En ce jour du 24 Juin 1456,




Nous, Fhar d'Ecully, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de la Dame Labellejojie


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que

notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :


http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusés d'avoir insulté le sieur Invictus en taverne.




En voici les preuves !!




http://img291.imageshack.us/img291/7034/onuaaq2.png

http://img394.imageshack.us/img394/4319/labelle1of9.png


Vu l’article -IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »




Considérant qu’en vertu de ce texte vous vous êtes rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Comment vouliez vous que je reste zen, je ne pouvais plus le supporté Invictus na pas céssé d'être d'une arogance que je ne pouvais plus supportées,je ne veut plus d'embrouille de ce genre et je suis d'accord de payier une amande mais que Invictus soit lui aussi surveiller car il a déja des accusation pour de la trahison et je voi que le tribunal ne fait rien depuis vraiment longtemps. Bref je souhaiterais payier l'amende que l'on ma dit de 15 ecus mais je ne sait pas encore comment my prendre ou payier?

*Bordatbenoit approcha *

Nous rapellerosn qu’il s’agit de la fameuse affaire à vienne, ou Invictus a été insulté par Lbellejojie et Onua, suite à des provocations. Nous rappellerons que Dame Labellejojie a un casier, judiciaire vierge.


*Bordatbenoit déroula un parchemin*

Vu l’article -IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Attendu que la prévenue s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que le prévenu a reconnu les faits.

Entendu le Temoignage de sieur Onua rappelant les provocations faites par le plaignant

Attendu qu’il s’agit de propos proférés sous le coup de la colère suite à des provocations.

Nous, Bordatbenoit, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Monsieur le Juge, au Nom Duc et de son peuple, de prendre en compte le fait qu’il s’agit de propos sous le coup de la colère et non d’un comportement répété et indécent.

Aussi, Réclamerons nous une amende symbolique de 5 écus à l’encontre de Dame Labellejojie.

je n'ai rien a ajouter, j'aimerais payier l'amende dite par Bordatbenoit qui a decrit vraziment dans les moindres details les faits accomplis. Merci

invictus la provoqué lors des faits je peu en témoigné.de plus dans les preuve je ne voit pas ou es l'insulte.invictus aussi ma provoqué ce type est un provoquateur.

Shinji était de retour pour juger à nouveau les inconscient du duché rompant le contrat avec la loi. Heureusement, des affaires pas trop difficiles se présentaient. Shinji pris place et commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le cassier judiciaire du défendeur,
Vu le comportement du défendeur,
Vu le comportement de la victime,
Vu le rempentir du défendeur.

Attendu que les propos et actions de l'accusée ne sont pas nié par celle-ci, qu'en aucun cas ils ne peuvent être excusé, mais attendu que l'accusée s'est excusé, je la condamne seulement à 1 écus symbolique mais lui impose de faire des excuses publique sur le Halle de Vienne (bureau du Bourgmestre : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=186012&postdays=0&postorder=asc&start=0) en tant que peine complémentaire.

Cette décision sera donc inscrite au casier judiciaire de la dite-condamné.
Dans l'éventualité où vous ne respecterez pas le prononcé de la peine, vous serez poursuivit pour trouble à l'ordre public avec des peine d'un autre ordre.

Sur ce, j'espére ne plus vous revoir sur le banc des accusé."

Shinji claqua son marteau tout neuf sur son bureau.