En ce jour du 21 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Dylan02

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché d'EMBRUN, le 8 juin 1456, 1 stères de bois à 6.75 écus. 13 au même prix était également sur le marché.

Et en voici la preuve !!

http://img165.imageshack.us/img165/1073/dylanboissuf1.png

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :


Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.







Encore une fois nous avons affaire a un contrevenant sur cette nouvelle grille de prix. J'avoue éprouver de la lassitude envers ses gens qui ignorent volontairement nos lois et les bafouent pour s'enrichir aux détriments des autres.

Encore une fois donc le cas d'un homme qui vendu des stères de bois trop chères.. Ce délit peu paraître banal mais il déstabilise toute la filière du pain puisque le bois sert a chauffer les four a pain, aliment indispensable pour nos boulanger qui nourrissent de part leurs productions les plus pauvres d'entre nous.

De plus nous apprenons que l'accusé avait fait déjà preuve le même jour de mesure de médiation par la maréchaussée ce qui nous indique qu'il connaissait la culpabilité il savait qu'il devait se régulariser mais a volontairement ignoré les appels de la prévôté pour se mettre hors la Loi. Je ne retiendrais aucune pitié pour ce genre de personne.




* se penche sur son réquisitoire*




« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »




Attendu que le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.




Attendu dans un premier temps que messire Dylan02 a vendu le 8 juin 1456 1 stère de bois, 6.75 écus sur le marché d'Embrun. Que celui ci avait en stock 13 stères au même prix.




Attendu que le prix d'une stères de bois d'après la nouvelle grille de prix est de 4.50 écus, Que la vente s'est donc faite au dessus de ce prix légalement fixé. Que le prévenu n'a pas daigné répondre aux forces de la maréchaussée mais c'est présenté devant ce tribunal librement aujourd'hui.



Attendu que la messire Dylan02 de part son ignorance des courriers de la maréchaussée a caractérisée sa mauvaise foi, part le fait de ses infractions répétées dans la même journée pourtant réglé a l'amiable par le fait que celui ci n'a pas retiré son stock du marché a déterminé une intention dolosive.




Attendu que nous avons ici affaire a une escroquerie consommée et volontaire la culpabilité de l'accusé ne peut faire de doute.



Attendu que le fait d'avoir répété les actions malveillantes dans la même journée du 8 juin démontre que le prévenu savait ce qu'il faisait de part les courriers qu'il a reçu de la maréchaussée et du contact quasi permanent qu'il avait avec eux. Que tout ceci cumulé caractérise une circonstance aggravante de sa faute.




Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant la faute de l'accusée. Que au contraire sa culpabilité est aggravée de part son absence a ce jour et de part les autres faits pour lequel le même jour il a fait l'objet de médiation. Demande une amende de 15 écus pour le délit escroquerie, une amende de 20 écus pour ne pas s'être présenté devant nous aujourd'hui et enfin une amende de 20 écus encore pour avoir enfreint la Loi en toute connaissance des textes, Soit une amende de 55 écus au total.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

-Humm, bonjour, madame le juge, monsieur le procureur. J’affirme que Dylan02 s’est rendu coupable d’escroquerie en refusant de reprendre le sac saisi par la maréchaussée.

Mais, je serai clément avec lui, en ne vous disant pas que je l’ai pris sur le fait 4 fois dans la même journée, pour escroqueries, ouverture illégale de taverne . Je crois qu’après toutes ces médiation (qui avaient pourtant bien aboutie, il faut le souligner), le brave Dylan en a eu assez, et a décidé de faire le mort concernant ces stères de bois. D’ailleurs, je crois voir qu’il continue de faire le mort…Sans doute espère-t-il pouvoir échapper à son procès de cette manière ? Affaire à suivre de près !

L'accusé n'était pas là et Shinji apris son décés. Il énonça alors le verdict :

"Attendu que l'accusée a rejoint Aristhote, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, la condamnons à une amende symbolique de 1 écus. En espérant que l'accusé trouve son chemin parmis les autres âmes."

Shinji tapa de son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante".