En ce jour du 03 juillet 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Raco2006

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montelimar, le 28 juin 1456, 1 légume a 11.40 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img294.imageshack.us/img294/1052/raco2006escroctc8.png

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :


Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

Une personne ma foi fort dilettante encore une fois de plus devant nous aujourd'hui. Si elle avait répondu correctement au appels du lieutenant Felryn elle ne serait pas la aujourd'hui.
Enfin ces états de service en tant que défenseur de la ville d'Embrun joue tout de meme en sa faveur bien qu'elle soit coupable a mon avis ....

* se penche sur son réquisitoire*

« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.

Attendu dans un premier temps que messire a vendu au final le 28 juin 1456 1 légume a 11.40 écus

Attendu que le prix d'un légume d'après la nouvelle grille de prix est de 12.85 écus, Que la vente s'est donc faite au dessus de ce prix légalement fixé. Que le prévenu n'a pas daigné répondre aux forces de la maréchaussée et ne s'est pas présenté devant ce tribunal aujourd'hui.

Attendu que la dame Raco2006 de part son ignorance des courriers de la maréchaussée a caractérisée sa mauvaise foi, déterminant une intention dolosive.

Attendu que nous avons ici affaire a une escroquerie consommée et volontaire la culpabilité de l'accusé ne peut faire de doute.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant sa faute.

Requiert a l'encontre de messire Raco2006 :
une amende de 15 écu pour escroquerie.
L'exonère d'une amende de 10 écus pour ne pas s'être présenté devant nous aujourd'hui pour son dévouement a sa ville.
Soit une amende de 15 écus au total.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bien le bonjour. Il s’agissait effectivement de faire racheter à Raco Deux Mille Six ce légume à 11,40 écus. Malgré quelques relance, je n’ai reçu de réponse que suite à mon dépôt de plainte, qui a sans doute du le réveiller. Mais hélas, la plainte avait déjà été transmise.

Je tiens à rajouter aussi que durant une certaine période, j’ai du reprendre plusieurs fois cette personne pour lui faire remarquer ses prix excessifs. Il n’a donc pas jeté l’œil aux nouvelles grilles, alors que je le lui conseillais religieusement à chaque courrier…

Ah, et puisque me voilà de bonne humeur, je rajouterai peut-être un fait qui pourra soulager sa conscience. Il faut dire que Raco Deux Mille Six avait participé à la défense de la ville en tant que milicien, et qu’il a contribué à me fournir le nom de l’assaillant, avec un peu de retard, certes, mais au moins le coupable a été démasqué grâce à lui.

Shinji arriva dans son tribunal tot le matin pour rendre. Il n'avait qu'une décision à rendre. Il en commença la lecture :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du Procureur,
Vu l'intervention de l'officier Felryn,

Attendu que l'accusé a brillé par son absence. Attendu qu'aucune circonstance, si ce n'est la mort elle-même n'exonére l'accusé de rendre compte dans un tribunal des faits qu'on lui reproche. Attendu que les faits exposés par l'accusation sont avérés.
En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, comdamnons l'accusé à une amende de 25 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et alla au conseil ducal pour travailler.