En ce jour du 24 Juin 1456,




Nous, Fhar d'Ecully, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Onua

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que

notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :


http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusés d'avoir insulté le sieur Invictus en taverne.




En voici les preuves !!




http://img291.imageshack.us/img291/7034/onuaaq2.png

http://img394.imageshack.us/img394/4319/labelle1of9.png


Vu l’article -IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »




Considérant qu’en vertu de ce texte vous vous êtes rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

j'ai effectivement insulté invictus et je m'en excuse très sincèrement.Je suis en tort et je ne défendrais pas mon acte insensé.

*Bordatbenoit approcha pour son premier réquisitoire*

Sieur Onua, nous sommes bien surpris de vous voir en ce lieu. Je rappellerai à Monsieur le juge que sieur Onua à un casier judiciaire vierge.
Nous rappellerons aussi que ce tribunal est encombré par un certain nombre de plaintes déposées par la même personne, encombrant nos services et ralentissant notre travail.
Par ailleurs, même s’il s’agit de propos émis sous l’impulsion, la provocation, vous devez rester cordial et éviter d’envenimer une situation.

*Bordatbenoit déroula un parchemin*

Vu l’article -IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que le prévenu a reconnu les faits.

Entendu le Temoignage de Palpetina rappelant les provocations faites par le plaignant


Nous, Bordatbenoit, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Monsieur le Juge, au Nom Duc et de son peuple, de prendre en compte le fait qu’il s’agit de propos sous le coup de la colère et non d’un comportement répété et indécent.

Aussi, Réclamerons nous une amende symbolique de 5 écus à l’encontre de Messire Onua

je suis près a payé l'amende .je suis repentis je ne recommencerai plus.J'aimerai juste ajouté que invictus ma provoqué.voila cela est tous se que j'ai a dire

Palpetina entra au tribunal,salua le juge et les autorités présentes.

Mon client a avouer,c'est vrai il a commis une faute et j'espère que les aveux seront pris en compte dans le rendu du jugement et j'éspère que le fait qu'il regrete sinsèrement sera aussi pris en compte dans la peine.
Mais je tiens a mettre l'accent sur un point,on n'insulte pas sans raison c'est donc qu'invictus a provoquer.
Je n'ai malheureusement pas de preuves mais je me souviens qu'invictus a insulter la compagne d'Onua.
Donc je vous le demande qui est le plus coupable dans cette affaire votre honneur ?

(HRP de plus il a provoqué et screener au bon moment il a prémédité son coup)

Palpetina recula puis s'assit en attendant le rendu du jugement.

C'était au tour du camarade de Labellejojie. Les deux affaires était similaires donc la justice imposait à Shinji de lui donner la même peine. Shinji commençà la lecture du verdict.

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le cassier judiciaire du défendeur,
Vu le comportement du défendeur,
Vu le comportement de la victime,
Vu le rempentir du défendeur.

Attendu que les propos et actions de l'accusé ne sont pas niés par celui-ci, qu'en aucun cas ils ne peuvent être excusés, mais attendu que l'accusé s'est excusé, je le condamne seulement à 1 écus symbolique mais lui impose de faire des excuses publique sur le Halle de Vienne (bureau du Bourgmestre : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=186012&postdays=0&postorder=asc&start=0) en tant que peine complémentaire.

Cette décision sera donc inscrite au casier judiciaire du-dit condamné.
Vous avez un délais de 5 jours pour faire vos excuses (ceci vaut aussi pour votre camarade mais j'ai oublié de le préciser). Dans l'éventualité où vous ne respecterez pas le prononcé de la peine, vous serez poursuivit pour trouble à l'ordre public avec des peine d'un autre ordre.

Sur ce, j'espére ne plus vous revoir sur le banc des accusé. Il n'est jamais bon de se laisser emporter par ses sentiments. Je ne dit pas que c'est facile, mais la meilleur arme contre un provocateur, c'est de ne pas céder à sa provocation."

Shinji clos l'affaire d'un coup de marteau.