En ce jour du 11 juin 1456,




Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Ptitelilou
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le10 juin 1456, 2 viandes à 18.5 écus

Et en voici la preuve !!



http://img361.imageshack.us/img361/7686/ptitelilouviande2ps4.png

http://img230.imageshack.us/img230/6466/ptitelilouviandeox8.png


Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :


« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »



Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :


Blé: 12.85 écusBois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autresCarcasses de cochons: 15.50 écusCarcasses de vaches: 31 écusFruits: 10.2 écusLaine:12 écusLait:9.25 écusLégumes: 10.2 écusMaïs: 3.60 écusPeaux: 16 écusPoissons: 18,5 écus

Viande: 18 écus




Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Bonjour,
Ayant ete un peu "gauche" avec le clavier... J'ai appele 2 fois Invictus à la barre.
J'aimerais, si cela m'est accorde, appele Remi123
pour ma defense.
Je vous remercie d'escuser ma maladresse et faire bonne suite a ma demande.

*bordatbenoit prononça le requisitoire*

Il s’agit donc d’un accusation au final pour un morceau de viande, cependant l’accusée n’a pas respecté la nouvelle grille, nul n’est censé ignorer la loi. la mairie de vienne a fournit les informations nécessaires au nouveau passage de la grille.
Sieur Invictus, votre témoignage est fort intéressant mais les lois sont faites pour être respectées.

Ainsi,

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Attendu que la prévenue s’est présentée devant cette Cour comme il le lui avait été demandé,

Entendu le témoignage de sieur Invictus ,

Attendu que le maire de vienne a fait circuler l’information des nouveaux prix pratiqués et qu’une grille des prix figure en mairie,

Attendu que nul n’est censé ignorer la loi,

Nous, Bordatbenoit, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Monsieur le Juge, au Nom Duc et de son peuple, d’emettre une sanction pécuniaire pour non respect de la grille des prix en vigueur.

Et demandons une amende de 15 écus à l’encontre de Dame Labellejojie.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Invictus s’avança une deuxième fois vers la barre et pris la parole à nouveau:*

L’avocat choisi par dame Ptitelilou est gravement malade. Il a sûrement bu trop de bière… Bref il préfère rester à l’hospice en compagnie de Brendalee et de limace123. Soucieux de bien faire l’ami m’a transmis par écrit sa plaidoirie que je vous transmets madame le juge.

*Ainsi la juge put lire à l’assemblée :*

"Ma dame le juge Elorane,

Etant fort souffrant, je vous envoie ma plaidoirie par courrier :

Ptitelilou a vendu deux viandes à 18,50écus :

La première vente à eu lieu le 4 juin dernier or la baisse du prix de la viande n’a été effective que le 6 juin 1456 et ce dans tout le duché ! Ce rappel est entre autre disponible au poste de Police. Le sergent Elisabeth en a rappelé les fondements à Briançon mais la loi s’applique dans l’ensemble du duché !
http://img355.imageshack.us/img355/4931/rrfi0.jpg
Vous conviendrez que la première vente a donc été effectuée en toute légalité.

La deuxième vente à été effectué le 10 juin 1456 et Ptitelilou était en retraite spirituelle le 7 et 8 juin. Retraite qui lui à permis de faire le vide et vous comprendrez facilement qu’à son retour Ptitelilou avait totalement oublié de retirer son ordre de vente du marché.
Je tiens également à signaler, et là ce qui me dérange le plus, qu’il y a vice de procédure car l’acte d’accusation de Ptitelilou à été rédigé le 11 juin 1456, soit le lendemain de sa vente. Ptitelilou n’était pas récidiviste et il aurait fallu lui proposer une médiation avant de l’emmené au tribunal.

Je demande donc au tribunal la relaxe pour la première vente, c’est un peu normal étant donné le caractère légal de la vente. Je souhaite également la relaxe pour la deuxième vente pour vice de procédure. Je ne souhaite même pas proposé de médiation à l’accusation qui, je pense, a profité de la première vente pour semer le trouble et n’a même pas proposé de dialogue sur la deuxième vente ! Ils abusent d’un système judiciaire déjà très occupé sans même proposer de solution amiable. Je ne souhaite vraiment pas donner raison à de telles pratiques.

Merci ma dame le juge de m’avoir lu avec tant d’attention."

bonjour,

poursuivons dans la brièveté.

De la viande trop chère car elle pensait qu'avec la nouvelle grille des prix elle gagnerait moins et surtout elle avait reçu un courrier de l'ancien lieutenant de Valence Invictus lui expliquant cela.
C'est bien dommage qu'elle préfère croire les étrangers et que les personnes de sa propre ville.
Le pire dans cette histoire c'est que dans son cas elle gagne plus avec la nouvelle grille des prix qu'avec l'ancienne...
Un petit courrier pour demander des explications ou tout simplement lire les différebnes informations circulant à Vienne aurait éviter de se retrouver ici.

Encore bonne journée

La journée allait être rude pour le juge du lyonnauis-Dauphiné. Beaucoups de litiges devait être tranchés aujourd'hui. La premiére affaire était celle de Ptitlilou. Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu la plaidoirie de l'avocat Remi,
Vu le témoignage du maire Le_troll,
Vu le réquisitoire du procureur,

Concernant le premier moyen :

Attendu que le MDV a été vendu pendant la période de transition, il ne peut être considéré pour constitutif d'une escroquerie au non du principe de non-rétroactivité des lois. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, relaxons l'accusé de ce premier moyen.

Concernant le second moyen :

Attendu que nul n'est sencé ignorer la loi, attendu que l'accusé avait les moyen de s'informer, mais attendu que suite à une erreure de la police, l'accusé a été privé d'une chance de médiation lui évitant un procés, des circonstances atténuantes seront admises. En conséquence, nous, Juge du lyonnais-Dauphiné, condamnons l'accusé à 5 écus d'amende."

Shinji tapa de son marteau sur son bureau et dit :"affaire suivante".