En ce jour du 25 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Bastognard

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé de menacer de mort et de représailles les pauvres dauphinois par courrier.
En voici les preuves !!

http://img187.imageshack.us/img187/9623/noircd4.png

Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la Violence qui dispose que :

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous seriez rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons de venie vous expliquer et d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Votre Honneur,
je pense être victime d'une machination.
je n'ai jamais menacé personne, et je suis surpris d'apprendre que je dois justifier des actes que je n'ai pas commis.
Depuis ma présence dans votre duché je n'ai jamais commis d'acte répréhensible et ma surprise est grande quand à savoir que m'on reproche de troubler l'ordre.
Je voyage depuis un certain temps alors comment puis-je faire ce que l'on me reproche.
Si machination existe, les accusateurs ne seraient-ils pas les fauteurs de troubles.
J'ai foi en la justice et du plus profond de moi-même, je me sens innocent contre l'accusation portée contre moi et j'ose espérer que ma plaidoirie portera ses fruits.
je veux au moins connaître les vrais raisons de cette accusation.
Pour troubler l'ordre public, il faut être présent, hors je viens à peine d'arriver, si c'est le cas, expliquez-moi, du fait que pour l'instant je suis comme un tamagoshi

*bordatbenoit, nouveau procureur pris en cours ce dossier de l’ancien procureur et déroula le parchemin *

Sir Bastognard je n’irai par quatre chemins, nous avons sous les yeux la preuve d’un courrier de menace, donc ce n’est pas la peine de venir m’attendrir avec votre fiancée.

Par ailleurs, vous avez de la chance de n’être accusé que pour cela, car pèse sur vous et votre Ordre noir de nombreuses suspicions dont actuellement nous poursuivons une enquête.

Ainsi pour avoir par la présent menacé de mort des citoyens, et en verue de l’articleIV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la Violence qui dispose que :

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Je vous accuse de Trouble à l’ordre public et demande à monsieur le juge shinji la plus grande sévérité envers vous, ainsi je demande que l’accusé soit condamné à 1 jour de prison et 50 écus d’amende.

Votre Honneur,
Je me permets à nouveau de plaider mon innocence afin de régler cette affaire au plus vite.
Tout d'abord, je dois souligner que présenter un "sreen" comme preuve devrait être irrecevable car avec les moyens dont nous disposons à l'heure actuelle, il est très facile de modifier celui-ci. Je pense être victime d'une machination par quelqu'un qui veut semer le trouble au sein de notre communauté.
Ces méthodes sont d'une lacheté déconcertante.
D'ailleurs pour preuve, je ne vois pas apparaître le plaignant.
Que celui-ci vienne aussi à la barre au lieu de rester dans l'ombre et par la même occasion régler ce différent.
Je crois en la justice, raison pour laquelle je fus baptisé très tôt.
De plus, j'estime qu'il y a vice de procédure car je n'ai pas violé le code de justice que l'on m'a rappelé bien sur et il n'est écrit nulle part que je suis condamnable pour les faits qui me sont reprochés.Je reprends les termes:" Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation,ou menace proférée) perpétré dans le Duché Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme trouble à l'ordre public" ce dit"acte de violence"s'il fut vrai, n'est pas physique ni verbal, dans ce cas, juge-t-on la bonne personne?
Je n'ai jamais proféré de menace verbale et encore moins troublé l'ordre public et encore une fois ce screen est pour moi pur imagination du plaignant.
Votre Honneur, faites votre devoir, si je dois être condamné alors dans ce cas, je pense être victime d'une profonde injustice.
J'ai une requête à formuler, que le plaignant se présente à la barre et je serai ravi de connaître ses arguments et de savoir dans quel but cette personne m'en veut à ce point.
Voilà, votre Honneur, j'en ai terminé.

Sont tour était venu. Elle ce leva, passa devant sont fiancé et lui fit un petit sourit et alla a la barre.

Bonjour votre honneur.
Pour commencer je doit vous avouer ne pas savoir ce que je fais ici. Je ne vois pas mon nom cité nul part. Je vois bien que la preuve déposé est un courrier. Je ne l'ai pas envoyé non plus... Je ferais donc de mon mieux pour vous aider.

Voyons voir ce qui est écrit. Je ne vois pas qui est menacé par ce courrier. Il n'y a pas de nom. Dame Zoyas est pour l'accusation donc j'en déduit que c'est elle qui est menacé par ce courrier. Plus bas, il demande des excuses de ses hommes aussi... Les hommes???? Ceux de L'OSt peut être? Personne ne serais assez fou pour s'attaquer a l'armée votre honneur! Surtout qu'il y est mention que de sire Mouscronnois que je ne connais pas d'ailleur.
Au début de la lettre il y est mentionner le nom de sire Celren. Il ne sait pas de quoi ce sire l'accuse. Y aurait-il eu d'autre lettre provocante de la part du receveur ce cette lettre? Enfin, beaucoup de questions reste sans réponse votre honneur dans ce procès.

Tout ce que je vais ajouter, c'est que mon fiancé n'a jamais proféré aucune menace en ma présence. C'est une personne intègre et qui a le sens de l'honneur. Je répond de mon fiancé sans aucun problème.

Black ce leva. Elle sourit a Bastognard en passant devant lui et alla s'assoir en arrière de lui pour suivre le reste du procès ou elle n'est même pas capable de répondre aux questions qu'elle ce pose....

Votre Honneur,
je puis vous affirmer sur l'honneur que je ne connais pas du tout la personne nommée Zoyas et si cette personne est le plaignant j'espère connaître ses motivations pour me faire accuser.
Bien à vous

Cette affaire n'était point évidente pensa Shinji mais il fallait trancher. Shinji fit donc la lecture de son verdict :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu les témoignages,
Vu la défense de l'accusé,
Vu le réquisitoire du procureur,

Attendu que l'accusé nie en bloc les faits. Attendu que la piéce invoqué par le procureur est recevable. Attendu que de multiples incohérences dans vos propos nous poussent à douter de votre parole. Compte tenu des débats, de vos liens avec l'ordre en question (le parainage en outre), tous ces indices permettent au final de vous condamner pour menaces de morts.
Ayant pris le risque de mentir devant la justice, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à 1 jour de prison et à 50 écus d'amende."

Shinji claqua son marteau sur son burau et dit : "affaire suivante".