Le 29 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Farfadet30.

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Nous, Dame Fanny de Claix, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Farfadet30.

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon du poisson alors que vous n'en aviez pas l'autorisation de la mairie.

V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Et en voici les preuves !!

http://img208.imageshack.us/img208/4756/farfadetjv0.jpg

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Et en plus il n'est même pas là pour dire que "C'est pas frais" ... euh ... "vrai" monsieur le Juge. La preuve est là, cet homme n'a pas eu d'autorisation de vente, je n'ai qu'une seule chose à dire monsieur le Juge:

Qu'on l'"arète"!

Nous réclamons une amende de 30 écus pour cet homme, afin qu'il soit un exemple pour tous les marchands ambulants qui ne se déclarent pas et qui "empoissonnent" nos marchés!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Madame le Procureur, Messire le juge,

le Sieur Farfadet a vendu du poisson à 20 écus comme le prouve les preuves que je vous ai fourni. Je lui ai fais parvenir un courrier qui n'a eu aucunes réponses. Le Maire de Lyon, le Sieur Tomek, m'a confirmé n'avoir eu aucune demande de l'accusé pour vendre sur le marché. Comme le stipule notre loi, l'accusé aurait du demander une autorisation vu que le poisson n'est pas une ressource naturelle à Lyon. Je ne vas pas vous la reciter vu que Madame le Procureur l'a déjà fait. Voila pourquoi il se trouve devant vous aujourd hui.

Vous avez les preuves, à vous de le juger coupable d'escroquerie.

Merci de m'avoir écouter.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Un procès pour un poisson...

Hé bien, on va le monde.
L'accusé a-t-il quelque chose à dire pour sa défense ?
Il n'est pas là...
*Don Lope grogna...*

20 écus d'amende !
COUPABLE !

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.