3074/image9ri7.jpg
Par ailleurs, vous avez récidivé les 14 et 16 Juin en vendant 2 bouteilles de lait au prix illégal de 10 ecus

http://img111.imageshack.us/img111/4512/image1yd2.jpg
http://img525.imageshack.us/img525/21/image1en3.jpg

Or, ces prix de vente sont supérieurs a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Messires les juges,

Je m'avoue coupable mais ne suis qu'une pauvre travailleuse qui ne s'intéresse guère à la vie politique du duché j'implore donc votre clémence.

J'ai par ailleurs montré ma bonne foi lors de l'affaire de la carcasse de vache je l'ai rachetée à 32 écus pour la revendre au prix de 31 écus ensuite.

Monsieur Anastasie91 je peux vous fournir le screen si vous le voulez je ne suis pas passé par vous mais j'ai racheté la seule carcasse à 32 écus qui était sur le marché quant j'ai reçu votre lettre et je l'ai revendu ensuite à 31 écus.Quant aux 52 écus ne vous moquez pas de moi je ne voie pas comment j'ai pu vous les faire perdre en vendant à peine 1 écus au dessus du maximum autorisé. A part si vous vous m'avez acheté plus de 50 marchandises je ne vois pas comment.

Je m'informerais à l'avenir de la nouvelle grille des prix et vous assure que cela ne se reproduira plus.

En espérant votre clémence. Bonne continuation.

Lili_239 de Lyon

Madame le Juge,

La Dame Lili_239 ici présente semble vouloir se racheter de son délit. Ceci est une bonne nouvelle. Neanmoins, celle-ci a violé les lois en vigueur en notre beau Duché et justice doit etre faite !

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que la Dame Lili_239 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie

Attendu que la prévenue s’est présentée devant cette Cour comme il le lui avait été demandé pour rendre compte de ses actes.

Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité.

Attendu que l’accusée a récidivé quelques jours plus tard, demontrnant une intention dolosive caracterisée.

Entendu le temoignage de l’agent de la marechaussée chargé du dossier

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une certaine sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 30 écus à l’encontre de la Dame Lili_239. Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis… !!

Madame le Juge ,

Les mots du procureur me paraissent un peu forts, je n'ai jusque là jamais eu affaire à la justice alors je vous en prie, ne m'appelez pas escroc.

J'ai certes violé les lois en rigueur mais je n'en avais pas l'intention. Lors de l'affaire de la carcasse je le redis je me suis rachetée après la missive de Dame Anastasie en rachetant la carcasse à 32 écus.

Pour ce qui est de la récidive, j'en suis coupable mais comme je l'ai déjà dit , j'ai commis l'erreur de ne pas m'informer des prix en vigueur. Comme je pratiquais déjà les prix les plus bas en vendant mon lait à 10 écus la bouteille je ne me suis pas posée de questions. je ne me doutais pas que le prix minimum était en dessous. Mea culpa donc!!

Veuillez m'excuser de vous avoir pris de votre temps.

En espérant votre indulgence.

Merci de m'avoir écoutée.

Bien le bonjour ,

Nous sommes ici pour juger dame Lili_239 pour escroquerie, en effet le 10 juin 1456 elle a mit en vente une carcasse de vache à 32 écus. Je lui ai proposé une médiation sans réponse. Mais on ne s arrete pas là, je lui ai aussi acheté une bouteille de lait à 10 écus le 14/06/1456 et le 16/06/1456 pour 10 écus également.

J'ai donc au total perdu la somme de 52 écus sur mon mandat à cause de ses erreurs qu'elle est incapable de reconnaitre vu sa non réponse à la médiation.

Merci de m avoir écouté

Dame Lili_239 veuillez vous lever

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que l 'accusée a accepté la conciliation de peine avant le verdict
Attendu que l'accusée c est acquittée de sa dette en payant son amende a la prévôté de Lyon
Attendu du témoignage de la merveilleuse Anastasie91 et des preuves apportées par celle ci
Attendu que l'accusée reconnait elle même son acte
Attendu que Dame Lili_239 a bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné

Nous, Elorane, déclarons l'accusée coupable d escroquerie

affaire close tel en est decidé

Faict a Lyon le 30 juin 1456