En ce jour du 16 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de la dame Yulia38

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir proferé des menaces de mort par arquebuse dans un courrier a deestination du Sergent Lion 20031110 dans l’exercice de ses fonctions.

En voici la preuve !!
http://www.casimages.com/

Vu l’article IV.4. en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la Violence :

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

bonjour monsieur le juge , je demande un non lieu pour vice de procédure .

en effet la preuve de l'accusation est un lien mort .

je prend donc une gravure de cette page afin de prouver que la procédure est nul .

cordialement.

*bordatbenoit, nouveau procureur reprit le dossier de sir Kederick*

Madame, menacer un sergent dans l'exercice de ses fonctions est une chose grave!
Vous devez respect et humilité envers les représentants de la loi.
Il n'y a aucun vice de procédure en la matière puisque mon dossier contient tous les éléments de preuve contre vous ainsi que le témoignage de Lion20031110

Ainsi:

Vu l’article IV.4. en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la Violence :

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public »

Attendu que la prévenue est jugée pour une autre affaire, pour un cas d'escroquerie.

Attendu que la prévenue ne semble pas vouloir reconnaître les faits,à savoir menacé un sergent dans l'exercice de ses fonctions , de mort.

Nous, Bordatbenoit, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Monsieur le Juge, au Nom Duc et de son peuple, d’émettre une sanction exemplaire pour avoir menacé un représentant de la loi.

ainsi nous demandons une sanction exemplaire, à savoir une amende de 30 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

lion avnca a la barre afin de donner son témoignage.
bonjour madame le juge , messire le procureur,
je suis devans aujourd hui pour vous parlez de yulia38 qui a profere une mùenace de mort a mon encontre.suite a un dépot de plainte pour ne pas avoir repondu a la médiation , j ai donc déposer plainte contre elle. a la suite de ces fait yulia38 m a envoyer un courrier de menace de mort dont vous avez la preuve .si tous le monde envoie des menace de mort parce qu un agant de la prévôté fait sont devoir . ou bvas t on je vous le demande?
lion se retoure vers yulia38 et lui dit :
quand on mence quelqu un on assume ces actes, si tout le monde venais a faire des menaces c est que vous vous moquez des lois.en ce qui concerne le liens , il est bien valable.
lion se retourna vers le juge et lui dit:
madame le juge pour le fait que yulia38 m a menacer de mort en disant que si je venais chez elle me mettrais un coup de fusil. je vous demanderais la plus grande séverité a son encontre, c est a dire une peine de prison ainsi qu une forte amende pour quelle puis reflechir a son acte.
lion salua le juge et le procureur etr alla das la salle pour ecouter le procès.

L'accusé n'était pas là et Shinji apris son décés. Il énonça alors le verdict :

"Attendu que l'accusée a rejoint Aristhote, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, la condamnons à une amende symbolique de 1 écus. En espérant que l'accusé trouve son chemin parmis les autres âmes."

Shinji tapa de son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante".