En ce jour du 22 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire killercatboss

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 23 Mai 1456 Dame saboumina pour une rémunération illégale de 14 écus au lieu de 15 ecus.
En voici la preuve !!

http://nsm01.casimages.com/img/2008/05/23//080523100657292142102620.png
http://nsm01.casimages.com/img/2008/05/23//080523101449292142102669.png

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Je venais d'avoir mon premier champ et je ne savais pas qu'il y avait une limite pour embaucher des personnes. Je m'excuse pour cette erreur je promet de ne plus recommencé, je prendrais l'entiere responsabilité de mes actes.

*Bordatbenoit, nouveau procureur remplaçant Kederick poursuivit, il se lassait des problemes d'esclavagisme...*

Monsieur, nul n'est censé ignorer les lois dans notre duché! a croire que vous ne vivez que dans votre propre interet sans penser au respect des autres.
vous n'avez par ailleurs pas répondu à la médiation de lion, c'est fort dommageable pour votre bonne foi.
Attendu que vous vous etes présenté et avez reconnu les faits,
Attendu le témoignage de lion et les preves indéniables
Mais attendu que vous n'avez pas répondu à la médiation
Et Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :
Le demande à ce que vous soyez comdamné à dedommager la victime en lui achetant un pain à 8 écus et que vous payiez une amende de 15 écus.

*bordatbenoit ecouta la suite*

Avec tout le respect que je vous dois, je tient a dire que j'ai répondu a la médiation. Je n'est pas r'acheté le pain car je ne pouvait pas allé au marché pendant un moment, puis quand j'ai pus y allé le pain n'y était pas, donc déjà je n'est pas de preuve qu'il y était, et Rapidos peut être témoin que j'était près a faire la transaction avec lui mais Lion20031110 a acheté le pain avant et ma accusé d'escroquerie alors que si il l'aurait laisser tout se serais bien passer. Voilà je n'est rien a ajouter.

Ce que dit Killercatboss est vrai je n'ai pas pu racheté sont pain qui m'était déstiné (pour le remboursé d'un engagement car je les engagé a 12 écus au lieu de 16) donc se problème d'escroquerie et entièrement de ma faute

bonsoir votre honneur, veillez excuser mon retard car je prepare mon voyage vers valence.je suis devant vous pour le cas killercatboss pour esclavagisme.je veux bien croire que c etais on premier champ , mais dans ce cas pourquoi ne pas avoir repondu a la médiation proposé.il m aurais repondu je lui aurais dit ce qu il avait a faire afin de réperer cette erreur, j aimerais préciser que killercatbossvas devoir encore passé devant vous pour escroquerie.pour moi je pense que cela commence a faire beaucoup .
je vous laisse juger de sa peine votre honneur.
lion salua le juge et le procureur et alla s installer dans la salle pour suivre la suite du procès.

Les procés s'enchaînaient mais Shinji restait toujours déterminé à faire respecter la jutice dans le Lyonnais-Dauphiné. Il commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du procureur,
Vu la défense de l'accusé,

Attendu que la preuve de votre culpabilité ne fait aucun doute, attendu que vous avez maladroitement tenté de remédier votre faute, attendu nul est sensé ignorer la loi, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné vous condamnons à une amende de 10 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".